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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 46 2023 Annexe 26 BP GEMAPI
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 46 2023 Annexe 26 BP GEMAPI)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
: CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(2)
Numéro
SIRET
: 20006892200042
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
_ Budget primitif Voté
par
nature
BUDGET
: CC
Conf Cot de Prayssas
- GEMAPI (3)
ANNEE
2023
{1}
Indiquer
soit le nom
de
la collactivité,
soit le libellé de
l'établissement,
soit le nom
du
syndicat
mixte
rolovant
de
l'article
L. 5721-2
du
CGCT,
(2) À compléter s'il s'agit d'un budget annexe. (3) Indiquer le budget concerné : budget principsl où libellé du budget annexe,
Page
1
.
€
XT
&
AIT CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
Sommaire
Ï-
Informations
générales
À - Informations
statistiques,
fiscales et financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C1
-Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IL - Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2 - Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget -
Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D1
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
TT
- Vote
du
budget
A - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2,2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
82
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A - Présentation
croisée
A1
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4 -
Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2,936
- Fonction
6 - Action
économique
A2,937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Page
2
æ sou E 21 25 27 28 29 30 32 35 37 39 42 43 46 47 48 sl 54 57 58 6l 63 66 70 72 73 76 77 78 81 84 87 88 89 92 94 97 101 102 106 107 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
81.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
Bd
- Etat
des
charges
transférées
85
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
86
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
87,2 -
Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endetternent
relatif aux
emprunts
garantis
87,5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7,8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
89
- Etat du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a
pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2 -
Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1,1 -
Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1-
Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
: Budget
02.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4,1
- Etats
de
la
répartition
de
la TEOM -
Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A -
Arrêté
et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est Joint au sans objet.
| Dans
l'onsomble
des
tableaux,
les casos
griséos
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément à l'instruction
budgétaire
et
comptable,
ll convient
de
mantionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilablos
comprend
les
impâts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la dote
et las
opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais de
fonctionnement
des
groupas
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique,
(1) A uliliser
également
par les collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseralent
des
AF-AË
régles
par
l'articio
L,5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
rglement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L,
5217-10-9,
Si
la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renselgne
pas
las
annexes
C2,1
et
C2,2
de
la
partie
IV « Annexes
», Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inserils
sur
las
annexes
B1
et
82
do
la partie
|| apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
11
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par convention
de
0.
(2)
Cet
état ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à
500
habitants
et qui
gèrent
les services
de
distribution
de
l'aau
potable
at
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
108 110 di 112 113 LE) 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 131 132 133 134 135 136 138 139 140 142 143 144 146 147 148 +54
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Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
|
|—INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
- RAR
DEPENSES
C2
_
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap. / art,
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non mandatées
|
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(1)
18 917,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
3 780,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
15
137,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobllisations
an
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
{l)
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
A servir
unlquemant
an
cas
da
roprise
dos
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit après
le voté
du comple administratif, soit on cas de reprise anticipéo des résultats. Les
rosles
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépanses
ongagées
non
mandaléas
el
nan
rallachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des éngagements
; et an recaltas, aux racelles certaines n'ayant pas donné liau à l'émission d'un lire ët non rattachées,
Los
rastos
à réalisor
de
la soction
d'investissement
correspondent
: an
déponsoes,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
talles
qu'elles
rossontissont
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
llau
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée déllbérante. (3) Hors dépenses
Imputées
au chapltra
018,
(4) Hors dépenses
imputées aux chapitres 016 et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» asl
un
chapiire
globalisé
regroupant
les comptes
204
el 2324,
Page
7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
1-INFORMATIONS
GENERALE
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
=
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap. / art. (2)
|
Libellé
Titres restant à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(ll)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
on
cas
de
reprise
des
résullals
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le
vote
du
compte
administralif,
soit
an
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
nan
mandatées
et
non
rattachées
tallos
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
dos
engagements
; el
en
recelles,
aux
récellés
certaines
n'ayant
pas
danné
lieu à
l'émission
d'un
litre
et non
rattachées,
Les
restes
à
réaliser
do
la
soction
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
34/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
rassortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
racattas,
aux
rocottos
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent,
(2) Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors recottes
Imputées
au chapitre 018,
(4) Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(6) Le
chapilra
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
glabalisé
regroupant
les comples
204
at
2324.
Page
8 e ne suop sed jueKeu saules san sos xne 'sapsos us je : suaveBebus sep aupqrdisos ej ap jusSSOsSas Says nb Ses WWSPEOIÉ
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6 °8eq
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00296 SZL L 00"296 SZ4 L {c} quewsuuonouo sp uogoes ej 2p [EOL
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+ + +
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SA113934 S3SN3d30
00‘208 076 00‘908 076 (z)auawesspssaur,p uonsss ef ap 18101
000 00299 82L {5} suodas juewssssnseaul,p uo28s e] sp uongno2xse,p 2PIOS 100
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Il 139018 1 31V32N29 NOILVIN3S2d — Il
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139019 NQ 31V43N39 NOILVIN3AS3d — Il
2207 - da - IdYH39 - SPSSABId 8P 309 JU0I 99 - SESSÂELA 2p XNE8J0I JUSNGUOI 99 CC
Contfluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
|
=
DGET
IL
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
|
aoutos
à réatiser
|
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
N-41
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
171
000,00
3
780,00
231
720,00
231
720,00
235
500,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
(3) (8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
376
395,00
15
137,00
641
502,00
541
502,00
556
639,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
547
395,00
18
917,00
773
222,00
773
222,00
792
139,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
delles
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA.régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rallachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
547
395,00
18
917,00
773
222,00
773
222,00
792
139,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
547
395,00
|
18 917,00
|
773
222,00
|
773
222,00
|
792
139,00
|
+
LL
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
128
667,00
|
=
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
920
806,00
|
{1) Voir état 1-B pour la comparaison
par rapport au budget précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N,
(3) Hors dépenses
Imputées au chapitre 018.
(4)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
los
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
recelte,
il relracs,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
Lels
travaux
effeclués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
À
servir
uniquement
lorsque
la
callectivité
effectua
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
publié
non
personnalisé
qu'elle
crée,
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
da
tlers
figure
sur
cel
état
(vair
le
détail
an
IV-B5),
(7)
DF
023
» RI
021
:DI
040
w RF
042
:RI
040
« DF
042
;DI
041
= RI
041,
(8)
Le
chapitre 204
« Subventions
d'équipement
versées
» sat
un
chapitre
globalisé
regroupant
los
comptes
204
et
2324.
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IL
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Likelé
di"
Restes
à réaliser |
Propositions
Vote de
TOTAL
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ voto)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
6 000,00
0,00
18 861,00
18 861,00
18 861,00
le 138) (3)
16
Empruntis
el
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement versées (3) (13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
an
cours
(sauf 2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
racettes
d'équipement
6 000,00
0,00
18
861,00
18
861,00
18
861,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
91
502,00
0,00
147
583,00
147
583,00
147
583,00
138
|
Autres
subventions
Invest,
non
transf, (3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et deltes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobllisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
91
502,00
0,00
147
583,00
147
583,00
147
583,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour le compte
de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(2)
Total
des
recettes
réelles d'investissement
97
502,00
0,00
166 444,00
166 444,00
166 444,00
021
|
Virement de la section de fonctionnement (10)
534 547,00
751
669,00
751
669,00
751 669,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
2 693,00
2 693,00
2 693,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
recettes
d'ordre
d'investissement
534
547,00
754 362,00
754
362,00
754 362,00
|
TOTAL
|
632 049,00 |
0,00
920 806,00 |
920 806,00 |
920 806,00 | +
Î
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
,00
=
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
920 806,00 |
Pour
information :
I
s'agit,
pour
un
budgat
voté
on
équilibre,
des
ressources
propres
corraspondant
à
l'excédent
das
raceiles
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de ||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
754
362,00
fonelionnement,
1! sert à financer
le remboursement
du
capllal
de |a delte
at les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
inveslissemants de la collectivité, (1) Voir
état
1-8
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors
recettes
Imputées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(8)
En
dépensos,
lo chapitre
22
retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur les blens
reçus
en
affectation,
En
racatto,
|| ratrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6) Le compte 1088 n'est pas un chapitre mais un articlo du chapitre 10. (7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
43.
(8) À servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initlale en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(8)
Seul
le total
das
opérations
pour
compte
da
ilers
flgure
sur
cat
état
(voir
le détail
an
IV-B5),
(10)
DF
023
= RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
D41
= RI
O4.
(11)
Les
comples
15,
29,
49,
49
et 89
pouvent
figurer
dans
lo détail
du
chapitre
si la collectivité
a apté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglamontaires applicables,
Page
13 CC
Contfluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+ RI
040
—
Di 040,
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
ragroupant
les comptés
204
el 2324,
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
=
T
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
A
PRE
Restos
à réalisor
Propositions
| Vote de
TOTAL
précédent
(1)
NA
nouvolles
(2)
l'assemblée
(= RAR
+ vote)
011
Charges
à caractère
général
(3)
194
932,00
0,00
171
200,00
171
200,00
171
200,00
012
Charges
de
personnel
et frais
61
318,00
0,00
62
500,00
62
500,00
62
500,00
assimilés
(3)
014
Alténualions
de
produits
15
000,00
0,00
15
000,00
15
000,00
15
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
107
620,00
0,00
122
900,00
122
900,00
122
900,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
378
870,00
0,00
371
600,00
371
600,00
371
600,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(seml-budgétalres)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
378
870,00
0,00
371
600,00
371
600,00
371
600,00
fonctionnement 023
Virement
à la section
534
547,00
751
669,00
751
669,00
751
669,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
2 693,00
2 693,00
2 693,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
534
547,00
754
362,00
754
362,00
754
362,00
fonctionnement
L
TOTAL
913 417,00
0,00
|
4 125 962,00
|
1 125 982,00
|
1 125 962,00 |
{1) Voir état 1-8 pour la comparalson par rapport au budget précédent, (2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N. (3) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
« RI
021
; DI 040
= RF 042
; RI
040
= DF
042
; DF
043 =
RF
043,
(6) Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si Is collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables,
Page
15
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
+
0,00 |
= 1125 962,00 | CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Chep.
Libellé
budget
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
N«1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
diverses
73
Impôts
et taxes (sauf le 731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
550
000,00
0,00
550
000,00
550
000,00
550
000,00
74
Dotations
et
participations
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de gestion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
550
000,00
0,00
550
000,00
550
000,00
650
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort., dépréciations,
0,00
ï
0,00
0,00
0,00
prov.
(seml-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de fonctionnement
550
000,00
9,00
550
000,00
550
000,00
550 000,00
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sectlons
(4)
(5)
043
Opérations
ordre Intérieur de la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
[
TOTAL
550 000,00 |
0,00
|
550 000,00 |
550 000,00 |
550 000,00| +
LL
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
675 962,00 |
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
754
362,00
collectivité.
(1) Voir
état 1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédant,
(2) Propositian
formulée
par
le président
paur
l'exercice
N.
(3) Hors
recettes
Imputées
aux chapitres 016
et 017.
(4) OF
023
w RI
021
; DI
040
m RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
=
RF
043,
(5) Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
sl la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et réglementaires
applicables, (6)
Solde
de
l'apération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI 021
+
RI
040
—
DI
040.
Page
16
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 125 962,00 |
IL s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant à
l'excédent
dos
rocottes
réelles
de
fonctionnement
sur les
dépenses
réelles
de fonctionnement,
| sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
ls
dette
et
las
nouvoaux
investissements
dé
la CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI]
- BP
- 2023
1l—- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IL
D
>
BALANCE GENERALE - DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Prévisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
235
500,00
0,00
235
500,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (5) (10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
556
639,00
0,00
856
639,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3) (sauf 2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3.
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisatlon des amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
liers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép. sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers (4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des comptes
financiers (4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
792
139,00
0,00
792
139,00
+
|
D 091 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE [__
126667,00|
l
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES |
v2080600)
DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
(y compris RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère général (9)
171 200,00
171
200,00
012
|
Charges
de
personnel
et frals assimilés
(9)
62
500,00
62
500,00
014
|
Allénuations
de
produils
15
000,00
15
000,00
016
|APA
0,00
0,00
017
|
RSA/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
el varlatlon
des stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
122
900,00
0,00
122
900,00
6886
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
el
provisions
(9)
0,00
2 693,00
2 693,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la section
d'investissement
751
669,00
751
669,00
L
Dépenses de fonctionnement Total
37.600,00
ee
112 962,90 +
[
D 092 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE [vw]
5
l
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
_
:17596200/
(1) Y
compris
les opérations
relalives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la listé des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M,
57,
(3) Hors
déponsos
Imputées
au
chaplire
018,
(4) Ces
chapitres
ne
sont à renseigner
que
si ls collectivité
appliqué
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
at
réglementaires
applicables.
(5) Hors chaplires opérations, (6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détall
en
IV-B5),
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
(7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectueralt
une
dotation
Initiale au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière.
(8) A
uilliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
blans
affectés.
(9) Hors
dépenses
Imputéos
aux
chapitres
016
oi 017,
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
rogroupant
les comptes
204
el 2324.
Page
18 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
IL— PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IL
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
18
861,00
0,00
18
861,00
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
46
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
Incorporelles
(sauf le 204) (3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22 |
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26 |
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28 |
Amorlissement
des Immobilisations
2 693,00
2 693,00
29
|
Déprécialions
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39 |
Dépréciation
des
stocks
ot en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
el en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation
des
comptes
de
liers
(4)
0,00
0,00
59 |
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021 |
Virement de la section
de fonctionnement
751
669,00
751
669,00
024 |
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
18
861,00
754
362,00
773
223,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
+
[
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
|
447 583,00 |
[
TOTAL DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
920 806,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 |
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72 |
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731 |
Fiscalité
locale
550
000,00
550
000,00
74
|
Dotations
et participations
(8)
0,00
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(B)
0,00
0,00
0,00
76 |
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur amortissements
et provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79 |
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
550
000,00
0,00
550
000,00
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Page
19
575 962,00 | 1125 962,00 | CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- BP
- 2023
(1) Y
compris
les opérations
ralatives
au
rattachement
et les opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
(2) Voir
ls liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
at comptable
M.
57.
(3) Hors
recettes
Imputéas
au
chapitre
018,
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à
renselgner
que
sl la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables,
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figuré sur cet état (Voir le détail an IV-B6), (6) A utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale au
profit
d'un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière,
(7) A
utiliser
uniquement
dans
l8 cag
où
la collectivité
effectueralt
das
dépanses
sur
des
biens
affectés.
(8) Hors racottos imputées aux chapitres 016 et 017. (8) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» asl
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
ot 2324,
Page
20 IT 28ed
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Vue
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chapitres
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opérations
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l'opération
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Pour
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N-1
Propositions
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Pour
Pour
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l'assemblée
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au
Crédits
gérés
|
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gérés
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dans
le cadre
hors
AP
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0,00
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(1)
Colonne
à
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uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférante
à
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- 2023
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DU
BUDGET
|
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