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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 18 CA GEMAPI
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 18 CA GEMAPI)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Fiscalité,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
+ 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
: CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
(1)
(2)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
Numéro
SIRET
: 20006892200042
POSTE
COMPTABLE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
M.
57
Compte
administratif
Voté
par
nature
BUDGET
: CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
(3)
ANNEE
2024
{1}
Indiquer
soit
le nom
de
ln
oolloctvité,
ali
le Hhellé
de
l'établissement,
soit te
nom
du
syndicat
mixte
mlavant
di
l'articin
L.
5721:2
du
COGCT.
(2) À
cornplétur
s'd
s'agit
d'un
budget
armure.
(3) Indiquer la budgot
concarné
: budgel
principal où lballà du budgat annexe
Page
1
EXTRAIT
Annexe 18 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
Sommaire
I - Informations
générales
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
B2
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
C1
- Balance
générale
- Dépenses
C2
- Balance
générale
- Recettes
III - Adoption
du
CA
A - Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A -
Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipernent
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
Aï
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1,900
- Fonction
0 - Services
généraux
A1,900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vle
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 -
Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8
- Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2,01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4 -
Santé
et action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2,934-3
- Fonction
4-3 - APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B - Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1,3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
laux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
81.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement Page
2
© œ Jo= il 12 13 15
21 23 24 25 26 28 32 34 36 38 39 4 43 44 47 50 53 54 57 59 62 66 68 69 72 7 74 7 80 83 84 85 88 90 93 97 98 102 104 105 107 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
81,7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégoclés
au
cours
de
l'année
N
B1.8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.9
- Etat
de
la delte
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
liers
B6
- Prêts
87,1
- Etal
synthetique
des
engagements
donnés
87.2 -
Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7,4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
87,5 -
Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
87,7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
87,8 -
Autres
engagements
donnés
B7.9
« Autres
engagements
reçus
B8.1.1
- Concours
attribués
à des
tlers
B8,1.2
- Liste des
subventions
versées
aux
communes
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11,1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
812,1
- Variation
du
patrimoine
- Entrées
812.2 -
Variation
du
patrimoine
- Sorties
B13
- Opérations
liées
aux
cessions
B14
- Etat
des
travaux
en
régie
815.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
B15.2 -
Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
C-
Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
C2.2
- Situation
des
AE
C3.1
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
nature
C3.2
- impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
fonction
D
- Autres
éléments
d'information
D1.1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujetlis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
D1.2,3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D2,3
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
3
: Patrimoine
D3,1
- Variation
du
patrimoine
(article
L, 300-5
CU)
- Entrées
D3.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L,
300-5
CU)
- Sorties
D4
- Gestion
des
fonds
européens
D5
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7
- Etat
relatif
aux
ressources
et
dépenses
de
la formation
professionnelle
des
jeunes
D8
- Compte
d'emploi
du
fonds
commun
des
services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
010
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
D12.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D12.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
D14.1
- Suivi
des
opérations
au
titre du
NPNRU
- Etat
de
synthèse
Page
3
108 109 110 nil 112 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 132 133 134 135 136 137 138 139 141 142 143 145 146 148 149 150 154 158 159 160 161 162 163 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 176 177 178 180 181 182 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
D14.2
- Suivi
des
opérations
au
titre du
NPNRU
- Détail
183
V-
Arrêté
et signatures
A-
Arrêté
et signatures
184
Préciser,
pour chaquo
annexe,
sl l'état ast joint au sans objet,
Dans l'ensemble des tableaux, las casos grisées na doivent pas ôtra remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
el comptable,
|! convient
de
mantianner
que :
dans
la présentation
croisée,
la rubriqua
fonclionnallé
01
- Opérations
non
ventllables
comprand
las
Impôts
et taxes
non
affectés,
les dotations
et participations,
la dette
el
les
opérations
financières,
las opérations
patrimoniales
en
investissement,
les frais de
foncilonnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
(1) A
utiliser
également
pour
les
collectivités
de
moins
de
3600
habitants
qui apieraient
pour
le régime
des
AP-AE
da
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article L, 5217-10-9
ot
avant
l'adoption
de
son
budget
primitif.
SI
la collac{ivité
opte
pour
ce
régime, la
collectivité
ne
renseigne
pas
les annexes
C2.3
et
C2.4
de
la partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AË
Inscrits
sur
les annexes
B1
et
B2
de
la partie
|| apparaissent
alors
dans
los états
de
la partie
Ill « Vote
du
budget
», sinon
les
montants
dans
les champs
AP-AE
son
par
convention
de
(2)
Cet
état
ne
peut
&tre
produit
que
par
88
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
el qui
gérant
les services
da
distribution
da
l'eau
potable
el
d'assainissament sous forme dé régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11
du CGCT)
Page
4 + GEMAPI
: CA
- 2024
CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
CC
Conf
Cot
de
Pray:
| -
INFORMATIONS
GENERALES
1
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Population
totale
10748
Informations fin:
{N:2)
Gallcctivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
Informations
financières - ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles de
fonctionnement/ population
24,66
2
Receltes
réelles de
fonctionnement/
population
29,33
3
Dépenses
d'équipement
brut/ population
53,00
4
Encours de dote / population (2) (3)
0,00
5
OGF
/ population
0,00
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0,1887
7
Dépenses
réelles
de fonctionnement
sl remboursement
annuel
de
la dette
en capital
/ recettes
réelles de
foncliannamant
(4)
0,6407
8
Dépenses
d'équipement
brut / racatles rélles da fonctionnement
1,8066
8
Encours
de
la dalla
/ racattas
réallas
de
fonclionnament
(2)
(4) (4)
0,0000
10
Epargne
bruta
/ racattas
réelles
de
fonctionnement
(2) (4)
A1) A
renseigner
selon
al
du
ras la eh de
lea ed, établie aur In base dos informations He: [imnamisa par les somièes pébfocior aux)
{2 Len ras
s'oppuyant sur l'encours de La deti
£0 caleulentà partir du mantan! se la
43) Lncours de dat del comprandrn lon avanens rambouraubten éohsrnies Au 0 d
al des impôts synéieals misles, seules eus danéss SON à fanselgner.
li mu 31 cambmm
N.
Page
5
le 26
de la
loi n°
2020-38
du 20
juilat
2020
de
Inunean
rweltientve
pour
2020
parlant
atibullon
dns
avancan
rombournablen
sur
les
facailes
facalon
prévus
aux
nricinn
1494
À ni
1308 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
+ CC
Conf
Cot
da
Pra:
* GEMAPI
- CA
+ 2024
1 - INFORMATIONS
GENERALES
POUR
MEMOIRE
: MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1-
L'assemblée
délibérants
a voté le budget
:
+
au
niveau
du
chapitre
(1) pour
la section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1) pour
la section
de
fonctionnement
;
«avec
(2) vole formel aur les chapitres « opérations d'équipement » :
=
sans (2) vote formel sur chacun des chapitres,
La
liste des
articles
spécialisés
sur lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article à articla
est
la sulvanta
:
1 -En
l'absence
de mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
ls budget
est réputé
voté
par chapitra,
sans
vole
farmal
sur chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement,
et an
investissement
sans
vole
formal
pour
les
chapitres
« opération d'équipamant
».
H1=
Conformément
à l'articlo L, 5217-10-8
du
CGCT,
l'assemblée
dâllbérante
autorise
le président
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiamont
de
chapitre
À chapitre,
à l'exclusion
des
érédits
relatifs aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
(3) :
- Fonctionnement
: 7,50%
- Investissement : 7,50%
IV = En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
II! ci-dessus,
le président
ést réputé
ne pas
avoir reçu
l'autorisation
da
l'assamblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de crädits
do
palemant
de
chapitre
à chapitre,
V-Les
provisions
sont
semi-budgétairas
(4),
A1) À complétar pars du chapitre # ou « de l'aila ». 2) Indiquer
« avog » où « sans
3) Au maximum dans la nie 4) À complior
par un vaut dan deu chalx euivane,
aalon lux laponians lgisintven nt rhglemantaires applcüblas à la collecté
rm budéta
= budgétaire par détbéradon N'. du
Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
« CG
Conf
Got
de
Prayssas
+ GEMAPI
- CA
- 2024
1
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RESULTATS
C1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
Mandats
émis
Titres émis
Reprise
résultats axorelca
antérieur
Résultat ou seldo
(A)
{il
(1
TOTAL
DU
BUDGET
495
160,23
691
461,07
874
359,65 |
A1
870
660,49
investissement
278
403,44
140
749,07 |
(2)
116
927,69 |
A2
-254
582,06
Dont
1068
ë
128
735,69
|.
Fonctionnement
216
786,79
550
712,00 |
(3)
791
287,34 | AI
1125
242,58
Rocoltes
Solde (8)
TOTAL
des
RAR
1+il
43 887, 83
087,
dit + IV ail IV
-83
887,00 887.
RESULTAT
CUMULE
=
AL
A+
786
773,49
Investissement
A2+B2
-338
469,06
1128
nn = 0 dépenses > moellar, ot + Hrnçatins » déponsns,
ln gra bugélaite
00
du éompta adminitrau
1. dique lo signe = 1 den
(+ arme
» dopanans
ana
si défiiure, e
+ 4 excédonnire,
(4) À rupartar au budgot primilf ou où budget supplémontolre N+1, (6) indiquer la signa = l dépenans x emcatina, al + a calinn » dépansun AG) indiquer la gr : = s4 déficit ou besoin de financement, +
sacadent
Page
7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
1- INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap,
/ art,
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
{)
83 887,00
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
—
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
E——_—_—_—_—
—
|
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
48
385,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
35 502,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tlers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
{11}
0,00
011
Charges
à caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
—
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
—a———————————————_—
(1) 11 s'agit des
restes
4
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'angagoment
annuelle,
Ces
restes
à réaliser
seront
repris
au
BP
ou
au
8$
N+1,
(2) Suivant
le niveau
de
vale
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors dépansas Imputéa
au chapitre 018,
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant las comptas
204 ot 2324,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
1-
INFORMATIONS
GENERALES
EXECUTION
DU
BUDGET
- RAR
RECETTES
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap. /
art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT - TOTAL
nt)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immoblilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimiléos
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
limmobilisations en cours (sauf 2324) (3)
À
O0
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
(3)
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod,
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformémentà
la comptabilité
d'engagement
annualla,
Ces
restes
à
réaliser
seront
repris
au
BP
où
au
BS
N+1,
(2) Suivant le niveau de voie retenu par l'assemblée délibérante. (3)
Hors
racattes
Impuléas
au
chapitra
018,
(4) Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
at 2324.
Page
9 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
+ CG Conf Got do Pray:
» GEMAPI
. CA
« 2024
Il
PRESENTATION
GENERALE
Il
VUE
D'ENSEMBLE
- EXECUTION
DU
BUDGET
A
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS DE L'EXERCICE
Socllon de fanctionnement
1
216 766,70
|o
560 712,00
(ranciats of titres)
Section d'investissomont
278 403,44 | n
140 749,07
es
Report an section de
c
0,00
|!
791 287,34
REPORTS DE L'EXERCICE
fonctionnement (002)
{si déficit)
{sl oxcédant)
N«A
Report
on
section
d'investissement |
0
116
927,69 |
4
0,00
(001)
(si déficit)
{sl excédent)
TOTAL EXERCICE
“hne
masse
1 482 748,4
{réalisations + reports N°1)
nr
612 087,02
[muet
1
Section
de
fonctionnement
0,00
[x
0,00
RESTES
À REALISER
À REPORTER
EN N+1
Section d'investissement
83 887,00
|L
0,00
«1
T OTAL das rostos à réalisera
|,
25 06700
lenee
0
reporter en N+1
Soction de fonctionnement
“hiGee
216 756,79
|uo+i+n
1 341 999,34
RESULTAT CUMULE
Suction d'investissement
=5+0+F
470 218,13
[asser
440 749,07
TOTAL CUMULE
“hunsceDerer
695974,02 | =0+H+is+3+k+
1482 748,41
Lire où non rattachées,
do
noclian un fonellonnement correspondant : on déponsus. aux dôpeñsos angagées non mandnid
mn
éoriospondent : en dépenses, aux Jépoñsen engagées non mandatées au 31/12
Page
10
j'ai
ræasortisaunt de là comploblité des angogements
: ol an regain,
resunt de la éomplabiilé deg engagements : ot on ronlion, aux rmçn
aux cultnn enriainen n'ayant pan dan
lieu à
oriainan n'ayant pau end
lieu à l'émission CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
I1-
PRESENTATION
GENERALE
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-
INVESTISSEMENT
B1
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
{y compris
les
restes
à
réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
0,00
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
13
138)
(1)
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(y
46
550,64
0,00
compris
opérations)
(1)
Subventions
d'équipement
versées
(y compris
2%
opérations)
(1)
(11)
g:00
9:06
21
Immobllisations
corporelles
(y compris
231
843,80
0.00
opérations)
(1)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y
compris
22
| opérations) (1) (3)
9,98
Ce
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(y compris
0.00
0,00
opérations)
(1)
Total
des
réalisations
d'équipement
278
403,44
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(4)
0,00
6 138,15
13
Subventions
d'investissement
(1) (5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Cpte
de
Ilatson
: affectation
(BA,régle)
(6)
0,00
0,00
26
Parlicipations
el créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
0,00
6 138,15
45...
[ Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
l
278
403,44 |
|
6138,15
040
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
(8)
(9)
0,00
5
875,23
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
d'ordre
en
investissement
til
0,00 |
5
875,23
TOTAL
DES
OPERATIONS
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
[
TOTAL
Liu
278 403,44 [n+iv
12 013,38 |
RESULTATS
ANTERIEURS
001
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
ÿ
116
927,69 |
u
0,00
N-1
reporté
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
j
VII
128
735,69
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
b+lit+V
395
331,13
| A+
IV
+ VI + VII
140
749,07
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes
- dépenses)
(10)
“254
582,06
{t) Hors dépenses él recelles imputées au chapitré 018. (2)
Sauf
185,
166
at
16449,
(3) En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les lravaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation,
En
receite,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effacluës
sur
un
exercice
antérieur.
(4)
En
recettas,
saut
1068,
(5)
En
receltes,
détail
du
138.
(6) A servir uniquement lorsque là colleelivité éffeclue une dotation initiale en sspèces au profit d'un service public non persannalisé qu'elle crée. (7) Seul
le total des
opérations
pour
comple
de
tiers
figure
sur cet état
(voir le détail
en
IV-B5),
(8)
Di 040
« RF
042
; RI
040
« DF
042
; DI
041
= RI
041,
(2)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
ot
89
pouvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposillons
législalives
et
réglementaires
applicables.
(10) Maitre le signé (-) en cas de déficit ou (+) an cas d'excédent. {11) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globallsé regroupant les comptes
204 at 2424,
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
I1-
PRESENTATION
GENERALE
il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
B2
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
REALISATIONS
_{y
compris
les
restes
à réaliser
et
rattachements
N:1)
MANDATS
EMIS
|
TITRES
EMIS
OPERATIONS
REELLES
ET
MIXTES
011
Charges à caractère général (1)
45 049,32 | 70 Prod, services, domaine,
ventes
0,00
diverses
012
Charges
de personnel
et frais
87 204,00 |
73
Impôts
el taxes
(sauf 731)
0,00
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
538
602,00
74
Dotations
et participations
(1)
12
110,00
65 Autres
charges
de
gestion
69
656,24 |
75
Autres
produits
de
gestion
0,00
courante
(sauf
6586)
(1)
courante
(1)
6586
Frais fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Alténuations
de
produlls
8 972,00 |
013
Atténuatlons
de
charges
(1)
0,00
016
APA
0,00 |
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00 |
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
Total
dépenses
de
gestion
des
services
210
881,56 |
Total
recettes
de
gestion
des
services
550
712,00
66
Charges
financières
0,00 |
76
Produits
financiers
0,00
67
Charges
spécifiques
(1)
0,00 |
77
Produits
spécifiques
(1)
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00 |
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
dépréciations
(seml-budgétaires)
(1)
prov.
(seml-budgétaires)
(1)
TOTAL
nes
ET
i
210
861,56
TOTAL
Ne
ET
il
550
712,00
OPERATIONS
D'ORDRE
(2)
042
Opérations
ordre
transf,
entre
5 875,23 |
042
Opérations
ordre
transf,
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
Intérleur de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
lt
5 875,23
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
IV
0,00
FOTAL
Ésetiene
gs
pe
V4
216
756,79
IRTAL
FE
PE
Hi
550
712,00
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,00 |
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté |
VI
791
287,34
eenonne roncnonneumr
_|'*"*"
mere | seomounaromomomnaunr
[+
#4tdsi
|
SOLDE D'EXECUTION (recettes - dépenses) (4)
|
1 125 242,55
|
(1)
Hors
dépenses
et recettes
impulées
aux
chapllres
016
et 017,
(2)
OF
042
= RI
040
; RF
042
= DI
040
; DF
043
= RF
043.
(3)
Les
comptes
68
at
78
peuvent
figurer
dans
lo
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
das
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législalivas
ot
réglementaires applicables. (4) Mottre le signe (+) en cas de déficit au (+) en cas d'excédent.
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
11 -
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-— DEPENSES
c1
MANDATS
EMIS (y
compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
16
|
Provisions pour risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
|
Neutral.
et régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
46
559,64
0,00
46
559,64
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (6) (10)
0,00
0,00
0,00
21 |
Immobilisations corporelles (3) (5)
231
843,80
0,00
231
843,80
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
018 | RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27 |
Autres immobilisations financières (3)
0,00
0,00
0,00
28 |
Amortissement
des immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des immobilisations
(4)
0,00
0,00
39 |
Dépréciation
des
stocks
at en-cours
(4)
0,00
0,00
3... | Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198 |
Neutralisation
des amortissements
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de tlers (6)
0,00
9,00
0,00
481 |
Charges
à rép. sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49 |
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des comptes
financiers (4)
0,00
0,00
Déponsos
d'invostissoment
- Total
278
403,44
0,00
278
403,44
[
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté |
116 927,69 |
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
45
049,32
45
049,32
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
87
204,00
87
204,00
014
|
Atténuations
de
produits
8 972,00
8 972,00
016
|
APA
0,00
0,00
017 |
RSA /
Régularisations dé RMI
0,00
0,00
60
Achats
et variation des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
69
656,24
0,00
69
656,24
6686 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
5
875,23
5
875,23
71
Production
stockée
(ou déstockage)
0,00
0,00
Dépenses
do fonctionnement
- Total
210
881,56
6 875,23
216 756,79
LL
Pour
information
D 002
Résultat
négatif reporté
0,00
|
(1) Y
compris
les
opérations
relallves
au
rattachement
el
les
opérations
d'ordra
semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des apérations d'ordre dé l'instruction budgétaire et comptable M,
87,
(3) Hors
dépenses
impulées
au
chapitre
018,
(4) Ces
chapitres
ne
sont
à renselgner
que
sl la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgélaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el réglementaires
applicables,
(6)
Hors
chapitres
opérations.
(6)
Seul
la total des
opérallons
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cal élat
(Voir
le
détail
en
IV-B5),
(7) A
uliliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
affectuerait
une
dotation
initiale au
profit d'un
service
public
doté
da
la saula
autonomie
financière.
(8) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur des
bians
affoctés.
(8) Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
ot 017.
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
ragraupant
les comptes
204
et 2324,
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
-— RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds divers
et réserves
(sauf
1068)
6 138,15
0,00
6 138,15
13
|
Subventions
d'investissement
(raçues)
(3)
0,00
0,00
0,00
15 |
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
9,00
16 |
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
|
Cpte da liaison : affectation (BA régie)
(6)
0,00
0,00
19
|
Neutral,
et régul,
d'opérations
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
5 875,23
5 875,23
29
|
Dépréciations des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour compte
de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des comptes
de tiers (4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
6138,15
6875,23
12
013,38
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
N-1
|
128 735,69
|
|
Pour
Information
R001
Solde
d'exécution
positif reporté
|
0,00
|
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles (1)
Opérations d'ordre (2)
TOTAL Réalisé
013 |
Atlénuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 |
APA
0,00
0,00
017 | RSA
/ Régularisations de RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et varlation des stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
731 |
Fiscalité
locale
538
602,00
538
602,00
74
|
Dotations
et participations
(8)
12
110,00
12
110,00
75
|
Autres
produits de gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78 |
Reprise
sur amortissements
et provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de fonctionnement
— Total
550 712,00
9,00
550
712,00
|
Pour
information
R002
Résultat
positif reporté
|
791
287,34
|
(1) Y
compris
les
opérations
ralatives
au
rattachement
et les opérations
d'ardre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
at comptable
M,
57.
(3) Hors récelles imputées au chapitre 018. (4)
Cas
chapitros
no
sont
à renseigner
que
si la collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
at réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total des
opérations
pour
compte
de
llers
figure
eur
cet
état
(voir le détail
an
IV-B5).
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
(6) A utiliser uniquement
dans
la cas
où
la collectivité
affoctuerait
une
dotation
iniliale au
profit d'un
service
public
doté
de
la seule
aulonamie
financière,
(7) A
utiliser
uniquement
dans
la cas
où
la collectivité
atfectueralt
dos
dépanses
sur des
biens
affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapilrés 016 et 017. (8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
at 2324,
Page
16 €G Ganfluont Cotoaux de Prays:
+ CC
Conf
Got
do
Prays:
+ GEMAPI
: CA
+ 2024
1Il— ADOPTION
DU
CA
(Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- DEPENSES
A
Chapitre
Crédits
ouverts |
Réalisations |
Rest
réaliser
Crédits
mplol
Pour
Information,
réalisations
Pour
Information,
ré:
ions
{6P + DM+
RAR N-1)
émis
au
31/12
(1)
{2}
gérées
dans
la cadre
d'une
AP
gérées
hors
AP
TOTAL
1 005
477,00
278
403,44
83
887,00
643
186,56
0,00
278
403,44
018 |
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
144
000,00
46
559,64
48
385,00
49
055,36
0,00
46
559,64
incorparelles (saut 204)
204 |
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
verstos
(7)
21
| Immobilisations corporallos
86147700 |
231 843,80
38 02,00
894 131,20
0,00
231 843,80
22
|
Immobilisations
raçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affactation
23
|
Immobilisations
an
cours
(saut
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total des opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement (3)
Total
dos
dépenses
d'équipoment
4 005
477,00
276
403,44
43
087,00
643
186,56
0,00
276
403,44
10
|
Dotations,
fonds
divers
8l
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
43
| Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,0û
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimiléas
(sauf
1888
non
budgétaire)
18
|
Cpte
da
liaison :
affactalion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA régie)
26
|
Parlicipations el créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ratiachéas
27
|
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financièras
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,0û
0,00
0,00
0,00
48
|
Chapitres
d'opérations
pour
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compte
de
llers (4)
Total
des
dépenses
réelles
4 005
477,00
278
403,44
83
887,00
643
186,56
0,00
278
403,44
040 |
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(5)
041 |
Opérations
patrimonlales
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
|.
0,00
0,00
Pour
information
: DO01
Solde
118
928,00
d'exécution négatif reporté
\
À
Total
dos
déponsos
1 122
405,00
395
331,13
83
887,00
643
186,87
0,00
276
403,44
d'investissement
cumulées
Page
17 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
CC
Conf
Cot
de
Pra,
GEMAPI
- CA
- 2024
1) Dépannan angagône non mandatäan (2) Gréaits sans emploi « erddits ouverts » réalisations + RAR au 31/42. {) Vairl'éuat 11: A2.1 pour a délai dus opratons d'équipement, 8) Voir l'étal IV:BG pour le détal des opârations pour compte du dar (8) Gt. uéfiniien du chapiir dun
opérations d'ordre (D! 040 « RF 042)
6) Gf, définition
au chapitre des opérations
d'ordre (DI 041 » Fe 041)
47) Lu chnplru 204 « Subvanlions d'équipamant vorsbes » au un chapire giobalisé regroupant ion camplon 204 ei 2334,
Page
18 GC
Canfluent
Cotoaux
de
Praysaas
+ OC
Conf
Cot
de
Prayssas
+ GEMAPI
: CA
« 2024
ill
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
- RECETTES
A
Chapitre
Crédits
ouverts
Réalisations
à réaliser
au
31/12
Crédits
sans
emploi
{GP + DM à RAR NA)
titros émis
()
(2)
TOTAL
1 122
406,00
140
749,07
0,00
981
655,93
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
LE
Subvenlions
d'investissement
(hors
138)
114
791,00
0,00
0,00
114
791,00
16
Emprunis
el delles assimilées (hors
18449,
165, 166
0,00
0,00
0,00
0,00
et 1688 non budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subvenlions
d'équipement
vorséos
(9)
0,00
0,00
0,00
0.00
21
Immobilisations
corporallas
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations an cours
(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
114
791,00
0,00
0,00
114
791,00
10
Dotations,
fands
divers at rôsarvos
128
735,00
134
873,84
0,00
-6 138,84
138
Autres
subventians
Invast,
non
transf,
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
ot dottos
assimilées
(16449,
165
at 186)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
Ilalson
:
affectation
(BA,rägia)
0,00
0,00
0,00
0,00
36
Participations al créances
rattachées
9,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
das
recottos
financières
128
735,00
194
073,84
0,00
+6 138,84
45
[ Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
recettes
réollos
243
626,00
134
873,84
0,00
108
652,16
021
Virement
de
la section
de fonctionnement
(4)
869
979,00
&
040
Opérations ordre transf. entre sections (5) (8) (7)
8 600,00
5875,23
024,77
oar
Opérations patrimoniales (8)
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocattes
d'ordra
478
879,00
5 875,23
873
003,77
Pour informallon :
R001 Solda d'exécution positif raporté
0,00
ï
Total
des
roc
d'invostissomont
cumulées
1 122
405,00
140
749,07
0,00
981
655,93
{1} Macatten jusiibon non Uurbos, (2) Grédiin sans ampli » cris ouvarts- raliantons - RAI au 31/12 3) Veirl'tai 1V.85 pour o détail deu opérations pour compte
da dors,
4) Pour mameira, era auvarta au buigal main nn fainant pi abat d'minnion
da tma (opérations nana rit)
{E) Cf. défiion du enapire der opérmions d'ordre (D) DA9 « RF 042) G}Lns eompins 1$, 20, 39, 49 ut 0 pouvant fur dans
a détail du chap
nil eat
n oplà pour In régime dan pravisions budgétaires, eonormément aux uisposiions lgislauves
et réglementaires applicobien
Page
19 CC
Confluant
Gotoaux
de
Prayssas
« CC
Conf
Got
de
Prayssas
« GEMAPI
- CA
- 2024
7) Aueuna prévinlan budgétaire na doi fgurar
4 l'artila 122 (el. chmnplra D24 « produit dus consiont d'immobisaohs »).
(8) Gi, définhion du enapitre des opérations d'ordre (D/ O4
» AI O4).
{G) La Ehapitre 204 « Subventions d'équipement vurndun « uni un chui globuliné rogroupani fon éémplus 204 et 2324
Page
20 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssa:
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
ill - ADOPTION
DU
CA
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DEPENSES
— DETAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/ art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
R
à ré
Crédits
sans
emploi
Pour
information,
Pour
information,
(BP
+ DM + RAR H:1)
31/12
(2)
(3)
ré
ions
gérée:
réalisations
gérées
dans
le cadre d'une
hors AP
TOTAL
1005
477,00
278
403,44
83 887,00
643
186,56
0,00
278
403,44
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
(saut
144
000,00
46
559,64
48
385,00
49 055,36
0,00
46
559,64
204)
2091
Frais
d'études
144
000,00
46
559,64
48
386,00
49
055,36
0,00
46
559,64
204
Subventions
d'équipement
varsées
(9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
861
477,00
231
843,80
35
502,00
594
131,20
0,00
231
843,80
21578
Autre
matériel
tachnique
40
000,00
38
137,40
0,00
1 862,60
0,00
96
137,40
21713
Terrains
aménagés
hors
voirie
(mise
à
131
806,00
9 288,00
4
320,00
118
200,00
0,00
9 288,00
di
21718
Autros
terrains
(mise
à dispo)
689
669,00
184
418,40
34
182,00
474
068,60
0,00
184
418,40
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(saut
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos opérallans
d'équipement
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépen:
‘équipement
1 006
477,00
276
403,44
83
887,00
643
186,66
0,00
278
403,44
10
Dotations,
fonds
divers
el réserves
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
<=
143
Subventions
d'invastissemant
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis el deltes assimilées (sauf le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1688 non budgétaire)
18
Cpte
do
liaison
: affectation
(BA,régla)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
déponsos
financièras
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48...
Opérations
pour comple
de
liers (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
déponses
réollos
1 005
477,00
278
403,44
83 887,00
643
166,56
0,00
278
403,44
040
Opérations ordre transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sactions (6) Reprise
sur aulofinancement
antérieur
0,00
0,00
4
a
0,00
4
0,00
Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
Il
0,00
0,00
Page
21 CC
Confluant
Coteaux
do
Prayssas
+ CC
Conf
Cot
de
Prayssas
« GEMAPI
- CA
- 2024
Chap. /'art, (1)
Crédits ouvarts
Réalisations
les à réall
Pour Informatian,
Pour informalion,
{UP
+ OM + RAR NA)
Mandata
émis
31/12 (2)
E]
réalisations géréos
|
réalisations
géréoz
dans lo cadre d'une
hors AP
AP
041
Opérations patrimontalas (8)
0,00
0,00
RE
0,00
0,00
Total des dépenses
d'ordre
0,00
0,00 |
0,00
0,00
{1) Détnilr lan arücios contarmäment aù plan de camptna (2) Dépenses engagées non mondatbon (A) Créats
aan amploi «
ertelis ouverts=
rénales — AR au 31/12
4) Var tai LAZ A pour le data
den opérations d'hquipament
21 y à autant de bgna qu d'opération pour ecmpte de ais, 6) Gf,déñinion du chape dos aparntons d'ordre (OI 040 = RF 042) 7) Aueuna prévision budgétaire ne doit gurer à rt
192 (ut chapitre 024 » produit 09 cassionn dimmobllaons s)
(0) Cf déhnilon du chape dns oprlonn
'ordru (OI 041 » 1 D41)
(0) La chape 204 « Bubwenions équipement varräns » ant Un chapitre globe rogreupant Ina ccmplnn 204 et 2324.
Page
22 CC
Confluent
Coteaux
de
Pre
- CC
Conf
Cot
de
Pray:
+ GEMAPI
: CA
- 2024
11
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
41) Colonne à ronsaignar uniquement lomqur l'opération d'équipament wat nftérante à une Al, {2} Dapansan
engogéus non mandaiéer
(3) Grâcits mans ampla = erééitn ouverts = rémlantons = RAR au 31/12,
Page
23
N°
Opération
|
Libollé
de
l'opérnilon
Ne
AP
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Rontos
à réaliser
au |
Crédits
sans emplot
Cumul
don
Information,
(BP
+DM
+RAR
NA)
Mandats
émis
s142{)
ei
féalisations
réalisations
géréon
dans
le
cadro
d'une
hors
AP
AP
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 CC
Canfluant
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
dé
Prayssns
+ GEMAPI
« CA
- 2024
1IL- ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A22
Cet état ne contient pas d'information,
Page
24 CC
Confluent
Coteaux
do
Prayssas
: CC
Conf
Col
de
Prayssas
- GEMAPI
+ CA
+ 2024
Il
ADOPTION
DU
CA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A23
Cet état ne contient
pas d'information,
Page
25 CC
Confluant
Coteaux
de
Prayssas
+ GC
Conf
Cot
de
Prayss:
GEMAPI
: CA
- 2024
Il -
ADOPTION
DU
CA
(LL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap,
/ art,
(1)
Crédits
ouverts
réaliser au
31/12
(EP + OM + RAR
1)
Titres émis
{2)
TOTAL
1 122
405,00
4140 749,07
0,00
981
655,03
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
114
791,00
0,00
0,00
114
791,00
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nationaux
114
791,00
0,00
0,00
114
791,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
1688
nan
budgétaire)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporalles
(sauf 204)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (5) (11)
0,00
0,00
0,00
0,00
2t
Immobilisations corporelles (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations on cours (saut 2124) (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocottos
d'équipement
114
701,00
0,00
0,00
114
791,00
10
Dotalions,
fonds
divers
at réserves
128
735,00
134
873,84
0,00
-6
138,84
10222
FCTVA
0,00
6198,15
0.00
6
138,15
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitaliséa
128
735,00
128
735,69
0,00
-0,69
138
Autres
subventions
invest,
non
lransf,
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis
el deltes
assimilées
(16449,
165
et
166)
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
: atfactalion
(BA,râgie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits dus cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total dos rocottos financièrz
128 735,00
134 873,84
0,00
-6 138,84
45
] Chapitres d'opérations pour compte de tiers (8)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
dos
recattes
réellas
243
526,00
134
073,04
0,00
108
652,16
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
869
979,00
0,00
7
040
Opérations
ordre
transt,
entre
sections
(7) (8)
(9)
8 900,00
5 875,23
JO
201578
Autre
matériel
technique
1 400,00
3 875,23
-2 375,23
28171
Tarrains gisomnant
(m.à
dispo)
700,00
0,00
700,00
281758
Autras inst. matériel,outll.
techniques
700,00
0,00
700,00
281828
Autres
matériels
de transport
6 000,00
2 000,00
4 000,00
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
Page
26 CC
Confluent
Coteaux
de Prayss:
CC
Conf Cot de Prayssas
- GEMAPI
- CA
- 2024
Chap.
/ art.
(1)
Crédits
ouverts
Réalisations
Rostes
à réaliser
au
31/12
Crédits
sons
emploi
BI + DM + RAR Hit)
Titres émis
(2)
(Q]
Total
des
rocettes d'ordre
478 879,00
587523
873 009,77
44) Délaler as articles villas conformément au plan de complan. (2) Recettes justfiéus nan Viréo ) Crhéiin ans mmplal = crédits aurvars = réaliaionn = PAPE au 31/12. (4) Bout 165,
168 et 104
(8) Exeuptionnatement las comptes 20, 204, 21, 24 ut 33 ont en rocutlus réallus en eus de réduction
eu d'annulation de mandats donnant lou à roversament
G) Vor l'annee
IVG pour le détail de opérations pour compte de
rs
7) EL définition du chapitre du opéra a'otére {ft 040 « D 042). {A} Los complns 16,
29, 30, 49 ei 49 pouvant Mgurer dans ln détail du chaire
La colincivilA a oplà paur la régima dt
{U) Aucune prévision budgétaire ne doi hgurer à l'ile
192 (el. chapitre 024 » produit des éesstons d'imvnobisatont
10) Cf, étinisan du chapitre dun opôrmtonn d'ordre (LI O4 = PU 041) 11) La chape 204 « Subventions d'équipement vershes » 8 un chape gjobalnd regroupant ln comptes 204 ni 2324
Page
27
ravsions budgblars, conformément aux dispositions Hbgislaives et réglamantalres applicables. CG Confluont Coteaux de Pray:
CC Conf Cet de Pray:
GEMAPI
- CA
- 2024
Ill -
ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
DEPENSES
Chap,
Libellé
Crédits ouverts |
Réalisations
Charges
| Restos aréaliser |
Crédits sans
Four Information,
Pour Information,
@P+om+ au) |
Mandats émis
rattachées
au 31/12 (1)
emploi
alisations géréos
dans | réalisations gérées hors
(2)
le cadre d'une AE
AE
TOTAL
7341 287,00
216 301,10
375,60
D00[
1124483021
000
18 756,79
011
| Charges à caractère général (2)
235 03300
44 673,63
376,69
d0ù
109 063,66
000
45 049,32
012
| Charges de personnel et fais
87 300,00
87 204,00
0,00
0.00
96,00
87 204,00
a6almié (3)
014
| Atténuntions de produits
15 000,00
8 972,00
0.00
0,00
6 028,00
8 972,00
o18
|aPa
0,00
0.00
0,00
000
0,00
000
0,00
o17
| RSA/ Réguiariaations de RMI
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
| Autres charges de gestion
125 075,00
69 656,24
0,00
0,00
55 418,76
0,00
69 646,24
courant
(sauf 6586) (3)
6586 | Frais fonctionnement dos groupez
0,00
000
0.00
000
0,00
0,00
d'élus
Total des dépon
462 408,00
210 808,87
378,00
000
251 526,44
0,00
210 061,50
sorvices 66
| Charges financières
000
Goo
000
0,00
000
000
67
| Charges spéciiauos (3)
0.00
0,00
0,00
0,00
000
0,00
ga
| Dotations aux provisions,
0,00
0,00
000
0,00
déprécialions (semi-budgétaires)
(3)
Totai des déponsos financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
déponses
ré
462 408,00
220 505,87
375,69
000
251 520,44
0,00
210 881,56
023
| Virement à le saction
869 979,00
0,00
d'investissement
042
| Opérations ordre transf antre
8 900,00
587523
302477
547829
sections (4)
043
| Opérations ardra intérieur de la
0,00
000
0,00
0,00
saction
Total des dépenses d'ordre
878
879,00
Ba7523
873 003,77
507523
Pour Information :
002 Déficit de
0,00
fonctionnement raporté de N-1
i
TON
sn
OMAN
4341 287,00
216 381,10
375,89
0,00
4124 530,21
0,00
216 750,70
Page
28 CC
Confluont
Coteaux
do
Prayssas
+ CG
Cont
Cot
de
Pray:
GEMAPI
: CA
- 2024
1) Déponsan engagés nan mandatéan. (2) Crédits sans omplo « crédits ouverts = rénisotions =
RAR où 31/12.
(3) Hors dépanans
Impuihan mux chaplran 019 a1 017.
{Los comples 68 pouvant Mgurer dans le détail du chapitre
la coliscthti a oplà pour le régime proviaions budgélures, eonformément aux dispositions lgitiaiven et rhglamentaran spplcabies
Page
29 CC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
+ CC
Conf
Cot
de
Pray
- GEMAPI
- CA
- 2024
ill - ADOPTION
DU
CA
ul
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libollé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
au
31/12
(1)
Crédits
sans
emploi
{RP + OM
+ RAR
1)
Tres
émis
(2)
TOTAL
550
000,00
560
712,00
0,00
0,00
112,00
013
Alténuations
de
charges
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisetions
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RMI
70
Prod.
services,
domaine,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
vantos
divarsas
n
Impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
LEA
Fiscalité
locale
550
000,00
538
602,00
0,00
0,00
11
398,00
74
Dotations
el
participations
0,00
12
110,00
0,00
0,00
+12
110,00
75
| Autres
produits
de
gestion
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
des
550
000,00
560
712,00
0,00
0,00
-712,00
sorvicas 76
Produits
financlors
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Prodults spécifiques (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7%
[Reprises
amort.,
0,00
0,00
|
0,00
déprécialions,
prov,
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
rocettos
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
550
000,00
550
712,00
0,00
0,00
:712,00
042
Opérations
ordra
transat.
0,00
0,00
9,00
entre
soctians
(4) (5)
043
Opérations
ordre
intériour
0,00
0,00
{
0,90
de la section
(6)
Total des racettos d'ordre
0,00
0,00
j
[
0,00
Pour
information
: 002
Excédent
791
287,00
de
fonctionnement
reporté
de
N:1
Total
des
recettes
de
1 341
287,00
1341
999,34
0,00
0,00
712,34
fonctionnement
cumuléos
(1) Rocattan 12) Grédin
Vous ho rés, miel = crhditn euverts = rénliation = RAI au 31/12.
Page
30 CC
Confluent
Cote
CC
Conf
Cot
de
Prays:
GEMAPI-
CA
- 2024
ux da Pray:
{Hors recettes Imputes aux chapiires
016 mt O7,
{4) Cl définion du chapitre des opérations d'ordre (RF 042 # D 040) (8) Les compos 78 peuvent figuror dans ln étal du chair ni La niiactvilà {Gi Chapire destiné à rtrocer les opérations pareulères alles qua Los opérations
plé pau a régime des provisions budgétaires, canternäment aux slaposibons législatives el réglementaires applicables,
a lune
d'un inventaire pormanont nimphit.
Page
31 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Pra:
- GEMAPI
- CA
- 2024
Ill — ADOPTION
DU
CA
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DÉPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/art.
Libollé
Crédits
ouverts
Charges
nm
Crédits
sans
Pour
information, |
Pour
information,
(1)
A8 + DM+ MAN
Net)
rattachées
au
31/12
(2)
emploi
réalisations
réalisations
[U]
déréos
dans
le
gérées
hors
AE
cadre
d'una
AE
TOTAL
1341
287,00
216
381,10
376,69
0,00
1124
530,21
0,00
216
766,79
ot
Charges
à caracléro
général
(4)
236
033,00
44
673,83
375,69
0,00
189
943,68
0,00
45
049,32
60612
Energie -
Electricité
1 000,00
514,37
56,68
0,00
428,95
0,00
571,05
00622
Carburants
800,00
881,57
0,00
0,00
-81,57
0,00
881,67
60632
Fournitures
de
pelit équipement
7 600,00
1 902,65
70.01
0,00
5.627,34
0,00
1 972,66
60636
Habillement
at vêtements
de
travail
350,00
318,04
0,00
0,00
31,96
0,00
318,04
6084
Fournitures
administratives
200,00
0,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
en
Contrais
de
prestations
de
services
92
000,00
141740
168,00
0,00
90
414,60
0,00
1 685,40
61358
Autres
13 000,00
321120
0,00
0,00
9 788,00
0,00
321120
61521
Éntration
terrains
91
233,00
20
705,20
0,00
0,00
70
527,80
0,00
20
705,20
61551
Entrôtion
matôriol
roulant
500,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
61588
Entretien
autres
biens
mobiliers
300,00
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
6156
Mainienance
22
100,00
13 942,70
0,00
0,00
6
157,30
0,00
13
942,70
6184
Versomenis
à des
organismes
de
200,00
0,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
formation
62268
Autres
honoraires,
conseils
2 000,00
6,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
6231
Annonces
el
Insertions
2700,00
1728,00
0,00
0,00
972,00
0,00
1 728,00
6234
Réceptions
400,00
0,00
81,00
0,00
319,00
0,00
81,00
6248
Divers
300,00
0,00
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
6251
Voyagos,
déplacements
ol missions
200,00
52,50
0,00
0,00
147,50
0,00
62,50
6261
Frais
d'affranchissement
150,00
0,00
0,00
0,00
150,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel
et frais
87
300,00
87
204,00
0,00
0,00
26,00
87
204,00
assimilés (4) (5)
6216
Personnel
affecté
par
la commune
du
67
300,00
87
204,00
0,00
0,00
96,00
87
204,00
GFP
014
Atténuations
da
produlis
15 000,00
8 972,00
0,00
0,00
6 028,00
68 972,00
7391118
|
Autres
reslit. dégrèv./contrib.
directes
0,00
8 972,00
0,00
0,00
8
972,00
8 972,00
739118
Autres
revers,
restit,
contrib.
directes
16 000,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
ü18
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA /
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Auires
charges
de
gestion
125
075,00
89
666,24
0,00
0,00
55
418,76
0,00
69
656,24
couranle
(sauf le 6588)
(4)
Page
32 CC
Contfluent
Coteaux
de
Pray:
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
+ GEMAPI
: CA
« 2024
(41 Détntir on art
confotmmant
au plan de comptes.
{2} Dépensau angogéos non mandatènn 0) Grédils anna emploi = récils ouvntt — rbuisations = RAR ou 44/12, (4) Hors dépenses Impuites aux chapirn O1G ut 017. {)
Lau dépensan
de fais de parsonnel son
sxcues des mulornations d'angagement
(6) Los complas 60 pauvant figurer dana a
délad du chape la cofloewvtd à oplb pour le régime das provisions bulgares, éanfoimibment aux dispos
47). définitions des chupives des opération d'ordre (D 042 « A 40) (ON OA « Jr CAD). {@) Chapitre dasina à miracor les opéruilons parieullères llles que les
opérationsda
stocke ou idee à in lanua d'un inventaire panaent.
(0) Bile montant das ICNE 4
l'exercice
ent inférieur au mantant de
l'oxarcica M1, lu montant du compte 661 12 vera régal
légisativon nt ragiamentair
applicables
Page
33
Chap
l'art.
Liboilé
Crédits
ouverts
Réalisations
Charges
Crédite
sans
|
Pourinformation,
|
Pour
information,
1
tr+om+nann4)
|
Mandats
émis
rattach
au
31/12
(2)
emploi
réalisatians
réalisations
(E]
géréos
dans
io
|
gérées
hors
AE
cadre d'une
AE
65868
|
Autres
contributions
128
075,00
69
656,24
0,00
0,00
85
418,76
0,00
69
686,24
6686
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépen
462
408,00
210
505,87
375,69
0,00
281
526,44
0,00
210
081,58
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
88
Dotalians
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgéiaires)
(4)
Total
des
charges
financières
at
spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépanses
réelles
462
408,00
210
505,87
376,09
0,00
281
826,44
0,00
210
081,56
029
Virament
à la
soction
d'investissement
869
979,00
{
042
Opérations
ordro
transf,
ontra
8 900,00
5875.23
302477
587523
soctlons
(6) (?)
|
et
Dot,
amort,
Immoz
Incorporelles
8 900,00
5 878,22
JO2TT
=
5 875,29
043
Opérations
ordre
Intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
sbction
(7) (8)
!
Total
des
déponses
d'ordra
878
879,00
5 875,23
873
003,77
587523
Détail
du
caleul
des
ICNE
au
compte
66112
(9)
Montant
des
ICNE
da
cie
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N
—ICNE
N-1
0,00 CC
Confluent Coteaux
de Pri
+ CC
Conf
Cot
de
Pray!
GEMAPI -
CA
- 2024
Ill - ADOPTION
DU
CA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
J art,
(1)
Libellé
Crédits
ouverts
Réalisations
Produits
rattachés
à réaliser
au
Crédits
(BP
+ DM + RAR
M1)
Titres
émis
31/12
(2)
emploi
TOTAL
550
000,00
550
712,00
0,00
0,00
à
712,00
013
Atlénuations
de charges
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
divorsos
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
at taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Flscalllé
locala
550
000,00
538
602,00
0,00
0,00
11
398,00
LE]
Autres contribulions directes
0,00
579,00
0,00
0,00
-579,00
73136
Toxe
gesl°
milieux
aqua,
prévent"
inond
550
000,00
638
023,00
0,00
0,00
11
977,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
12
110,00
0,00
0,00
«12
110,00
748388
Autres
0,00
12 110,00
0,00
0,00
»12
110,00
75
Autres
produits
de
gestion
couranto
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocottes
de
gestion
des
services
560
000,00
850
712,00
0,00
0,00
712,00
78
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00
0,00
0,00
Los
réollos
550
000,00
550
712,00
0,00
0,00
-712,00
042
Opérations
ordre
tranaf.
entra
sections
(8)
(6)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordra
Intérieur de
la section
(5)
(7)
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière pour
los
collectivités
dites
« surfiscalisées
» (compte
73121)
(8)
Montant bru Compansalion Montant nat
0,00 0,00 0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Page
34 GC
Confluent
Coteaux
de
Pray:
CC
Conf
Cot
de
Pra;
GEMAPI
- CA
- 2024
Montant
des ICNE
de
l'exercien
Montont dos
ICNE
de l'oxercice N-1
= Différonco
ICNE
N—ICNE
N-1
0,00 0,00 9,00
{1} Détair ls ais uuliséa éonformbment où
plan de comptes.
(21 Rncatian juni
non Mira
8) Grédils sus ampla « erédlis ouverts —
réalisations — RAR ou 31/12.
{4) Hors racnllns imputan aux Ehapiran 016 ai 017, 8) GI. défiidons du chopluie des opérations d'ordre {RF 042 « DI 040) (RF 049 « UF 043). 46) Las complun 18 peuvent
figurer dans
lu délul du Ehuplre ai 1 collecté
eplû pourle rdgima du provisions budgétaires, conformément aux dpositions lbgislaivos e! réglomntairen npphcabine
{7) Ga enapitre ea
dosliné à
retracer lea apérations parieuliren llios que en ppârations da slocka où Ho à 1 tanue d'un Inventaire parmanent simplié.
(8) Dusiné à
reumcar
le prélévement dela par non départamantala de la taxe.
(0) Sie montani des IGN da l'axarclca sntinfriaur aù montant de l'exarcica N:4, le montant du compla 7672 sorn nagai
Page
35 CC
Conflusnt
Coteaux
de
Prayssss
- CC
Conf
Col
de
Prayssas
- GEMAPI -
CA
- 2024 IV - ANNEXES
IV
À - PRESENTATION
CROISEE
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
A
ot
°
os
1
2
4
44
Opérations non
Sorvicus
Gesiion des
Séeurité
Ensolgn,
Santé ot aellon
RSA
Chapitre
Gun
vontilablon
généraux (hors
fonds
formation
leun,
nature
Of et Gestion
européens
profsnpprenilasage
lotstes
des
fonds
européens)
DÉPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divars
ai résurven
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Subventions d'invonlissoment
9.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
16
Lmprunts o! dettes assimilées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cplo do liaison : affoclaion (BA r6plo)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
où
0,00
20
Immobilisallons incorporelles (aauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
SBubvantians d'équipamant varsdan
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Immobilisations orarol
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations roçuos on nffocialion
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immoblisalions an cours (saut 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
000
26
Parlicipallons el créancos
rallachéos
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Autros immobilisatians finaneiüran
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
48
Opéralions pour compla de tiurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
128 735,
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
000
10
Dotallons, fonds divers el résorvos
120 733,69
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11
Subvantions d'nv
0.00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunls al delio:
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1
Cple da liaison
: alfactaiion (BAirgle)
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immoblisations incarorelles (saut 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D00
0,00
0,00
204
Subventians d'équipomont vorséos
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporollon
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
000
0,00
0,00
2?
Immobilisatiens raçuas an atfactation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9.00
0,00
2
Immobilisations an cours (sauf 2324)
0,00
0,00
000
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Parlicipolions ol créuncne rallnchéns
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autros Immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
45
Opérallans pour compo do Lars
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
36