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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 20 octobre 2025 1)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Éducation,
Canton
de
Bordères/Echez
Compte-rendu
du
Commune
d'IBOS
Conseil
Municipal
Séance
du
20
octobre
2025
à
18h
Présents
:
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULÉ-PÉRÉ,
Régine
TOSON,
Michel
DUHAMEL,
Juliette
SALANNE,
Sébastien
ABADIE,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Bruno
CAZÈRES,
Laetitia
CAZABAN,
Serge
ALMENDRO,
Diane
DE
LUYCKER,
Bernard
LHOSSEIN,
Yves
CASTÉRA
Absents
:
Bernard
JOUCLA
(procuration
à
Régine
TOSON),
Stéphanie
MARQUEZ
(procuration
à Juliette
SALANNE),
Hélène
FRANCÈS
(procuration
à
Laetitia
CAZABAN),
Jean-Christophe
MADELAINE
(procuration
à Sébastien
ABADIE),
Dominique
GAYE
(procuration
à
Philippe
SOULÉ-
PÉRÉ),
Ingrid BOUTARFA,
Sandrine TREBUCQ,
Denis FÉGNÉ
(procuration
à Gisèle VINCENT),
Simon
TESSIER,
Caroline
ÉCORCHON
Élue
secrétaire
de
séance :
Diane
DE
LUYCKER
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la convocation
: 15
octobre
2025
Délibérations
votées
en
séance -—
le
20
octobre
2025
:
Convention
relative
à
la
réalisation
de
la
mise
sous
pli
et
du
colisage
de
la
propagande
2025/032 |
électorale (adoptée
à l'unanimité)
Modification
des
modalités
de
location
du
matériel,
des
salles
communales
et
de
la
vaisselle
2025/033
/
(adoptée
à l'unanimité)
2025/034
person
du
réglement
intérieur
(adoptée
à l'unanimité)
2025/035
InstanraHoniau
compte
épargne-temps
(adoptée
à l’unanimité)
2025/036
ParHetEaten
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
(adoptée
à l’unanimité)
Révision
des
loyers
20
nr
Re
2SJusT
(adoptée
à l’unanimité)
2025/038
Éonstarton
de
créances
éteintes
(adoptée
à l’unanimité)
2025/039
Constatation
de
créances
éteintes
(adoptée
à l’unanimité)
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
(annule
et
remplace
la
délibération
2025/040 |
n°2025/031) (adoptée
à l’unanimité)
2025/041
Adhésion
au
service
commun
d'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
de
la
CATLP
(adoptée
à l’unanimité)
2025/042
Demande
d'adhésion
de
la
commune
de
Barbazan-Dessus
à
la
CATLP
(adoptée
à l’unanimité)
Le
Maire,