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Déliberation - Liste des Deliberations 21.03.2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Siguer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 21.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
de
SIGUFR 09220
tél: 05 61 05 65 4a
contact{dnmne-sseuer fi LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SIGUER
DU 21 MARS 2026
_ Délibération n° 2026-05 : Election du Maire
Approuvée à l’unanimité
_ Délibération n°2026-06 : Détermination du nombre d’adjoints
Approuvée à l’unanimité
— Délibération n° 2026-07 : Election des Adjoints
Approuvée à l’unanimité
_ Délibération n° 2026-08 : Fixation des indemnités de fonction du Maire
Approuvée à l’unanimité
_ Délibération n° 2026-09 : Fixation des indemnités de fonction des Adjoints
Approuvée à l’unanimité
— Délibération n°2026-10 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
Approuvée à l’unanimité
— Délibération n° 2026-11 : Désignation des délégués au SDE09
Approuvée à l’unanimité
— Délibération n° 2026-12 : Désignation des délégués au PNR
Approuvée à l’unanimité
_ Délibération n° 2026-13 : Désignation des délégués au Syndicat AGEDI
Approuvée à l’unanimité