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Document publié le Vendredi 16 janvier 2026 par la commune de Siguer.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 16.01.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
MAIRIE
SIGUER 09220 Tél/Fax : 05 61 05 65 45
mairie.siguer@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SIGUER
DU 16 JANVIER 2026
Délibération N°2026-01 : Avis relatif à l'inscription de chemins au Plan
Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées de l’Ariège (PDIPR).
Approuvée à l’unanimité.
Délibération N°2026-02 : Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir la compétence
d’Autorité Organisatrice de la Distribution d’Energie au SDEO09.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération : Révision et approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
Délibération annulée.