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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 21 DECEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saulxures-sur-Moselotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Conseil Municipal 21 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
1
MAIRIE DE SAULXURES SUR MOSELOTTE
88290
CONSEIL MUNICIPAL
21 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
(Article L. 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
***********************
Présents : M Hervé VAXELAIRE (Maire) / M Éric MEYER / Mme Evelyne TOUSSAINT / M Jean Paul ARNOULD / M Fernand HUCHER / M Erik GRANDEMANGE / Mme Nelly BURDEVET / Mme Myriam PERRIN / M Georges-Filipe NETO / Mme Nathalie PERRIN / M Jonathan MANGIN / Mme Valérie BERI / M Geoffrey GRISWARD.
Excusés : Mme Laurie FRICKER / Mme Mylène DESILVESTRE / M Jean Louis FIORELLI / M Fabrice TROMBINI / Mme Marie-Ange JEANCLAUDE / M Amandio NETO / Mme Laetitia RODRIGUES / M Sylvain MASSON / Mme Linda MOREIRA.
Absent : M Michael HERZOG.
Procurations : Mme Laurie FRICKER à M Jonathan MANGIN / Mme Mylène DESILVESTRE à M Erik GRANDEMANGE / M Jean-Louis FIORELLI à Mme Evelyne TOUSSAINT / M Amandio NETO à M Jean-Paul ARNOULD / Mme Laetitia RODRIGUES à M Georges-Filipe NETO / M Sylvain MASSON à M Éric MEYER / Mme Linda MOREIRA à Mme Valérie BERI.
***********************
N°111/2023 : Tableau des tarifs 2024
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°112/2023 : Tarifs fourniture de chaleur 2024
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°113/2023 : Tarifs funéraires 2024
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 2
N°114/2023 : Avenant n°01 au marché d’exploitation des installations thermiques
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°115/2023 : Modification de la police d’abonnement au réseau de chaleur
POUR : 18
CONTRE : 00
ABSTENTION : 02
N°116/2023 : Rémunération des agents recenseurs 2024
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°117/2023 : Renouvellement emprunt relais Lotissement
POUR : 19
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°118/2023 : Contribution au budget Culture Animations
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°119/2023 : Vente du grand pavillon du Bois des Dames
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°120/2023 : Mandat de vente du petit pavillon du Bois des Dames
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°121/2023 : Adoption de la nomenclature comptable M57
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°122/2023 : Bail de location du local accueillant le guichet bancaire automatique
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00 3
N°123/2023 : Modification délibération adhésion SPL X Demat
POUR : 19
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°124/2023 : Projet de création d’un funérarium
POUR : 19
CONTRE : 00
ABSTENTION : 01
N°125/2023 : Reconduction de la convention avec le Refuge Animalier « La Seconde Chance »
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°126/2023 : Mises à disposition de la salle polyvalente
POUR : 20
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
N°127/2023 : Location appartement 115 avenue Jules Ferry
POUR : 19
CONTRE : 00
ABSTENTION : 00
(Un conseiller excusé ne donne pas procuration pour ce vote)
N°128/2023 : Décision budgétaire modificative.
POUR : 17
CONTRE : 00
ABSTENTION : 03
***************