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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 mai 2022 0
Document publié le Mardi 3 mai 2022 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 03 mai 2022 0)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 3 mai 2022 à 14h00
ORDRE DU JOUR
Salle du Conseil Métropolitain »
»
mbre régionale de l'économie
MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 29 mars 2022 »
Présenté par Madame Eve DEMANGE
D-2022/101
Présentation de la feuille de route du projet municipal de résilience alimentaire
Présenté par Madame Fannie LE BOULANGER
D-2022/102
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance.Délégation de service public - Crèche Mirassou.Choix du délégataire. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/103
Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne ' Territoire engagé, transition écologique, label Climat air énergie ' - Demande de label - Autorisation
D-2022/104
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
Présenté par Monsieur Bernard G BLANC
D-2022/105
Organisation du Colloque Bordeaux Echanges Européens pour achats publics engagés - Subvention pour l'organisation de la manifestation - Décision - Autorisation
D-2022/106
Reversement du cofinancement de l'Etat à Bordeaux Métropole au titre de la mise en œuvre du projet de groupes scolaires des Bassins à flot 1 et 2 mené par Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville
D-2022/107
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements
D-2022/108
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2022/109
Economie sociale et solidaire (ESS). Soutien municipal 2022 à l'association IKOS pour son projet de village de l'objet de seconde main à Bordeaux nord. Subvention. Décision. Convention
D-2022/110
Economie sociale et Solidaire. Partenariat 2022 avec la Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) de Nouvelle-Aquitaine. Décision. Autorisation
D-2022/111
Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux Edition 2021. Soutien financier en faveur de l'Atelier Remuménage. Rectification matérielle. Convention. Décision. Autorisation
D-2022/112
Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2022. Convention. Décision. Autorisation tion la Hall
D-2022/113
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure.Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2022/114
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.
D-2022/115
Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2022/116
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/117
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2022/118
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 2 logements 33 rue Louis Beydts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/119
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ICF HABITAT ATLANTIQUE. Programme de 33 logements 182 ter boulevard Albert 1er à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/120
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 4 logements 7 rue Veyrines à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/121
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office public de l'habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 1-3 rue Bergeon et 12 rue Kléber à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/122
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 10 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2022/123
Le budget participatif 2022/2023
D-2022/124
Prix des Jeunes Associations 2022. Subventions. Adoption. Autorisation
D-2022/125
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association la Halle des Douves. Autorisation. Signature DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2022/126
Bordeaux. Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'aménagement de la place Dormoy. Travaux. Convention. Autorisation. Décision
D-2022/127
Remboursement exceptionnel d'un Forfait Post-Stationnement annulé
D-2022/128
Remboursement exceptionnel d'un Pass52 payant
Présenté par Monsieur Francis FEYTOUT
D-2022/129
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention LPO Aquitaine et Jane Goodall Institute.
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2022/130
Recours aux contrats d'apprentissage de la Ville de Bordeaux
D-2022/131
Bordeaux - Réseau de chaleur urbain du Grand Parc- Rues Jean Artus et Maryse Bastié parcelles cadastrées PX 4p et PX 62p - Résiliation partielle anticipée du bail emphytéotique de 1962 - Cession à Bordeaux Métropole des emprises foncières et des équipements techniques afférents servant à la fourniture de la chaleur - Décision - Autorisation
D-2022/132
Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
D-2022/133
Bordeaux. 99, rue Abbé de l'Epée. Parcelle KV202. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation
D-2022/134
Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 en faveur des associations et opérateurs titulaires d'autorisations d'occupation consenties par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
D-2022/135
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - Approbation
D-2022/136
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la Société d'Économie Mixte (SEM) IN CITÉ. Programme de 3 logements 6 rue du Soleil à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2022/137
Dénominations de voies et d'espaces publics
DELEGATION DE MONSIEUR AMINE SMIHI
D-2022/138
Convention de partenariat entre la Mairie de Bordeaux et la Société KEOLIS-Autorisation – contrat | “d _
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2022/139
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.
D-2022/140
Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du Groupe Scolaire Deschamps (zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel). Approbation. Autorisation. Signature
D-2022/141
Avenant 2 à la Convention pour la réalisation des Groupes Scolaires Simone Veil et Deschamps. Approbation. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2022/142
Musée des Beaux-Arts. Exposition Rosa Bonheur. Catalogue - Convention - Autorisation - Signature
D-2022/143
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation.
D-2022/144
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation d'un jeu concours Tournoi jeux vidéo. Règlement. Autorisation
D-2022/145
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2022/146
Solidarité Internationale - Attribution d'une subvention à SOS Méditerranée - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2022/147
Lutte contre les discriminations. Appel à projets Mois des fiertés 2022. Adoption. Autorisation
D-2022/148
Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2022/149
Point d'étape et perspectives du contrat local de santé de la Ville de Bordeaux.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2022/150
Marché Alimentaire de Saint-Martial - Proposition de remise gracieuse des droits de places 52
DELEGATION DE MADAME VÉRONIQUE SEYRAL
D-2022/151
Projet de Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet de réalisation de la restructuration du groupe scolaire de la Benauge - demande de subvention - décision - autorisation.
DELEGATION DE MADAME MARIE-CLAUDE NOEL
D-2022/152
FRAC Nouvelle Aquitaine MECA. Subvention d'investissement. Convention. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR RADOUANE-CYRILLE JABER
D-2022/153
Opération “Je relève le défi 2022”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MADAME CHARLEE DA TOS
D-2022/154
14ème édition de Bordeaux Fête le Vin organisée durant la manifestation ' Bordeaux Wine Week '. Année 2022. Convention. Décision. Autorisation
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2022/155
Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - 2ème semestre 2021. Information.