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Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021 0
Document publié le Mardi 4 mai 2021 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Acte - Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 04 mai 2021 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Logement,
L PUBLIC
00
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC Mardi 4 Mai 2021 à 14h00 Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du mardi 30 mars 2021 »
Présenté par Monsieur Stéphane PFEIFFER et Monsieur Bernard L. BLANC : Orientations de la politique municipale en matière d’urbanisme, d’habitat et de logement
D-2021/141$CHRONO$
Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 8ème Partie.
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
Présenté par Monsieur Bernard G. BLANC :
D-2021/142$CHRONO$
Ville de Bordeaux. Innovation et commande publique. Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020. Adoption. Signature. Autorisation
D-2021/143$CHRONO$
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation.
D-2021/144$CHRONO$
Adhésion au dispositif d'une Centrale d'Achats Territoriale. Approbation du règlement de la Centrale d'Achats Territoriale. Autorisation de signature de la convention d'adhésion. Délégation au Maire.
D-2021/145$CHRONO$
Fonds d'investissements des Quartiers 2021 - Subvention d'équipements
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/146$CHRONO$
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux
propriétaires occupants. Autorisation. D-2021/147$CHRONO$
Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2021/148$CHRONO$
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2021/149$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 11 à 17 rue Causserouge à Bordeaux
Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/150$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ERILIA. Programme de 15 logements. Bassins à flot. 69 rue Delbos. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/151$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B138-2. Programme de 63 logements.Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/152$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B09. Programme de 49 logements. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/153$CHRONO$
Logements Locatifs Aidés - Opération démolition et reconstruction réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 71 logements et 4 logements rue du Paveil et rue Camille Godard à Bordeaux. Demande de subvention.
Autorisation.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/154$CHRONO$
Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation
D-2021/155$CHRONO$
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation. D-2021/156$CHRONO$
Prix des Jeunes Associations 2021. Subventions. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/157$CHRONO$
Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre.
D-2021/158$CHRONO$
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à la ville de Bordeaux - Décision. Autorisation.
D-2021/159$CHRONO$
Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents de la Ville de Bordeaux exerçant au sein des résidences autonomies, du CLIC et du centre Plateforme Autonomie Séniors du CCAS particulièrement engagés lors de l'Etat d'urgence sanitaire. Décision. Autorisation
D-2021/160$CHRONO$
Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2021-2022.
Présenté par Monsieur Cyrille JABER :
D-2021/161$CHRONO$
Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.
D-2021/162$CHRONO$
BRAZZA. Promesse de vente pour les lots D3 et C16 du quartier Brazza à la société DOMOFRANCE
D-2021/163$CHRONO$
BRAZZA. Promesse de vente pour le lot E4 du quartier Brazza à la société CDC HABITAT. Validation du conseil municipal
D-2021/164$CHRONO$
Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen ' - Apport de deux Volumes de l'ensemble immobilier, située rue de Cénac et rue Henri Dunant par l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour la construction de Vestiaires et d'un volume couvert ouvert - Décision - Autorisation.
D-2021/165$CHRONO$
Bordeaux. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Opération ' Equipements sportifs du Jardin sportif Suzanne Lenglen '. Acquisition d'une emprise de 26 265 m² environ, située Quai Deschamps et rue Dunant à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour la création du Jardin Sportif Suzanne Lenglen - Décision - Autorisation
D-2021/166$CHRONO$
Bordeaux Zac Bastide Niel. Création d'une servitude de passage au profit de la SNC 50 Rotonde sur la parcelle AX 274. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Harmonie LECERF
D-2021/167$CHRONO$
Adhésion de la ville de Bordeaux à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA). Adoption de la charte, statuts et cotisation annuelle. Désignation d'un.e élu.e référent.e représentant par le Conseil Municipal. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/168$CHRONO$
Adaptation au changement climatique et à la mixité dans les cours de crèches et d'écoles de la Ville de Bordeaux : Grandir Nature, les cours buissonnières. Programmation et qualification des réaménagements de chaque cour. Décision. Autorisation.
D-2021/169$CHRONO$
Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Hortense (ZAC Bastide Niel). Approbation. Signature.
D-2021/170$CHRONO$
Convention de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole du groupe scolaire Modeste Testas (BAF 2). Approbation. Signature.
Présenté par Monsieur Cyrille JABER :
D-2021/171$CHRONO$
Opération “Je relève le défi 2021”. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/172$CHRONO$
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation
D-2021/173$CHRONO$
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
D-2021/174$CHRONO$
CAPC Musée d'art contemporain. Exposition Tout doit disparaître. Organisation du jeu concours Tout peut apparaître. Règlement. Gratuité. Autorisation.
D-2021/175$CHRONO$
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Culture du cœur Gironde. Autorisation. Signature
D-2021/176$CHRONO$
Musées. Opération Week-End Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation
D-2021/177$CHRONO$
Fondation pour la culture et les civilisations du vin. Analyse économique et financière 2019. Information.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/178$CHRONO$
Bordeaux Fête le Vin 2021. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature.
D-2021/179$CHRONO$
Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2021. Convention. Décision. Autorisation
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2021/180$CHRONO$
Partenariat entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux dans le cadre d'une convention cadre triennale 2021-2023. Subvention pour action. Convention. Décision. Autorisation
D-2021/181$CHRONO$
Soutien aux acteurs locaux dans le cadre de l'édition 2021 de la Semaine de l'Amérique Latine et des Caraïbes. Autorisation. Décision
D-2021/182$CHRONO$
Soutien aux acteurs locaux dans le cadre des manifestations du bicentenaire de l'indépendance du Pérou. Autorisation. Décision
DELEGATION DE Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/183$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Enipse. Adoption. Autorisation.
D-2021/184$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Association Le Refuge. Adoption. Autorisation.
Présenté par Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE :
D-2021/185$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.
D-2021/186$CHRONO$
Lutte contre les discriminations. Soutien aux initiatives associatives en faveur des commémorations de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/187$CHRONO$
Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la santé. Adoption. Autorisation.
D-2021/188$CHRONO$
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Travaux d'amélioration du Complexe Technique de l'Environnement (CTE) Société VALBOM à Bègles. Demande d'autorisation environnementale déposée le 20 juillet 2020
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2021/189$CHRONO$
Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par Bordeaux Métropole. Travaux d'éclairage public avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, rue du Grand Lebrun, rue de l'Ecole Normale. Autorisation.