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Déliberation - Deliberations conseil 4nov2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil 4nov2024)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Transports,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 NOVEMBRE 2024 À 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 24_186 Séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024 - approbation du procès-verbal
APPROUVÉE
2 / 24_187 Développement durable - rapport 2023 APPROUVÉE
3 / 24_188 Débat d'orientations budgétaires 2025 APPROUVÉE
4 / 24_189 Universités de la coordination en santé - subvention 2024 APPROUVÉE
5 / 24_190 Société anonyme d'économie mixte Albi Expos - subvention d'équipement
APPROUVÉE
6 / 24_191 Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - rapport 2023
APPROUVÉE
7 / 24_192 Boxing club Albigeois - Bowling club Albigeois - Street Ladies - Club alpin Français - ASPTT Albi section golf -
aides financières pour l'organisation de manifestations
sportives
APPROUVÉE
8 / 24_193 Association Albi Marssac Tarn Football ASPTT - saison sportive 2024-2025 - avance de subvention
APPROUVÉE
9 / 24_194 Musée Toulouse - Lautrec - avenant n°1 à la convention financière 2024
APPROUVÉE
Date de publication : 6 novembre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 10 / 24_195 Associations Christophe Moucherel, Bureau des arts IMT Mines Albi et Densité - organisation d’évènements culturels
- subventions
APPROUVÉE
11 / 24_196 Coopération décentralisée Albi-Abomey - projet de formation professionnelle autour des constructions en terre
crue
APPROUVÉE
12 / 24_197 Rénovation et amélioration thermique du groupe scolaire Rochegude - plan de financement et demandes de
subventions
APPROUVÉE
13 / 24_198 Cuisine centrale - tarifs 2025 et fourniture gratuite de repas aux structures caritatives
APPROUVÉE
14 / 24_199 Fourniture de denrées alimentaires - appel d'offres ouvert - autorisation de signature des marchés n°24092 à 24109
APPROUVÉE
15 / 24_200 Transport scolaire 2023-2024 - participation financière pour les élèves albigeois en situation de handicap
APPROUVÉE
16 / 24_201 Soutien à l'installation d'artisans d'art et de créateurs - subventions
APPROUVÉE
17 / 24_202 Occupation de locaux commerciaux vacants par de nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
18 / 24_203 Tarifs droits de place - 2025 APPROUVÉE
19 / 24_204 Fête foraine - droits de place - tarifs 2025 APPROUVÉE
20 / 24_205 Carnaval 2024 - associations participant à l'animation des chars - subventions
APPROUVÉE
21 / 24_206 Centrale d'achat du numérique et des télécoms - adhésion - signature des contrats pour les achats de matériels, logiciels
et prestations et couvrant l’ensemble des besoins
numériques et télécommunications
APPROUVÉE
Date de publication : 6 novembre 2024 22 / 24_207 Tarifs de location des salles sportives, évènementielles et culturelles
APPROUVÉE
23 / 24_208 Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables -
identification
APPROUVÉE
24 / 24_209 Création, entretien et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et véhicules hybrides
rechargeables - convention d'occupation du domaine public
avec le syndicat départemental d'électricité du Tarn -
avenant n°3
APPROUVÉE
25 / 24_210 Enfouissement des réseaux électriques basse tension réalisé par Territoire d'énergie Tarn - participation financière
APPROUVÉE
26 / 24_211 Route de Castres – acquisition d’une parcelle bâtie au département du Tarn
APPROUVÉE
27 / 24_212 Route de Castres – acquisition d’une parcelle à la société par actions simplifiée Les Coteaux
APPROUVÉE
28 / 24_213 Rue de la Crouzille - servitude de passage de canalisation avec monsieur Benjamin Corbière et madame Malorie Davi
APPROUVÉE
29 / 24_214 Rue de la Crouzille - servitude de passage de canalisation avec monsieur Aurélien Dias
APPROUVÉE
30 / 24_215 Rue de la Crouzille - servitude de passage de canalisation avec la société par actions simplifiée Rénovation Occitane
APPROUVÉE
31 / 24_216 Dénomination de voie - rue de la Gravière APPROUVÉE
32 / 24_217 Dénomination de voie - impasse hameau Raygade APPROUVÉE
33 / 24_218 Tennis Club Albigeois - garantie d'emprunt APPROUVÉE
34 / 24_219 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 6 novembre 2024