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Déliberation - Deliberations conseil 8avr2024
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Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 AVRIL 2024 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 24_029 Séance du Conseil municipal du 12 février 2024 - approbation du procès- verbal
APPROUVÉE
2 / 24_030 Dénomination de voie - rue Laurent Mathieu APPROUVÉE
3 / 24_031 Transfert de la compétence relative à l’enseignement musical et artistique dispensé par le conservatoire de
musique et de danse du Tarn à la communauté
d’agglomération de l’Albigeois
APPROUVÉE
4 / 24_032 Aménagement du square Bonaparte - plan de financement actualisé
APPROUVÉE
5 / 24_033 Nouveau contrat de ville de l'Albigeois 2024-2030 APPROUVÉE
6 / 24_034 La Régie - désignation du représentant de la Ville d'Albi APPROUVÉE
7 / 24_035 Observatoire Territoria - adhésion APPROUVÉE
8 / 24_036 Convention de concours technique avec la société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) –
communication d’informations relatives au marché foncier
local
APPROUVÉE
9 / 24_037 Parcours de santé quartier Lapanouse - plan de financement
APPROUVÉE
Date de publication : 10 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 10 / 24_038 Albi triathlon, Union sportive Albigeoise, Comité d’animation du sporting club Albigeois, Street ladies, Albi
judo club, AJDR Factory, ARL XIII, Comité de gestion du
boulodrome Jean Imbert - aides financières pour
l'organisation de manifestations sportives
APPROUVÉE
11 / 24_039 La Pétanque du Parc - subvention d'équipement APPROUVÉE
12 / 24_040 Association sportive automobile d'Albi - subvention 2024 APPROUVÉE
13 / 24_041 Association Albi Marssac Tarn Football ASPTT - avenant n°2 à la convention de financement pour les saisons
sportives 2022/2023-2023/2024-2024/2025-2025/2026
APPROUVÉE
14 / 24_042 Programme de proximité Club inclusif - renforcement de l’offre de sensibilisation à l’accueil de personnes en
situation de handicap des clubs sportifs Albigeois
APPROUVÉE
15 / 24_043 Parc des expositions - choix du mode de gestion - lancement de la procédure de mise en concurrence
APPROUVÉE
16 / 24_044 Fourrière automobile - choix du mode de gestion et autorisation de lancement de la procédure de mise en
concurrence
APPROUVÉE
17 / 24_045 Accueils collectifs de mineurs - règlement intérieur APPROUVÉE
18 / 24_046 Accueils collectif de mineurs - nouvelle tarification APPROUVÉE
19 / 24_047 Etude de faisabilité pour l'actualisation du dispositif de vidéo mapping - demande de subvention
APPROUVÉE
20 / 24_048 Égalité professionnelle femmes - hommes - rapport 2023 et plan triennal d'actions 2024-2026
APPROUVÉE
21 / 24_049 Temps de travail des agents APPROUVÉE
22 / 24_050 Occupation de locaux commerciaux vacants par de nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
Date de publication : 10 avril 2024 23 / 24_051 Chéquier numérique pour un commerce Albigeois connecté - subvention
APPROUVÉE
24 / 24_052 Soutien à l'installation d'artisans d'art et de créateurs - subvention
APPROUVÉE
25 / 24_053 Association Barjots mais pas que… - subvention exceptionnelle 2024
APPROUVÉE
26 / 24_054 Associations Act’al, Christophe Moucherel, Estudiantina Albigeoise, Densité, Artetango Albi, la Courte échelle, la
Clique et compagnie, Sprint Festival et Terre de livres -
subventions
APPROUVÉE
27 / 24_055 Centre d’art le Lait - convention financière 2024 APPROUVÉE
28 / 24_056 Associations centre culturel Occitan de l’Albigeois et Albi Occitana - subventions
APPROUVÉE
29 / 24_057 Aérodrome - révision du montant des redevances aéronautiques
APPROUVÉE
30 / 24_058 Chemin de Pinérato - acquisition d’une parcelle à la société Vales
APPROUVÉE
31 / 24_059 Rue Marcelin Berthelot – principe d’échanges fonciers avec la société Popup Architectures - autorisations d’urbanisme
APPROUVÉE
32 / 24_060 Square Bonaparte – acquisition d’un ensemble immobilier à Tarn Habitat
APPROUVÉE
33 / 24_061 Petit chemin des Broucouniès – acquisition d’une parcelle à madame Bauguil
APPROUVÉE
34 / 24_062 Petit chemin des Broucouniès – acquisition de parcelles à monsieur et madame Viala
APPROUVÉE
35 / 24_063 Rue de la Nougarède – servitude de passage de canalisation avec madame Morisi
APPROUVÉE
Date de publication : 10 avril 2024 36 / 24_064 Chemin de Las Bories - acquisition d’une parcelle aux consorts Delpont
APPROUVÉE
37 / 24_065 Rue Georges Rouault – servitude de passage de canalisation avec Enedis
APPROUVÉE
38 / 24_066 Rue Alain Colas - acquisition d’une parcelle à la société Sud Méditerranée
APPROUVÉE
39 / 24_067 Rue du Roc – servitude de passage de canalisation avec Enedis
APPROUVÉE
40 / 24_068 Dénomination de voie - impasse Marie Noël APPROUVÉE
41 / 24_069 Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle - groupement de commande avec la
communauté d'agglomération de l'Albigeois et la commune
de Saint-Juéry
APPROUVÉE
42 / 24_070 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 10 avril 2024