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Déliberation - Deliberations conseil 26juin2023
Déliberation - Deliberations conseil 12fev2024
Ordre du Jour - odj conseil 25092023
Déliberation - Deliberations conseil 25sept2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil 25sept2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Transports,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2023 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 23_170 Approbation procès-verbal - séance du Conseil municipal du 26 juin 2023
APPROUVÉE
2 / 23_171 Budget primitif 2023 - décision modificative n°3 APPROUVÉE
3 / 23_172 Admissions en non-valeur - budget primitif 2023 APPROUVÉE
4 / 23_173 Garantie d'emprunt à Regain Action - acquisition d'un bien immobilier - rue Croix-Verte
APPROUVÉE
5 / 23_174 Société KCIOP - versement d'une participation financière pour l'accueil d'une rencontre européenne de marche
nordique en 2025 sur Albi
APPROUVÉE
6 / 23_175 Arpèges et Trémolos - avenant n°2 à la convention financière 2023
APPROUVÉE
7 / 23_176 Association Arpèges et Trémolos - convention financière 2024
APPROUVÉE
8 / 23_177 Adhésion de la Ville d'Albi au réseau national des budgets participatifs
APPROUVÉE
9 / 23_178 Transport scolaire année 2022-2023 - participation de la commune d'Albi au fonctionnement de la fédération
départementale pour le transport des élèves de
l'enseignement public du Tarn
APPROUVÉE
Date de publication : 28 septembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI
Chaîne d'intégrité du document : 4F ED 66 89 41 90 58 50 BE 62 2E 3B 08 6A FF 00
Publié le : 28/09/2023
Par : MAIRIE ALBI
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/160053 Page 1/4 10 / 23_179 Cantepau - cession à la communauté d'agglomération de l'Albigeois d'une partie de la parcelle EY328 pour la
création d'une médiathèque
APPROUVÉE
11 / 23_180 Caserne Teyssier - autorisation d'urbanisme APPROUVÉE
12 / 23_181 Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Rebond
APPROUVÉE
13 / 23_182 Albi judo club - Albi vélo sport - Albi Marssac-Tarn football ASPTT - Bowling club Albi Séquestre - Albi
basket 81 - Association sportive des postes, télégraphes et
téléphones (ASPTT) omnisports, section tennis de table -
Centre équestre albigeois - subventions
APPROUVÉE
14 / 23_183 Collégiale Saint-Salvi – restauration de quatre chapelles du bas-côté nord - plan de financement
APPROUVÉE
15 / 23_184 Ciné Forum d’Albi - vingt-septième édition du festival Les Œillades – convention financière 2023
APPROUVÉE
16 / 23_185 Associations Cavaluna, Lézart's créatifs, Thérèse - attribution de subventions pour l’organisation
d’évènements culturels
APPROUVÉE
17 / 23_186 Groupe de musique électro-acoustique - centre national de création musicale d’Albi-Tarn - attribution de
subvention en soutien à l’organisation du festival riverrun
- avenant n°2 à la convention financière au titre de
l’année 2023
APPROUVÉE
18 / 23_187 Centre culturel occitan de l’Albigeois - attribution d’une subvention d’équipement
APPROUVÉE
19 / 23_188 Occupation de locaux commerciaux vacants par de nouveaux commerçants - subventions
APPROUVÉE
20 / 23_189 Chéquier numérique pour un commerce albigeois connecté - subvention
APPROUVÉE
Date de publication : 28 septembre 2023
Chaîne d'intégrité du document : 4F ED 66 89 41 90 58 50 BE 62 2E 3B 08 6A FF 00
Publié le : 28/09/2023
Par : MAIRIE ALBI
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https://publiact.fr/documentPublic/160053 Page 2/4 21 / 23_190 Tarifs chalets - fêtes de Noël 2023 APPROUVÉE
22 / 23_191 Plan de soutien à l'installation d'artisans d'art et de créateurs - subvention
APPROUVÉE
23 / 23_192 Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre réalisation de diagnostics énergétiques -
création
APPROUVÉE
24 / 23_193 Association bonsaï club Albigeois - subvention pour l'organisation de l'exposition nationale de la fédération
française du bonsaï
APPROUVÉE
25 / 23_194 Route de Fauch - acquisition d'une parcelle à monsieur Gavazzi
APPROUVÉE
26 / 23_195 Rue de l'Aviateur - acquisition d'une parcelle à la société Midi Promotions
APPROUVÉE
27 / 23_196 Zone d'aménagement différé de Canavières - acquisition d'une parcelle à monsieur Mc Michael
APPROUVÉE
28 / 23_197 Le Gô - acquisition de parcelles boisées au centre hospitalier d'Albi
APPROUVÉE
29 / 23_198 Rue du Roc - constitution d'une servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
APPROUVÉE
30 / 23_199 Route de Millau - constitution d'une servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
APPROUVÉE
31 / 23_200 Rue de la Négrouillère - constitution d'une servitude de passage de canalisations avec ENEDIS
APPROUVÉE
32 / 23_201 Square Bonaparte - acquisition de parcelles à Tarn
Habitat
APPROUVÉE
Date de publication : 28 septembre 2023
Chaîne d'intégrité du document : 4F ED 66 89 41 90 58 50 BE 62 2E 3B 08 6A FF 00
Publié le : 28/09/2023
Par : MAIRIE ALBI
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/160053 Page 3/4 33 / 23_202 Impasse Louison Bobet – conclusion avec l’association sportive de tir Albi compétitions d’un bail à construction
APPROUVÉE
34 / 23_203 Dénomination de voie (quartier La Renaudié - La Viscose) - prolongement de la rue Louis Lumière
APPROUVÉE
35 / 23_204 Dénomination de voie (quartier Le Breuil - Mazicou - Les Fontanelles) - impasse des Broucouniès
APPROUVÉE
36 / 23_205 Dénomination de voie (quartier du Lude - Bellevue - Saint-Salvadou) - impasse Gaston Fournials
APPROUVÉE
37 / 23_206 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
Date de publication : 28 septembre 2023
Chaîne d'intégrité du document : 4F ED 66 89 41 90 58 50 BE 62 2E 3B 08 6A FF 00
Publié le : 28/09/2023
Par : MAIRIE ALBI
Document certifié conforme à l'original
https://publiact.fr/documentPublic/160053 Page 4/4