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Document publié le Samedi 18 avril 2015 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 2015.04.13 delib 1c compte de gestion 2014 assainissement)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
CRORCR
SÉANCE DU 18 AVRIL 2015
CRORCR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.
Délégations de vote :
- Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT, - Mme Araceli ETCHENIQUE donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL., Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Pierre SERENA, - M. Jacques NAYA donne pouvoir à Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. André VIGNOT donne pouvoir à Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.
RER
1C - COMPTE DE GESTION 2014 - ASSAINISSEMENT
Monsieur Michel ADAM expose que le compte de gestion 2014 établi par Monsieur le Trésorier Municipal fait apparaître les résultats de clôture suivants :
e Section de Fonctionnement :
Déficit : 37 013.93 €
e Section d'investissement :
Excédent : 1 154 904.39 €
L'excédent global de clôture dégagé par le compte de gestion est égal à 1 117 890.46 €.
Oui cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE ne participant pas au vote,
-1- - APPROUVE le compte de gestion dont les résultats sont joints en annexe,
- PRECISE que la totalité du compte de gestion est consultable en Mairie.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 13 avril 2015.
Suivent les signatures.
AFFICHE LE 18/ 04/ 2015