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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Georges-d'Espéranche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 2 decembre)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Commune
De
Saint Georges d'Espéranche
Isère
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 octobre 2025
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMEROS OBJETS VOTES
86-2025 Accord cadre travaux à bons de commande - Lot 1 Assainissement - Lot 2 Voirie, réseaux divers, espaces verts Approuvée
87-2025 Création de deux courts de tennis : avenants Lot 1 Perticoz - Lot 2 Aluzion Approuvée
88-2025 Centre de Gestion - Titres restaurant : convention d’adhésion pour 2026- 2029 Approuvée
89-2025 ENEDIS - Convention de servitude - Amélioration de la qualité de desserte et alimentation du réseau Approuvée
90-2025 Mise en œuvre du programme CEE ACTEE PRO INNO 66 – AMI CHENE – convention de mandat avec TE38 Approuvée
91-2025 Courts de Tennis - Ombrières photovoltaïques : avenant à la convention d’occupation temporaire Approuvée
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94-2025 Décision modificative N°4 Approuvée