Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 2 decembre
Déliberation - Deiberations conseil 24 janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations Conseil du 2 decembre 2025
Déliberation - Conseil du 12 septembre 2023
Déliberation - crs 19 decembre 2017
Compte-Rendu - CR 12 septembre 2023
unknown - Communauté de communes - Collines Isère Nord Commu
Déliberation - Liste deliberations Conseil 25 octobre 2022
Déliberation - Deliberations conseil 21 novembre
Déliberation - Conseil du 12 decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Georges-d'Espéranche.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 12 decembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune
De
Saint Georges d'Espéranche
Isère
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2023
__________
Affiché en exécution de l'Article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMEROS OBJETS VOTES
79-2023 Aménagement d’un carrefour giratoire entre la RD N°53 et la route des Ayes : avenant N°1 pour le lot 2 signalisation, Signaux GIROD Est Approuvée
80-2023 Personnel communal : suppression d’un poste de technicien et création d’un poste au grade d’ingénieur territorial Approuvée
81-2023 Personnel communal : suppressions et créations de postes, augmentation du temps d’emploi Approuvée