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Arrêté - Arrete du 01 07 2021 Reglement des marches communa
Déliberation - 7 Conventions de parrainage en soutien a la manifestation du Trail de lAqueduc 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Conventions de parrainage en soutien a la manifestation du Trail de lAqueduc 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
--------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Métropole de Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 12 octobre 2023
art. 16 Code Municipal : 35 Liste des délibérations publiée le 20 octobre 2023 Date de convocation du Conseil Municipal : 6 octobre 2023
en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 34
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,
Directeur général des services
OBJET
7
Conventions de parrainage
en soutien à la manifestation
du Trail de l’Aqueduc 2023
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE
AKNIN, MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ,
GOUBET, NOVENT, BOIRON, MOMIN, CAUCHE, BARRIER,
DUMOND, GUERINOT, FUSARI, JACOLIN, FUGIER, ASTRE,
ESCOFFIER, DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE, CHOMEL de
VARAGNES, MOREL-JOURNEL, VINCENS-BOUGUEREAU,
VIEUX-ROCHAS, LATHUILIÈRE, REPLUMAZ, MIHOUBI, GUO,
GILLET, MAMASSIAN, SCHMIDT,
Membre absent excusé : M. de PARDIEU.
Monsieur NOVENT, Adjoint au Maire, explique que la Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon organise la troisième édition du Trail de l’Aqueduc qui aura lieu le samedi 14 et le dimanche 15 octobre 2023.
Le Trail se décline en 3 épreuves distinctes :
• Une épreuve de 42km et 1 000m D+ : ‘’L’expédition’’, parcourant la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon et la ville de Chaponost.
• Une épreuve de 22km et 600 D+ : ‘’Un Indien sur l’Aqueduc’’, sur le territoire de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon.
• Une épreuve de 11km et 280 D+ : ‘’La ruée vers l’or’’, sur le territoire de la ville de Sainte-Foy-lès-Lyon.
La manifestation sera également support de trois autres épreuves d’animation non chronométrées :
• Une randonnée – marche nordique, ouverte sur le parcours de 11km. • Une épreuve de course parents-enfants ouverte aux enfants de 4 et 5 ans accompagnés d’un parent.
• Deux courses pour enfants pour les catégories d’âges allant de 6 à 10 ans.
L’organisateur se réserve la possibilité de modifier les parcours initiaux selon les contraintes environnementales, météorologiques et sécuritaires, le cas échéant d’annuler la manifestation en cas de force majeure.
Cette manifestation sportive d’ampleur départementale à régionale est organisée et structurée pour accueillir 1 500 participants auxquels s’ajoutent les courses d’animation. Cette organisation implique des moyens importants tant d’un point de vue humain (plus de 200 bénévoles), que matériel (logistique, denrées, dotation, récompenses), et en prestations de service (animation,
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20231012-DCM-2021012-7-DE
Date de télétransmission : 19/10/2023
Date de réception préfecture : 19/10/2023 chronométrie, sécurité). Cette manifestation a également pour vocation de fédérer le tissu associatif et entrepreneurial local autour d’un objectif commun pour mettre en valeur le territoire.
Considérant l’ensemble de ces éléments, la Ville, organisatrice du Trail de l’Aqueduc, consent à accepter le soutien de parrains pour mener à bien cette manifestation.
Dans ce contexte, un certain nombre de conventions de parrainage doivent être mises en place avec des partenaires souhaitant apporter leur soutien financier, matériel et/ou logistique à la réalisation de la manifestation sportive LE TRAIL DE L’AQUEDUC. Dans le même objectif, un dossier de subvention a été déposé auprès des services de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Lesdites conventions sont annexées au présent rapport.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER le rayonnement croissant de la manifestation du Trail de l’Aqueduc et les conventions de parrainage annexées au présent rapport,
- AUTORISER madame le Maire à signer lesdites conventions et tout document s’y rapportant.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l’unanimité,
- APPROUVE le rayonnement croissant de la manifestation du Trail de l’Aqueduc et les conventions de parrainage annexées au présent rapport,
- AUTORISE madame le Maire à signer lesdites conventions et tout document s’y rapportant.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
P. J. : conventions : Calicéo – Groupama – Adventure Group – Espace Montagne – Samadhi Yoga – Crédit Mutuel – l’Etape Atelier – Terre de Running Craponne – Eden Concept – Forme et Performe – Coureur du Dimanche – Supermarché Casino – Fromagerie Sourbes – Epicerie Les Trois Gourmets – Radio Scoop – Renault Lyon Ouest – Grand Frais
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE DES SPORTS
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE FOY-LES-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 portant délégation de pouvoir,
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Le Centre Aquatique CALICEO,
situé à STE FOY LES LYON,
Représenté par Jean-Marc DOLON, en sa qualité de directeur dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
CALICEO, dans le cadre de ses activités de parrain, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, CALICEO accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit : Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles CALICEO accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
• Lots pour les récompenses podium : 18 entrées gratuites 2 heures au Centre Calicéo • Des flyers promotionnels : 3h pour l’achat d’une entrée de 2h seront également proposés aux participants (1500 maximum) lors de la remise des dossards et offerts aux bénévoles et membres de l’organisation de la manifestation (250 personnes).
Communication :
• Promotion de la manifestation par le biais du site internet et des réseaux sociaux de l’entreprise. Mise en place en particulier d’un jeu concours pour faire gagner des dossards aux différents formats du Trail.
• Distribution des flyers de l’événement dans le centre CALICEO
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de CALICEO en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication.
• Faire la promotion du centre CALICEO le jour de l’événement (banderoles fournies par CALICEO, annonces micro)
• Mise à disposition de 10 dossards partenaires maximum pour les collaborateurs.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général. Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le Parrain et le Bénéficiaire.
Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour CALICEO Le Maire, Son Directeur,
Véronique SARSELLI Jean-Marc DOLON MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Caisse Locale Groupama SOL,
Représentée par son Président dûment habilité, Mr Xavier THIOLLIERE, dont le siège social est situé 6 place Jaboulay 69230 St Genis Laval,
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
À ce titre, la Caisse Locale Groupama SOL souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Caisse Locale Groupama SOL accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Parrainage en don numéraire à hauteur de 2 500 euros pour les besoins logistiques de la manifestation, et en particulier pour la prise en charge des 1500 dossards (chronométrage électronique avec puce) coureurs.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de la Caisse Locale Groupama SOL en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication.
• Intégrer le logo Groupama dans le visuel des dossards de la manifestation. • Faire mention du soutien de la Caisse Locale Groupama SOL en affichant les supports de communication qui lui seront fournis sur le village Trail et l’air de départ-arrivée. • Fournir 15 dossards partenaires pour les collaborateurs de la Caisse Locale Groupama SOL qui souhaitent participer à la manifestation.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation. Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la Caisse Locale Groupama SOL, Le Maire Son Président
Véronique SARSELLI Xavier THIOLLIERE MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Société ADVENTURE GROUP,
dont le siège social est situé à STE FOY LES LYON,
Représentée par son président Mr Thierry FRANC, dûment habilité
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
À ce titre, la société Adventure Group souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Adventure Group accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy- lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Lots récompenses podiums :
• 11km : 4 entrées gratuites dans un des parcs du groupe pour les vainqueurs du classement Famille.
• Courses enfants : 12 entrées gratuites pour les 3 premier(e)s filles et garçons de chaque course. • Courses parents - enfants : 12 entrées gratuites pour les 3 premier(e)s filles et garçons + leur parent.
Des flyers promotionnels / bons de réductions dans le parc City Aventure à distribuer aux participants lors de la remise des dossards.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de la société Adventure Group en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication
• Faire mention du soutien de la société Adventure Group en affichant les supports de communication qui lui seront fournis sur le village Trail et l’air de départ-arrivée. • Communiquer le nom et la participation de la société Adventure Group lors de la remise des récompenses.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la société Adventure Group Le Maire Son Directeur
Véronique SARSELLI Thierry FRANC MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Société ESPACE MONTAGNE,
63 avenue du Chater, 69340 Francheville
Représenté par M. Joël DELOUIS, en sa qualité de directeur général dûment habilité
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
A ce titre, la société Espace Montagne souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Espace Montagne accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte- Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Communication et promotion :
• Distribution des flyers de l’événement dans le magasin Espace Montagne Francheville. • Promotion de la manifestation via les réseaux sociaux du magasin.
• Mobilisation des coureurs et collaborateurs du magasin Espace Montagne sur les courses de la manifestation. Dotations :
• Participation aux dotations des « pionniers d’or » par la mise à disposition de récompenses sous forme de bons d’achat pour un montant à répartir aux différents coureurs de 800€.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de la société Espace Montagne en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication
• Faire la promotion du magasin Espace Montagne le jour de l’événement (banderoles fournies, annonces micro)
• Mise à disposition de 10 dossards partenaires sur demande.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la société Espace Montagne Le Maire Son Gérant
Véronique SARSELLI Joël DELOUIS MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE DES SPORTS
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE FOY-LES-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 portant délégation de pouvoir,
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Le Centre SAMADHI YOGA,
27 Rue Sainte-Barbe, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
Représenté par Valérie FENET, en sa qualité de Responsable dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
SAMADHI YOGA, dans le cadre de ses activités de sponsoring, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, SAMADHI YOGA accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles SAMADHI YOGA accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Lots pour les récompenses podium : 18 cours de Yoga ou de Pilate offerts au Centre SAMADHI YOGA.
Bons de réduction de - 20 % remis aux participants lors de la remise des dossards.
Animation de 2 cours de Yoga « parent-enfant » sur le Village départ le samedi 14 octobre.
Participation à l’espace « santé – bien être » réservé aux coureurs avant et après les courses : table d’ostéopathie, atelier Yoga.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à faire mention du soutien de SAMADHI YOGA en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication et en lui réservant un emplacement partenaire sur le Village départ de la course le samedi et le dimanche.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du mécène
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le parrain et le Bénéficiaire.
Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné. Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour SAMADHI YOGA Le Maire Son Responsable
Véronique SARSELLI Valérie FENET MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Commission Rhône
dont le siège social est situé 8 rue du Rhin et Danube 69009 Lyon,
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
A ce titre, la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Commission Rhône souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Commission Rhône accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Parrainage à hauteur de 2600 euros pour la mise en place d’une Tcheezbox et les besoins logistiques de la manifestation.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à : • Faire mention du soutien de la société Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Commission Rhône en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication • Intégrer le logo du Crédit Mutuel dans le visuel photo de la Tcheezbox
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Le Maire Son Gérant
Véronique SARSELLI MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La société L’étape Atelier
Situé 78 Avenue Valioud, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
Représentée par M. Vital LEDRU , en sa qualité de dirigeant dûment habilité
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
A ce titre, la société L’étape Atelier souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société L’étape Atelier accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy- lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Fourniture à l’équipe des 16 référents signaleurs de l’organisation, une veste leur permettant d’être identifiable et visible tout au long du parcours. Le budget de cette allocation s’élève à 500€. 2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de la société L’étape Atelier en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication de la manifestation.
• Intégrer le logo de la société L’étape Atelier sur la veste des référents signaleurs de l’organisation.
• Faire mention du soutien de la société L’étape Atelier par le biais d’annonces micro le jour de la manifestation.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la la société L’étape Atelier Le Maire Son Gérant
Véronique SARSELLI Vital LEDRU MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Société TERRE DE RUNNING CRAPONNE,
dont le siège social est situé à Craponne,
Représentée par M. Loïc CHAMBRIARD, en sa qualité de Gérant dûment habilité
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
A ce titre, la société TERRE DE RUNNING souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société TERRE DE RUNNING accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte- Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Communication et promotion :
• Distribution des flyers de l’événement dans les magasins Terre de Running de la région. • Promotion de la manifestation via les réseaux sociaux du magasin. • Participation à deux sorties encadrées de reconnaissance du parcours et d’entraînement spécifique en juin et septembre 2023 de la communauté TDR Craponne (50 participants environ).
• Mobilisation de partenaire nutrition et textile sportif spécialisé avec présence d’un stand sur place le jour de l’évènement.
• Mobilisation des coureurs de la Team TDR sur les courses de la manifestation.
Dotations :
• Mise à disposition d’une arche gonflable le jour de l’événement.
• Participation aux dotations lots podiums par la mise à disposition de récompenses sous forme de bons d’achat de 30€ pour les concurrents des formats relais 42km (6 personnes) et duo 22km (6 personnes).
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de la société TERRE DE RUNNING en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication
• Faire la promotion des magasins TERRE DE RUNNING le jour de l’événement (banderoles fournies par TERRE DE RUNNING, annonces micro)
• Mise à disposition de 10 dossards partenaires pour les équipiers du Team TDR. • Achat de tee-shirts personnalisés pour les bénévoles de la manifestation.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature. Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français. En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour la société TERRE DE RUNNING Craponne Le Maire Son Gérant
Véronique SARSELLI Loïc CHAMBRIARD MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
EDEN CONCEPT
dont le siège social est situé à STE FOY LES LYON,
Représenté par Cyril CATALA directeur technique dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
EDEN CONCEPT, dans le cadre de ses activités de parrainage, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, EDEN CONCEPT accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles EDEN CONCEPT accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les contributions suivantes :
• Lots pour les récompenses podium soit 18 séances de cryothérapie.
• Accès ouvert à tous les concurrents (1500) à une séance de Cryothérapie au prix partenaire de 25€ (au lieu de 38€) sur présentation de leur dossard.
• Promotion de la manifestation par le biais du site internet et des réseaux sociaux du club. • Distribution des flyers de l’événement au sein du club.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de EDEN CONCEPT en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication.
• Faire la promotion du club EDEN CONCEPT le jour de l’événement (banderoles fournies par EDEN CONCEPT, annonces micro)
• Mise à disposition de dossards partenaires pour les collaborateurs.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le parrain et le Bénéficiaire et à la charge de l’initiateur. Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Cependant, le bénéficiaire s'engage à informer le parrain de toute convention de parrainage relative au projet, avec une entité autre que le parrain.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour EDEN CONCEPT Le Maire Son directeur technique
Véronique SARSELLI Cyril CATALA MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Commune de SAINTE FOY-LES-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Société FORME ET PERFORME
dont le siège social est situé à STE FOY LES LYON,n°Siret
Représentée par son gérant Mr Thomas DUSSAUGE dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Partenaire »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Les parties soussignées se sont rapprochées afin d'échanger, en nature exclusivement, des prestations de valeurs équivalentes, ne donnant pas lieu à facturation. Le partenariat est entièrement gratuit.
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
FORME ET PERFORME, dans le cadre de ses activités participe aux missions d’intérêt général notamment local à caractère sportif.
A ce titre, FORME ET PERFORME accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC, par un apport de compétences avec des prestations détaillées à l’article 2.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien. Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles FORME ET PERFORME accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le partenaire apporte au bénéficiaire les prestations suivantes :
• Animation d’un échauffement le jour de la manifestation en présentiel sur la scène, 10 à 15mn avant le départ pour les courses du parcours de 11km et 22km ainsi que pour les courses enfants du samedi après-midi.
• Organisation, animation et encadrement de 3 sessions de préparation au Trail : reconnaissances parcours, sessions d’entraînement spécifique, durant le mois précédent l’évènement. La séance encadrée durera environ 2h à chaque fois, elle est ouverte à tous et gratuite mais l’inscription est obligatoire.
• Promotion de la manifestation via les réseaux sociaux et site internet Forme&Performe. • Dotation de 3 abonnements trimestriels à Forme&Performe Training : groupe d’entraînement Running se réunissant tous les mardis soir.
• Mise en place de jeux concours pour faire gagner un dossard du Trail de l’Aqueduc et 1 abonnement trimestriel à Forme&Performe Training.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de FORME ET PERFORME en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication.
• Communiquer sur le partenariat en amont de l’évènement via les réseaux sociaux du Trail de l’Aqueduc.
• Réserver un emplacement partenaire sur le Village départ de la course durant les deux jours de la manifestation.
• Citer FORME ET PERFORME lors de la remise des prix le jour de l’évènement. • Faire un mailing aux concurrents inscrits au Trail pour les informer de la mise en place des sessions de préparation (reconnaissance et entraînement).
• Accorder une exclusivité autour des sessions de préparation au Trail, de l’animation des échauffements et de l’activité de prestation de coaching autour de l’évènement à Forme&Performe.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour les 3 prochaines éditions du TRAIL DE L’AQUEDUC, soit jusqu’à la 5ème édition qui aura lieu en 2025.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du partenaire
Le partenaire certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité mettre en œuvre et de valoriser les prestations du partenaire et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le Partenaire et le Bénéficiaire.
Article 7- Multi-partenariat
Le partenaire n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des prestations que la présente convention l'oblige à effectuer, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal judiciaire de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 10 mai 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour FORME ET PERFORME Le Maire Son gérant
Véronique SARSELLI Thomas DUSSAUGE MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARTENARIAT
Entre
La Commune de SAINTE FOY-LES-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
La Société COUREUR DU DIMANCHE
dont le siège social est situé 32 Quai Arloing, 69009 Lyon
Représentée par son gérant Mr Florian BACHELARD dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Partenaire »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Les parties soussignées se sont rapprochées afin d'échanger, en nature exclusivement, des prestations de valeurs équivalentes, ne donnant pas lieu à facturation. Le partenariat est entièrement gratuit.
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
COUREUR DU DIMANCHE, dans le cadre de ses activités participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, COUREUR DU DIMANCHE accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC, par un apport de compétences avec des prestations détaillées à l’article 2.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien. Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles COUREUR DU DIMANCHE accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte- Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le partenaire apporte au bénéficiaire les prestations suivantes :
• Fourniture de 250 bandeaux pour les bénévoles du trail de la marque COUREUR DU DIMANCHE. Les bandeaux sont personnalisés selon le logo et la charte graphique de la manifestation.
• Participation a un temps convivial bénévole en amont de l’évènement pour remettre les bandeaux personnalisés.
• Création et commercialisation d’un tee-shirt de la marque COUREUR DU DIMANCHE, personnalisé selon le logo et la charte graphique de la manifestation. Ces tee-shirts seront commercialisés à un tarif préférentiel aux concurrents lors de leur inscription par le biais de la plateforme du Trail de l’Aqueduc et via l’offre entreprises pour ces dernières. • Fourniture de bandeaux pour les concurrents de l’offre entreprise à un prix « fournisseur » de la marque COUREUR DU DIMANCHE. Les bandeaux sont personnalisés selon le logo et la charte graphique de la manifestation et de chaque entreprise.
• Promotion de la manifestation via les réseaux sociaux et site internet de la marque. • Participation à une reconnaissance parcours en amont de l’évènement. • Mise en place de jeux concours pour faire gagner des dossards du Trail de l’Aqueduc.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à faire mention du soutien de COUREUR DU DIMANCHE en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication et en lui réservant un emplacement partenaire sur le Village départ de la course.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition LE TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du partenaire
Le partenaire certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité mettre en œuvre et de valoriser les prestations du partenaire et qu'il est un organisme d'intérêt général. Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le Partenaire et le Bénéficiaire.
Article 7- Multi-partenariat
Le partenaire n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des prestations que la présente convention l'oblige à effectuer, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal judiciaire de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 18 avril 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour COUREUR DU DIMANCHE Le Maire Son gérant
Véronique SARSELLI Florian BACHELARD MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Supermarché Casino,
28 avenue Maurice Jarrosson, 69110 STE FOY LES LYON
Représentée par son Directeur, Jérôme DECK
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Supermarché CASINO, dans le cadre de ses activités de sponsoring, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, Supermarché CASINO accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Supermarché CASINO accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte- Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les contributions suivantes :
Prise en charge de la fourniture du ravitaillement pour 1500 coureurs, comprenant boissons et denrées pour les ravitaillements du parcours et le ravitaillement d’arrivée ainsi qu’une collation pour les enfants qui participent aux courses du samedi.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de Supermarché CASINO en affichant son logo sur l’ensemble de ses supports de communication.
• Faire la promotion de Supermarché CASINO le jour de l’événement (banderoles fournies, annonces micro)
• Mise à disposition de dossards partenaires pour les collaborateurs.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le parrain et le Bénéficiaire et à la charge de l’initiateur. Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Cependant, le bénéficiaire s'engage à informer le parrain de toute convention de parrainage relative au projet, avec une entité autre que le parrain.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour Le Supermarché Casino Le Maire Son Directeur
Véronique SARSELLI Jérôme DECK, MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Fromageries Sourbès
dont le magasin est situé 4 Grande Rue 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représenté par Patrick SOURBES, dirigeant dûment habilité,
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Fromageries Sourbès, dans le cadre de ses activités de sponsoring, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, Fromageries Sourbès accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Fromageries Sourbès accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte- Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les contributions suivantes :
Lots pour les récompenses podium soit 3 paniers / sacs de fromage.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien des Fromageries Sourbès en affichant son logo sur ses supports de communication numérique (site internet).
• Faire la promotion des Fromageries Sourbès le jour de l’événement (banderoles ou autre supports fournies par les Fromageries Sourbès), en particulier lors de la remise des récompenses (annonces micro).
• Mise à disposition de dossards partenaires pour les collaborateurs sur demande.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le parrain et le Bénéficiaire et à la charge de l’initiateur. Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Cependant, le bénéficiaire s'engage à informer le parrain de toute convention de parrainage relative au projet, avec une entité autre que le parrain.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour les Fromageries Sourbès Le Maire Son dirigeant
Véronique SARSELLI Patrick SOURBES MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Les Trois Gourmets, épicerie Fine,
dont le magasin est situé 3 Place Xavier Ricard, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon , Représenté par Amélie CHATILLON, dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les trois Gourmets, dans le cadre de ses activités de sponsoring, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, Les trois Gourmets accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Les trois Gourmets accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les contributions suivantes :
Lots pour les récompenses podium soit trois paniers garnis de produits de l’épicerie fine.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de Les trois Gourmets en affichant son logo sur ses supports de communication numérique (site internet).
• Faire la promotion de l’épicerie Les trois Gourmets le jour de l’événement (mise en place de banderoles ou autre support fournies par le magasin), en particulier lors de la remise des prix (annonces micro).
• Mise à disposition de dossards partenaires pour les collaborateurs sur demande.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le sponsor et le Bénéficiaire et à la charge de l’initiateur. Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Cependant, le bénéficiaire s'engage à informer le parrain de toute convention de parrain relative au projet, avec une entité autre que le parrain.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 20 septembre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour Les trois Gourmets Le Maire
Véronique SARSELLI Amélie CHATILLON Entre :
Radio SCOOP
2f rue des Draperies / 69450 Saint-Cyr-Au-Mont-D’Or
Représenté par :
Pascal LARRIEU – Responsable Promotion & Sports Téléphone : 06.63.38.11.31 Adresse mail :
Et
La Mairie de SAINTE-FOY-LÈS-LYON
10 rue DESHAY / 69110 Sainte-Foy-Lès-Lyon
Représenté par :
Véronique SARSELLI – MAIRE
Adresse mail : Téléphone : 04.72.32.59.00
CONVENTION DE
PARTENARIAT
N°29032023-1
Éditée en deux exemplaires P.L
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Article 1 – Objet de la convention
Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions et modalités de partenariat entre Radio SCOOP et La Mairie de Sainte-Foy-Lès-Lyon du 19 juin au 15 octobre 2023 pour l’opération suivante :
La 3e édition du TRAIL de L’AQUEDUC le 15 octobre 2023 à Sainte-Foy-Lès-Lyon
Article 2 – Durée et effet de la convention
Le présent contrat prend effet à la date de signature des deux parties et expirera lorsque les deux parties auront satisfait à leurs obligations, c’est-à-dire à la fin de l’opération.
Article 3 – Engagements Radio SCOOP
Radio SCOOP s’engage à offrir au partenaire les prestations détaillées ci-dessous.
A- COMMUNICATION ANTENNE
► Annonces bons plans
Ville : Lyon
Dates : du 19 juin au 23 juillet (15 annonces minimum)
du 21 août au 01 octobre (18 annonces minimum)
du 02 octobre au 14 octobre (10 annonces minimum)
Soit un total de 43 annonces minimum sur l’ensemble de la communication antenne.
Une annonce est un message de 10 à 30 secondes, détaillant l’évènement du partenaire, L'annonce ne doit pas ressembler à un message publicitaire, c'est donc l'animateur qui rédigera le texte sur la base des informations fournies par le partenaire.
Les agendas sont diffusés du lundi au vendredi entre 13h et 18h et le samedi et dimanche à 6h et 10h (selon la grille des programmes de septembre 2022 à juin 2023).
Chaque jour, les annonces peuvent être différentes en fonction des animations. Les horaires et jours des annonces de l’évènement, sont déterminés par Radio SCOOP en fonction des impératifs d'antenne.
Valorisation à titre indicatif :
Tarif unitaire d’un speak bon plan : 450€ HT soit 19 350€ HT pour l’ensemble de cette campagne.
B- COMMUNICATION DIGITALE
► Visibilité sur le site internet radioscoop.com
Ville : Lyon
Dates : du 19 juin au 15 octobre 2023 (soit 17 semaines de présence)
L’évènement sera promu dans la rubrique INFOS – BONS PLANS / AGENDA.
Valorisation à titre indicatif :
Tarif unitaire d’un article bon plan : 800€ HT soit 13 600€ HT pour l’ensemble de cette campagne.
► Post Facebook
Page : Lyon
Dates : Ente le 19 juin et le 15 octobre (dates à définir) Quantité de post : 3
Nombre de fans : 228 K
L’évènement sera relayé sur la page Facebook de Radio SCOOP par le biais de plusieurs post.
Valorisation à titre indicatif :
Tarif unitaire d’un post : 1 500,00 € HT soit 4 500,00 € HT pour l’ensemble de cette campagne.
Article 4 – Engagements de la Mairie de SAINTE-FOY-LÈS-LYON
► Réserver l'exclusivité de son partenariat radio à Radio SCOOP.
► Faire apparaitre et imprimer dans des proportions équivalentes à tout autre sponsor, le logo de Radio SCOOP P.L
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sur toute la communication (affiches, flyers, programmes, site internet, réseaux sociaux, etc.).
► Fournir tous les éléments nécessaires pour la bonne mise en place de la communication : logo en HD, visuels, liens digitaux, infos…. 10 jours avant le début de l’opération.
► Réserver à Radio SCOOP des emplacements pour sa signalétique visuelle sur le lieu de la manifestation.
Signalétiques possibles :
Feutrine non-tissé (dimensions 92cm de haut et 2, 4 ou 6 mètres de large), Oriflamme,
Procédure d’installation de la signalétique :
SOIT La signalétique de Radio SCOOP sera apportée et/ou posée par Radio SCOOP. Le partenaire s’engage à fournir, au maximum 7 jours avant le début de son événement, le ou les contact(s) pour procéder à la mise en place de la signalétique ainsi que le métrage mis à disposition de Radio SCOOP. SOIT la signalétique est à récupérer à Radio SCOOP du lundi au vendredi entre 10h et 18h. Le partenaire doit indiquer le jour de son passage.
Article 5 : Révision et rétractation
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l'une des parties. Toute révision de la présente convention devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. Les parties ont un droit de rétractation de 10 jours à compter de la signature du contrat. Cette rétractation devra être précisée et motivée dans un document écrit (mail, courrier…).
Article 6 : Litige
Pour tout litige susceptible de s'élever entre les parties quant à la formation, l'exécution ou l'interprétation de la présente convention, seul sera compétent le Tribunal de Commerce du siège social de Radio SCOOP.
Article 7 : Utilisation de l’image
Le présent partenariat ne confère aucun droit au partenaire sur la marque ou les logos de Radio SCOOP. Toutes communications, promotions ainsi que toutes utilisations, appositions, reproductions de la marque ou des logos doit faire l’objet d’un accord préalable et écrit de Radio SCOOP.
En conséquence, avant toute reproduction du logo ou de la marque, le partenaire fournira dans des délais suffisants à Radio SCOOP un Bon à Tirer (B.A.T) pour une approbation préalable. Article 8 : Résiliation, annulation ou report
En cas d’inexécution par l'une des parties de ses obligations contractuelles, la présente convention pourra être résiliée à la diligence de la partie lésée, sous réserve d'un préavis d'un mois. Si les éléments demandés (logo, infos, liens, etc…) ne sont pas envoyés dans un délai de 15 jours avant le début de la communication et/ou de l’opération jeu, les engagements des deux parties seront annulés ou reportés.
En cas de force majeure (événement exceptionnel), le partenariat sera annulé ou reporté par Radio SCOOP. Un document écrit (mail, lettre…) sera envoyé au partenaire précisant les motifs de l’annulation ou du report. P.L
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Fait à Lyon en deux exemplaires, le 29 mars 2023.
Pour Radio SCOOP
Pascal LARRIEU
Pour LA MAIRIE de SAINTE-FOY-LÈS-LYON
Véronique SARSELLI MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE SPORTS ET JEUNESSE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Renault Lyon Ouest,
situé 27 avenue de l’Aqueduc de Beaunant , 69110 Saonte-Foy-lès-Lyon, représenté par Mr David BARBET, son Directeur,
Ci-après dénommée « le Parrain»
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
A ce titre, Renault Lyon Ouest souhaite apporter son soutien à la réalisation de cet événement. Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Renault Lyon Ouest accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023.
Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les moyens suivants :
Parrainage à hauteur de 2 500 euros pour les besoins logistiques et matériels de la manifestation. 2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Mettre à disposition un emplacement réservé sur site le week-end de la manifestation pour l’exposition de quatre véhicules de la concession Renault Lyon Ouest dont : - Dacia Spring 100 % électrique
- Dacia Sandero essence
- Renault Clio hybride
- Renault Austal hybride
• Faire mention du soutien de Renault Lyon Ouest en affichant son logo sur les supports numériques de communication de la manifestation (site internet).
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Article 5- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 6- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 7 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 3 octobre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour Renault Lyon Ouest, Le Maire Son Directeur
Véronique SARSELLI David BARBET MAIRIE
de
SAINTE FOY-LES-LYON
-/-
SERVICE JURIDIQUE
-/-
CONVENTION DE PARRAINAGE
Entre
La Commune de SAINTE-FOY-LÈS-LYON, 10 rue Deshay, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représentée par Madame Véronique SARSELLI, Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 (Délégation de pouvoir),
Ci-après dénommée « Le Bénéficiaire »
d'une part,
ET
Grand Frais Sainte-Foy-lès-Lyon,
dont le magasin est situé 19 Route de la Libération, 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, Représenté par Morgan CHABERT, dûment habilité
Ci-après dénommée « Le Parrain »
d'autre part,
Lesquelles, préalablement à l'objet des présentes, exposent ce qui suit :
Dans le cadre de sa politique sportive, la commune organise une manifestation sportive dénommée LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Grand Frais, dans le cadre de ses activités de sponsoring, participe aux missions d’intérêt général notamment locales à caractère sportif.
A ce titre, Grand Frais accepte d'apporter son soutien à la réalisation du projet LE TRAIL DE L’AQUEDUC.
Les parties se sont rapprochées pour définir ensemble les conditions de ce soutien.
Ceci exposé, il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1- Objet
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Grand Frais accepte de soutenir LE TRAIL DE L’AQUEDUC, organisé par la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon qui aura lieu le 14 et 15 octobre 2023. Article 2- Exécution de la convention
2-1 Le parrain apporte les contributions suivantes :
Lots pour les récompenses podium soit six paniers garnis de produits du rayon fruits et légumes.
2-2 Le bénéficiaire s'engage à :
• Faire mention du soutien de Grand Frais en affichant son logo sur ses supports de communication numérique (site internet).
• Faire la promotion de l’épicerie Grand Frais le jour de l’événement (mise en place de banderoles ou autre support fournies par le magasin), en particulier lors de la remise des prix (annonces micro).
• Mise à disposition de dossards partenaires pour les collaborateurs sur demande.
Article 3- Durée de la convention
La présente convention entrera en vigueur dès sa signature.
Elle est conclue pour la 3ème édition du TRAIL DE L’AQUEDUC 2023.
Elle ne pourra en aucun cas se renouveler par tacite reconduction, en conséquence les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier une nouvelle convention, si elles le souhaitent.
Article 4- Capacité du sponsor
Le parrain certifie qu'il a la capacité de remplir l'intégralité de ses obligations
Article 5- Capacité du bénéficiaire
Le bénéficiaire certifie qu'il a la capacité de recevoir les dons du parrain et qu'il est un organisme d'intérêt général.
Article 6- Obligations communes
Les deux parties s'engagent, par la présente convention à respecter l'éthique et le but d’intérêt général poursuivi.
Chacun des partenaires sollicitera préalablement l'accord de l'autre sur les formes de communication externe faisant référence à la présente collaboration, de façon à respecter l'esprit et les objectifs de ce partenariat. Toutes les opérations concernant tous les supports (matériels ou numériques) seront organisées et réalisées en commun accord entre le sponsor et le Bénéficiaire et à la charge de l’initiateur. Article 7- Multi-partenariat
Le parrain n'est pas nécessairement l'unique partenaire du bénéficiaire pour le projet concerné.
Cependant, le bénéficiaire s'engage à informer le parrain de toute convention de parrain relative au projet, avec une entité autre que le parrain.
Article 8- Assurances
Le bénéficiaire s'engage à souscrire une police d'assurance conforme à son activité.
Article 9- Résiliation
En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties, des engagements inscrits dans la présente convention ou pour cause de cessation d'activité de l'une ou l'autre parties, celle-ci sera résiliée de plein droit, sans indemnité et sans préavis.
Chacune des parties ne serait redevable envers l'autre que des sommes que la présente convention l'oblige à verser, à la date de résiliation.
Article 10 Litiges et juridiction compétente
La présente convention est soumise au droit français.
En cas de litige sur l'interprétation, la validité ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
Toutefois et dans l'hypothèse où un tel règlement ne pourrait être obtenu, tout litige ou toute contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution de l'une quelconque des présentes relèvera de la compétence exclusive du tribunal d'instance de Lyon.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon le 3 octobre 2023 en deux (2) exemplaires originaux.
Pour la Ville Pour Grand Frais Le Maire
Véronique SARSELLI Morgan CHABERT