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Document publié le Mercredi 13 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1607160)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 13 mars 2024, à vingt heures, à l’annexe de la salle des
fêtes du Russey et a examiné les délibérations suivantes :
NUMERO OBJET
D_2024_013 Désignation d'un secrétaire de séance
D_2024_014 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 31 janvier 2024
D_2024_015
"RE NUM : le numérique pour tous" : Validation de la convention de
partenariat avec l’association « RE BON » et le Centre Intercommunal d’Action Sociale – CIAS du Pays de Maîche
D_2024_016 Taux de fiscalité directe locale
D_2024_017 Réalisation des travaux de sécurisation extérieure de la gendarmerie du Russey
D_2024_018
Réalisation des schémas directeurs manquants
« Assainissement collectif » : Demandes de subvention auprès du
Conseil Départemental du Doubs et de l’Agence de l’eau « Rhône
Méditerranée Corse »
D_2024_019
Réalisation des schémas directeurs manquants « Alimentation en Eau Potable – AEP » : Demandes de subvention auprès du Conseil
Départemental du Doubs et de l’Agence de l’eau « Rhône Méditerranée Corse »
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 14 mars 2024
Le Président, Gilles ROBERT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 13 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS