Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm du 18 06 2024

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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm du 18 06 2024 Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Neuville-aux-Bois. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm du 18 06 2024)Thèmes du document : Sport, Démocratie, Investissement et développement économique, 1

Ville de Neuville-aux-Bois

Le dix-huit juin deux mil vingt-quatre à vingt heure trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Patrick HARDOUIN, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 27

Nombre de présents : 21

Nombre de pouvoirs : 6

Nombre d’absents : 0

Nombre de votants : 27

Étaient présents :

Patrick HARDOUIN, Eric AUBAILLY, Yve MACE, Patricia ALLIBE, Nadia THIBAULT, Raoul MARTINS, Maryse AGUENIER, Cédric LASCOMBE, Estelle BOEDEC, Karine DAVID-DAVEAU, Pascal DAUVILLIER, Valérie CRAPEAU, Didier MAROIS, Desislava DUCHESNE, Pierre-Yves ROBERT, Virginie PARADINAS, Laurent BARTHON, Julia VAPPEREAU, Jean-Louis RICHARD, Tony EYMOZ, Didier LE METTE.

Pouvoirs :

Marie-Noëlle ayant donné pouvoir à Nadia THIBAULT

Patrick ALBERT ayant donné pouvoir à Eric AUBAILLY

Daniel DAUVILLIER ayant donné pouvoir à Raoul MARTINS

Karine BAUDU ayant donné pouvoir à Yves MACE

Alain COUROUX ayant donné pouvoir à Maryse AGUENIER

Patrick BOUERY ayant donné pouvoir à Julia VAPPEREAU

M. Pierre-Yves ROBERT a été désigné secrétaire de séance.

APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE - RENDU

Le compte-rendu de la précédente réunion de Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.

DECISIONS PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE

Décision 2024-11

Décision portant sur une mission de contrôle amiante et plomb sur un bâtiment avant des travaux de réhabilitation situé au 7 Avenue Maréchal Foch auprès de EX’IM pour un montant de 1 180,00 € HT soit 1 416,00 € TTC

Décision 2024-12

Décision portant sur la réalisation d’un relevé topographique intérieur et extérieur du bâtiment situé au 7 Avenue Maréchal Foch auprès de AB Géomètre pour un montant de 2 630,00 € HT soit 3 156,00 € TTC2

Décision 2024-13

Décision portant sur les travaux de rénovation d’une salle de classe à l’école élémentaire « Carl Norac » auprès des entreprises suivantes :

➢ Entreprise PERCHE pour le revêtement et le mobilier pour un montant de 6 200,00 € HT soit 7 440,00 € TTC

➢ Entreprise FORGEARD pour l’électricité et chauffage pour un montant de 2 041,00 € HT soit 2 449,20 € TTC

ORDRE DU JOUR

1 – RENOVATION LOURDE DE LA PISTE D’ATHLETISME

1 – 1 ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le stade d’athlétisme de Neuville aux Bois, un élément historique du complexe sportif, a joué un rôle essentiel dans la promotion du sport et de l’activité physique au sein de la commune depuis sa création dans les années 1975-1980.

Située au cœur des installations de sports et de loisirs, à proximité immédiate des écoles et du collège, elle a servi de terrain d’entraînement et de compétition pour des générations d’athlètes locaux, notamment pour les membres du club ANAT. Malgré son rôle central, la piste et ses abords n'a pas bénéficié de rénovations majeures au fil des ans, laissant ses installations devenir obsolètes et moins adaptées aux besoins actuels des utilisateurs.

Les installations actuelles de la piste présentent plusieurs limitations :

• Sécurité et Conformité : Avec le temps, le revêtement et les installations ont subi une usure

naturelle, posant des questions de sécurité et de conformité aux normes actuelles d’athlétisme.

• Fonctionnalité Réduite : L'état actuel de la piste limite sa fonctionnalité, rendant difficile

son utilisation pour les entraînements intensifs ou les compétitions de niveau départemental.

• Accessibilité et Attractivité : Le manque d’éclairage adéquat limite l'utilisation de la piste

en soirée, réduisant son accessibilité pour les clubs et les établissements scolaires qui pourraient bénéficier d’horaires d'entraînement étendus.

La rénovation lourde du stade d’athlétisme de Neuville aux Bois est une étape cruciale pour moderniser les infrastructures sportives de la commune, favoriser la pratique sportive chez les jeunes et les adultes, et renforcer le rôle de la commune en tant que centre d’activité sportive et communautaire.

Cette rénovation se justifie par plusieurs facteurs clés :

• Soutien à la Communauté Sportive Locale : La mise à niveau de la piste renforcera les

capacités du club ANAT et offrira de meilleures conditions d’entraînement pour les athlètes scolaires, renforçant ainsi l’engagement de la commune envers le sport et la jeunesse.

• Amélioration des Standards de Sécurité : Un nouvel équipement conformément aux

normes actuelles garantira la sécurité des utilisateurs et permettra d'accueillir des événements sportifs à un niveau plus élevé.3

• Augmentation de l'Utilisation et de la Polyvalence : Avec un éclairage amélioré et un

revêtement de qualité, la piste pourra être utilisée plus fréquemment et pour une plus grande variété d'activités, y compris des événements communautaires en dehors des heures scolaires.

Au-delà, les enjeux transversaux de ce projet ont amené son inscription au programme Petite ville de demain dont la convention cadre, valant opération de revitalisation du territoire, a été signée en début d’année 2023.

L’opération s’inscrit dans l’orientation 1 : Equipements et services - Répondre aux besoins d’une population qui s’accroit de 2% par an et qui vieillit en maintenant, améliorant et en rendant plus durable le territoire au travers de ses équipements et de ses services.

Des subventions ont été accordées pour la réalisation de cette opération par le Conseil Départemental à hauteur de 53 000 €, de l’ANS à hauteur de 49 991 € et de l’Etat au titre de l’appel à projet DSIL à hauteur de 123 000 €, montants maximums proratisés aux taux des dépenses éligibles.

Un avis à appel public à la concurrence a été mis en ligne le 03 mai 2024 pour une date limite de remise des offres initialement fixée au 31 mai 2024 à 12h00.

La procédure relève pour sa part de la procédure adaptée incluant une phase de négociation conformément au règlement de consultation.

3 entreprises ont transmis leur offre dans les délais impartis.

Les travaux débuteront à partir de début juillet avec une fin des travaux début septembre.

PRESTATIONS DE BASE :

● Rénovation de la piste d'athlétisme et des aires de concours en enrobé (comme les routes) avec traçage (lignes de départ et d'arrivée, ainsi que les repères de courses aux couleurs réglementaires) ;

● Réalisation d'un système de récolte des eaux pluviales comprenant des caniveaux en bordure de piste, avaloirs et raccordements sur le réseau ;

● Aménagement des aires de poids (cercle avec dalle béton et butoir) ;

● Rénovation des couloirs de sauts en longueur, compris planche de saut et poteau d'arrivée compte-tour ;

● Fourniture et pose d'une clôture en limite allée Pierre Ageorges et reprise/fertilisation- semi ;

OPTIONS :

• Option 1 : Saut à la perche

• Option 2 : Fosse longueur

• Option 3 : Génie Civil pour chronométrage

L’estimation des travaux est de 316 800 € HT.

Entreprises Montant HT Montant TTC

Valeur

technique des

prestations

Prix des

prestations

Note

finale

Classement

EUROVIA 432 490,00 € 518 988,00 € 54/60 22,61/40 76,61 3 COLAS 291 830,20 € 350 196,24 € 58/60 33,52/40 91,52 2

AXIROUTE 244 518,04 € 293 421,65 € 54/60 40/40 94 14

La Commission d’Examen des Offres s’est réunie le 07 juin 2024.

La CEO émet un avis favorable sur l’attribution du marché à l’entreprise AXIROUTE et de retenir l’offre de base et les options 2 et 3 pour un montant total de 249 614,04 € HT (offre de base + options).

Monsieur Patrick HARDOUIN rappelle qu’initialement le projet était plus modeste, il était prévu une rénovation simple. Cependant, au regard des activités du Club d’Athlétisme, des activités scolaires et du nombre de personnes qui pratiquent l’une des disciplines d’athlétisme hors club, il a semblé opportun de proposer une rénovation lourde de cette piste. Il souligne que le projet est subventionné à hauteur de 80 %.

De plus, il précise qu’il n’y a aucun équipement permettant la pratique de l’athlétisme entre Pithiviers et Fleury-Les-Aubrais.

Monsieur Patrick HARDOUIN indique que la réunion de Conseil Municipal de ce soir est motivée par le fait que les travaux puissent démarrer début juillet pour une livraison de l’équipement fin août, avant la reprise des activités scolaires et sportives.

Monsieur Didier LE METTE s’étonne de la différence de prix entre les entreprises.

Monsieur Patrick HARDOUIN lui précise que les offres des entreprises ont été examinées par le maître d’œuvre au regard des dossiers de consultations remis.

Monsieur Didier MAROIS s’interroge sur la récupération des eaux pluviales.

A la demande de Monsieur Patrick HARDOUIN, Maire, Monsieur Ludovic BERNICOT, Directeur des Services, précise que l’évacuation des eaux pluviales sera traitée par la pose de caniveaux et d’avaloirs pour pallier aux problèmes d’évacuation antérieurs.

Monsieur Patrick HARDOUIN précise également que le Maître d’œuvre sera présent sur le chantier afin d’en assurer le suivi.

Monsieur Jean-Louis RICHARD souligne que toutes les entreprises se sont associées les services de géomètres experts pour répondre à l’appel d’offres.

Monsieur le Maire expose :

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le code de la commande publique,

VU la délibération 23-76 en date du 18 décembre 2023 approuvant l’Avant-Projet Détaillé et autorisant Monsieur le Maire à lancer la consultation,

CONSIDERANT le marché relatif à la rénovation de la piste d’athlétisme à Neuville-aux-Bois (45) passé selon les modalités de la procédure adaptée,

CONSIDERANT les candidatures et les offres remises à l’issue d’un appel public à la concurrence et le rapport d’analyse,

CONSIDERANT l’enjeux que représente le stade d’athlétisme de Neuville-aux-Bois pour les mondes sportifs, scolaires et sociaux et son positionnement géographique stratégique au centre du Département du Loiret,5

CONSIDERANT l’avis de la Commission d’Examen des Offres en date du 07 juin 2024 selon le rapport d’analyse des offres,

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

▪ ATTRIBUENT le marché à l’entreprise AXIROUTE – 4, rue Rastignac – 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN retenue par le Maître d’œuvre à l’issue de la phase de négociation pour un montant de 249 614,04 € HT (offre de base : 244 518,04 € HT + option 2 (3 773,00 € HT) et option 3 (1 323,00 € HT)

▪ CHARGENT Monsieur le Maire de la mise au point du marché au regard de l’attribution du marché

▪ DISENT que les crédits sont inscrits au budget de l’exercice correspondant,

▪ AUTORISENT Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

1 – 2 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION DANS LE CADRE DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE (CRST) ET MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune de Neuville- aux-Bois est riche d’un nombre conséquent et d’une diversité d’associations notamment sportives.

Le club d’athlétisme de Neuville compte plus de 120 adhérents dont beaucoup de jeunes.

Les équipements dont ils disposent sont vieillissants voire obsolètes et rencontrent des dysfonctionnements majeurs tel qu’un drainage inefficace, un éclairage insuffisant, des revêtements dégradés. Une rénovation lourde de l’ensemble des composantes de l’équipement doit être menée pour permettre leur remise à niveau et la poursuite de leur utilisation dans de bonnes conditions.

Soucieuse que le club puisse poursuivre ses activités dans de bonnes conditions et accueillir de nouveaux adhérents, la commune souhaite rénover les équipements les plus dégradés.

2024, année Olympique où la France les jeux Olympiques et Paralympiques, sera aussi un vecteur de promotion des sports et de leurs valeurs. L’athlétisme et ses différentes disciplines constituent le socle des Jeux et les évènements permettront sans nul doute de nouvelles adhésions et de nouveaux pratiquants.

Par ailleurs, la localisation des équipements d’athlétisme à proximité immédiate du collège de Neuville-aux-Bois permettra aussi de faciliter leur utilisation par les enseignants pour les pratiques sportives.

Cette opération a fait l’objet d’une inscription au programme Petite ville de demain lors de sa présentation au comité de projet.

Elle s’inscrit dans l’orientation 1 : Equipements et services - Répondre aux besoins d’une population qui s’accroit de 2% par an et qui vieillit en maintenant, améliorant et en rendant plus durable le territoire au travers de ses équipements et de ses services.6

La commune a fait appel en 2022 à un maître d’œuvre chargé de définir les priorités d’interventions et le chiffrage d’une rénovation des équipements d’athlétisme et notamment :

- Rénovation de l’anneau (y compris reprise des drainages)

- Rénovation de l’éclairage insuffisant et vieillissant

- Rénovation des pistes d’élans

- Rénovation des pistes de lancers

Le conseil municipal a régulièrement suivi et approuvé les phases d’études préalables en approuvant l’avant-projet sommaire, puis l’avant-projet détaillé et enfin l’attribution du marché de réalisation.

Pour permettre le financement de cette opération, le conseil municipal a aussi sollicité plusieurs subventions où l’Agence Nationale du Sport, l’Etat et le conseil départemental du Loiret ont déjà répondu favorablement à des cofinancements.

Il est désormais proposé au conseil municipal d’approuver un pan de financement prévisionnel au stade de l’attribution du marché et de solliciter une subvention auprès de la Région Centre Val de Loire par l’intermédiaire du Pôle d’Equilibre Territorial et rural de la Forêt d’Orléans, Loire, Sologne.

Le conseil municipal :

VU le CGCT,

VU le Code de la commande publique,

VU la délibération n°23-76 du 18/12/2023 du Conseil Municipal de Neuville-aux-Bois approuvant l’avant-projet définitif pour la rénovation lourde du stade d’athlétisme,

VU la décision ANS-ES-D ESL R N°12432 en du 12 septembre 2023 de Madame la Préfète de la Région Centre Val de Loire, déléguée territoriale de l’Agence Nationale du Sport attribuant une subvention maximale de 49 991€ pour la rénovation lourde du stade d’athlétisme de Neuville- aux-Bois ou 19.97% du montant des dépenses subventionnables,

VU la décision en date du 14 avril 2023 de la Commission permanente du Conseil départemental du Loiret d’attribuer une subvention de 53 000€ pour la rénovation lourde de l’ensemble des composantes du stade d’athlétisme,

VU l’arrêté en date du 27 mai 2024 attributif d’une subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour la mise en œuvre du contrat de plan Etat-Région Centre Val de Loire 2021-2027 pour un montant d’aide plafonné à 123 261 € ou 32,6877% des dépenses subventionnables,

VU la convention cadre Petite ville de Demain valant opération de revitalisation du territoire,

VU le Contrat régional de solidarité territoriale 2023-2029,

VU le marché à performance énergétique pour la rénovation globale du parc d’éclairage publique de la commune de Neuville-aux-Bois et le poste G4 IS relatif à la rénovation de l’éclairage des équipements sportifs,7

VU la délibération n°24-49 en date du 18 juin 2024 du Conseil Municipal de Neuville-aux-Bois attribuant le marché de rénovation lourde du stade d’athlétisme à l’entreprise AXIROUTE pour un montant global hors taxe de 249 718,04 €

CONSIDERANT la nécessité de préciser le plan de financement prévisionnel en dépenses,

CONSIDERANT la nécessité d’optimiser le plan de financement prévisionnel en recettes dans le respect des règles budgétaires,

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

▪ APPROUVENT le plan de financement prévisionnel au stade de l’attribution du marché comme suit :

Dépenses HT Recettes HT %

Foncier 0,00 € CRST 59 045,45 € 17,24% Sollicité (jusqu'à 20% du montant

des dépenses

subventionnables)

Maîtrise

d’œuvre

15 830,00 € DSIL/CPER 111 949,58 € 32,6877% Taux plafond

Etudes et frais

annexes

(levés topo,

géotechnie,

…)

12 000,00 € ANS 49 991,00 € 14,60% Montant maximum pour 19,97 % des

dépenses

subventionnables

Travaux 249 614,04€ Conseil

départemental du

Loiret

53 000,00 € 15,47% Attribué

Eclairages 65 038,25 € Autofinancement 68 496,46 € 20,00%

TOTAL 342 482,29€ TOTAL 342 482,29 € 100.00%

▪ SOLLICITENT une subvention auprès du Conseil Régional Centre-Val de Loire au titre du contrat régional de solidarité territoriale au taux et montants les plus favorables,

▪ AUTORISENT Monsieur le Maire à signer tout acte ou document se rapportant à la présente demande,

▪ DISENT que les crédits seront inscrits aux budgets des exercices correspondants.

DIVERS

ELECTIONS LEGISLATIVES

A la question de Monsieur Tony EYMOZ, Monsieur Patrick HARDOUIN précise que les bureaux de vote pour les élections législatives du 30 juin et du 07 juillet 2024 se tiendront à l’école élémentaire « Carl Norac »8

AGENDA

Monsieur Patrick HARDOUIN informe les membres du Conseil Municipal de l’agenda suivant :

➢ 19/06/2024 à 20h00 à la salle des fêtes : Rencontre avec Sherley DORT, médaillée mondiale en Jujitsu.

➢ 20/06/2024 à 18h00 à la salle des fêtes : Réunion publique sur l’organisation du passage de la flamme olympique le 10 juillet 2024.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 H 50.

Le Maire,

Patrick HARDOUIN.