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Déliberation - a0311037
Document publié le Mercredi 22 octobre 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0311037)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire, Santé,
Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2003 - Deuxième répartition
Mme l’Adjointe BULTOT, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission n° 7 Hygiène-Santé, lors de sa séance du 22 octobre 2003, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’année 2003, les subventions suivantes :
Type d’association Associations locales Sommes attribuées
en 2002 par
la Ville de
Besançon
Montant de
la sub-
vention
sollicitée en
2003
Sommes
proposées
pour 2003
Aide aux malades Association Valentin Haüy
4, rue des Fontenottes
440 € 750 € 500 €
Aide aux malades AIDES - 15, rue du Petit Battant 2 318 € 3 049 € 3 000 €
Aide aux malades Croix Bleue
Centre Pierre Mendès France
3, rue Beauregard
710 € 710 € 710 €
Soins population
défavorisée
Médecins du Monde
7, rue du Languedoc
710 € 750 € 710 €
Aide aux malades Jusqu’à la mort, accompagner la vie
(JALMALV) - 9, rue d’Anvers
440 € 700 € 500 €
Prévention,
information
Centre d’Information et de Consultation
sur la Sexualité (CICS)
27, rue de la République
3 620 € 5 335 € 4 385 €
Aide aux malades Association Nationale de Prévention de
l’Alcoolisme 25 ANPA 25) (ex Comité
Départemental de Prévention
contre l’Alcoolisme) - 2, rue Morand
3 620 € 3 049 € 3 000 €
Total de la deuxième attribution : 12 805 €
En cas d’accord, cette somme sera prélevée sur les crédits inscrits au budget primitif de l’exercice en cours, au compte 92.510.6574 code service 50000 qui sera abondé par un transfert de crédits de 1 600 € en provenance du chapitre 92.510.6236 CS 50000.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer ces subventions.
Récépissé préfectoral du 28 novembre 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1657
20 novembre 2003