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Déliberation - 26octobre16
Déliberation - 22juin65
Document publié le Jeudi 22 juin 2006 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 22juin65)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Humanitaire,
Subventions aux associations médico-sociales - Première répartition 2006
M. LE MAIRE, Rapporteur : Sur avis favorable unanime de la Commission n° 6 Ressources Humaines/ Hygiène-Santé, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’année 2006, les subventions suivantes :
Type d’association Associations locales
Subventions
attribuées par
l’Etat et autres
Collectivités
Territoriales
en 2005
Sommes
attribuées en
2005 par la
Ville de
Besançon
Montant
de la
subvention
sollicitée en
2006
Sommes
proposées
Première
attribution
2006
Aide aux malades JALMALV -Jusqu’à la Mort
Accompagner la Vie-
9 rue d’Anvers
1 000 € 560 € 700 € 600 €
Aide aux malades LA CROIX D’OR
12A rue de Chaillot
770 € 770 € 770 € 770 €
Aide aux malades LA CROIX BLEUE
Centre Pierre Mendès France
3 rue Beauregard
500 € 760 € 760 € 760 €
Aide aux malades APEDA -Association d’Enfants
Déficients Auditifs-
Maison de la Famille
12 rue de la Famille
2 080 € 760 € 800 € 800 €
Aide aux malades Association des Insuffisants
Rénaux Comtois
11 rue de la Grette
1 763 € 400 € 700 € 500 €
Aide aux malades Bibliothèques sonores -
Donneurs de Voix
4 rue de Fontenottes
450 € 600 € 1 500 € 1 000 €
Aide aux malades Les Mutilés de la Voix
42 rue Pierre Donzelot
500 € 600 € 600 € 600 €
Soins population
défavorisée
Médecin du Monde
7 rue du Languedoc
500 € 1 860 € 760 € 760 €
Prévention
information
CICS - Centre d’Information et
de Consultation sur la
Sexualité
27 rue de la République
133 857 € 5 200 € 5 000 € 3 200 €
Aide aux malades AIDES
15, rue du Petit Battant
96 303 € 5 039 € 3 500 € 3 200 €
Prévention
information
ANPAA 25 - Association
Nationale de Prévention en
Alcoologie et Addictologie
2, rue Morand
61 069 € 0 € 3 800 € 2 000 €
Aide aux malades Union Diabétiques
Service Diabétologie
Hôpital Jean Minjoz
300 €
Aide aux malades VALENTIN HÄUY
4, rue des Fontenottes
1 018 € 500 € 600 € 600 €
TOTAL DE L’ATTRIBUTION 14 790 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1284
22 juin 2006 En cas d’accord, cette somme de 14 790 € sera prélevée sur les crédits inscrits au budget primitif de l’exercice en cours, au chapitre 65.510/6574.50000.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, adopte ces propositions.
Mme TISSIER n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 30 juin 2006.
1285 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
22 juin 2006