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Document publié le Mercredi 26 mai 2004 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0406033)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Subventions aux associations à caractère médico-social - Année 2004 - Première répartition
Rapporteur : Mme l’Adjointe BULTOT : Sur avis favorable unanime de la Commission n° 6 Ressources Humaines/Hygiène-Santé, lors de sa séance du 26 mai 2004, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’année 2004, les subventions suivantes :
Type d’association Associations locales
Sommes
attribuées en
2003 par la Ville
de Besançon
Montant de la
subvention
sollicitée en
2004
Sommes
proposées
pour 2004
Aide aux malades Association Valentin HAÜY
4, rue des Fontenottes
500 € 700 € 550 €
Aide aux malades CROIX BLEUE
Centre Pierre Mendès France
3, rue Beauregard
710 € 860 € 760 €
Soins population défavorisée MEDECINS DU MONDE
7, rue du Languedoc
710 € 750 € 760 €
Aide aux malades JALMALV - 9, rue d’Anvers 500 € 700 € 550 €
Prévention, information CICS - 27, rue de la République 4 385 €
(7 000 € locaux)
5 400 € 3 100 €
Aide aux malades APEDA - 21, rue de la Famille 710 € 720 € 760 €
Aide aux malades MUTILÉS DE LA VOIX
42, rue Pierre Donzelot
300 € 450 € 350 €
Aide aux malades DONNEURS DE VOIX
4, rue des Fontenottes
530 € 600 € 550 €
Aide aux malades CROIX D’OR
12A, rue de Chaillot
710 € 1 500 € 760 €
Total de la première attribution 8 140 €
En cas d’accord, cette somme sera prélevée sur les crédits inscrits au budget primitif de l’exercice en cours, au compte 65.510.6574 CS 50000.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 2 juillet 2004.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 873
24 juin 2004