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Déliberation - liste des deliberations CONSEIL DU 25 11 2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CONSEIL DU 25 11 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Environnement,
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/11/2025
Liste des délibérations qui ont été examinées durant cette séance
Date de publication en ligne : 28/11/2025
N° délibération Objet Adoptée / rejetée
2025-08-36. Tour du Loir Et Cher 2026 : accord de passage et de subvention Adoptée
2025-08-37. Tarifs de location de la salle des fêtes pour l'année 2027 Adoptée
2025-08-38. Délibération relative aux tarifs communaux applicables au 1er janvier 2026 Adoptée
2025-08-39. Délibération relative à l’autorisation de remboursement de frais aux élus Adoptée
2025-08-40. Délibération relative à la modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement Professionnel (RIFSEEP)
Adoptée
2025-08-41. Durée d’amortissement relatif à l’acquisition en 2022 du bien immobilier sis 28 rue de Montrichard Adoptée
2025-08-42. Délibération pour la signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF) octobre 2025 Adoptée 2025-08-43. Délibération fixant le montant de la participation aux frais de scolarité pour l'année 2024-2025 Adoptée
2025-08-44. SMAEP : rapport d'activité sur le prix et la qualité de l'eau pour l'année 2024 Adoptée
2025-08-45. SIDELC : transmission du rapport d’activité 2024 Adoptée
2025-08-46. Finances : décision modificative n°6 Adoptée
2025-08-47. Travaux de voirie rue de Beauregard sur la commune de Monthou-sur-Bièvre : délibération approuvant le projet de lancement du marché public
Adoptée
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