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Déliberation - 24 mars 2022 1
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - 24 mars 2022 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
HS
Jeudi
24
mars
2022
Membres
du
Conseil
Municipal
présents
: Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Jean
PIRAT,
Bernard
VELON,
Angélique
MARION,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT,
Valentin
BLANC,
Julien
NECTOUX,
Bernard
MALIN,
Christine
CLERMIDY.
Excusés
: Sébastien
LABRY,
Antoine
JACQUET,
Corinne
BROISSIAT.
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
:
Présentation
et
approbation
du
compte
administratif
2021
;
Présentation
et
approbation
du
compte
de
gestion
2021
;
Vote
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2022
;
Approbation
de
l'attribution
de
compensation
provisoire
2022
;
Mise
en
place
d’une
indemnité
kilométrique
pour
le
régisseur
titulaire
de
la
régie
d’encaissement
du
prix
des
cartes
et
tickets
de
pêche
;
Validation
du
devis
de
l’entreprise
DRUGUET,
pour
le remplacement
des
dalles
de
plafond
de
la cantine
scolaire,
par
des
dalles
acoustiques
;
Validation
du
devis
de
l’entreprise
SAONE
ET
LOIRE
PAYSAGES,
pour
installation
de
bandes
d’aide
à
l'orientation
à
l'Espace
la
Gerris
;
Validation
des
devis
de
l’entreprise
ROGER
CAVALLERO
pour
achat
d’un
tracteur,
incluant
la reprise
du
modèle
actuel
de
la
commune;
Attribution
du
logement
à l'étage
du
bâtiment
école
;
Constitution
du
bureau
de
vote
pour
les
élections
présidentielles.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
élus
n’ayant
plus
de
questions,
Madame
le
Maire
lève
la séance.
Le
Maire,
Valérie GUYON