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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MARS 2025 1
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MARS 2025 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aviation,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DH
Jeudi
26
mars
2025
Présents
: Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Sébastien
LABRY,
Bernard
VELON,
Angélique
MARION,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT,
Valentin
BLANC,
Antoine
JACQUET.
Excusés
: Jean
PIRAT,
Bernard
MALIN
(donne
pouvoir
à
Gérard
MOREL),
Julien
NECTOUX.
Pour
rappel
l’ordre
du
jour
d
la séance
est
le suivant
:
1-Renouvellement
contrat
économe
de
flux
2-Délibération
cession
CEE
avec
SIEA
3-Délibération
vote
du
taux
d'imposition
pour
l’année
2025
4-Délibération
augmentation
RIFSEEP
agent
5-Délibération
approbation
résultat
compte
financier
unique
2024
6-Délibération
affectation
résultat
de
l’exploitation
de
l'exercice
2024
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
municipal
a délibéré
sur
les
ordres
du
jour
présenté
ci-dessus
:
1-
Délibération
renouvellement
contrat
économe
de
flux
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
le renouvellement
au
service
économe
de
flux
qui
elle
le
rappelle
consiste
à réaliser
différents
diagnostiques
sur
les
équipements
des
bâtiments
communaux,
le
renouvellement
coûtera
56
cts/habitants
et
par
an.
L'idée
est
de
diminuer
les coûts
de
l'énergie.
Le
référent
sera
ANDRE
Alexandre,
l'agent
technique
ECOCHARD
Stéphane
et
l’agent
administratif
REY
Laura.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
2-Délibération
cession
CEE
avec
SIFA
- Madame
le
Maire
propose
le
renouvellement
de
la convention
CEE
dit
certificat
économie
d'énergie.
Elle
rappelle
que
se
sont
des
subventions
accordées
par
le SIEA.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité 3-
Délibération
vote
du
taux
d'imposition
pour
l’année
2025
Madame
le
Maire
évoque
le vote
du
taux
d'imposition
sur
l’année
2025
et
propose
une
augmentation
de
3000€
qui
sera
affecté
à l'augmentation
IFSE
des
agents.
Le conseil
est
d'accord
à l’unanimité
4-
Délibération
augmentation
RIFSEEP
agent
Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
d’une
possible
augmentation
de
l'IFSE
en
rappelant
que
si
nous
voulons
garder
des
agents
il faut
les valoriser
pour
leurs
travails
effectués.
La
secrétaire
de
Mairie
est
invitée
à quitter
la salle
durant
le vote.
L'IFSE
passera
de
1485€
à 2227€
calculé
sur
nombre
d’heure
effectué.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
5-
Délibération
approbation
résultat
compte
financier
unique
2024
Madame
le Maire
évoque
les
résultats
du
compte
financier
unique
(CFU)
2024,
elle
rappelle
que
nous
avions
estimé
en
dépenses
de
fonctionnement
525500€
et
que
nous
avons
dépensés
521200€.
En
recette
de
fonctionnement,
nous
avions
prévu
485824€
et
nous
avons
perçu
539610.18€.
Mme
le
Maire
sort
de
la salle
pour
le vote.
Le
conseil
est
d'accord
à
l’unanimité
6-
Délibération
affectation
résultat
de
l’exploitation
de
l’exercice
2024
Madame
le
Maire
ajoute
les
résultats
de
l'affectation
de
l’exploitation
de
l’exercice
2024.
Les
résultats
sont
énoncés.
Personne
ne
s’y
oppose.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité Madame
le
Maire
termine
la
réunion
en
informant
les
conseillers
du
prochain
conseil
pour
le
vote
du
budget
qui
aura
lieux
le
10
avril
2025
à 20h30.
Elle
précise
également
que
Mr
BOUHAUT
a donné
sa
dédite
et
quittera
le
logement
au
1
avril.
Elle
ajoute
que
le
recrutement
pour
remplacer
Mme
MALIN
Marie-Pierre
est
compliqué
car
c'est
un
mi-temps
et
des
horaires
en
coupés.
Mme
MARION
Angélique
demande
le
passage
d'orange
pour
vérifier
si
la
fibre
peut
être
mis
à
l'étage
de
l’école.
Mr
MOREL
Gérard
présente
le
devis
de
Mr
PIRAT
Gwenaël,
pour
l’élagage
de
MOLESSIAT,
NANCIAT,
MATRIGNAT.
Le
taux
horaire
de
l’heure
est
de
55€
HT
pour
220
heures
de
travail
soit
un
devis
à 14520€
TTC.
Mr
MOREL
Gérard
ajoute
qu’en
2025
il y
aura
20000€
mis
dans
la
voierie
en
PLATA
contrairement
à
15000€
l’année
dernière.
Le
conseil
accepte
ce
devis
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les
élus
n'ayant
plus
de
questions,
Madame
le
Maire
lève
la
séance.
Le
Maire,