Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1742482661 AR 011 EQUIPEMENTS SPORTIFS DEMANDE DE
Déliberation - DEL20251211 21 Equipement sportif de proximite
Déliberation - programme 5 000 equipements sportifs de proximite
Déliberation - 22 complexe sportif Massot subvention acquisition
Déliberation - 22 complexe sportif Massot subvention acquisition
Déliberation - 1738915207 AR 009 ACQUSITION IMMEUBLE AD 95 PLACE
unknown - convention utilisation equipements sportifs
unknown - convention utilisation equipements sportifs
Déliberation - DEM SUBV DEPARTEMENT EQUIPEMENTS SPORTIFS 1
Convocation - 1747039005 DCM 20250415 9 Rehabilitation du comple
Déliberation - 1688733049 009 Equipements Sportifs de Proximite
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1688733049 009 Equipements Sportifs de Proximite)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Nombre
de
membres.
Présents Pouvoirs Absents
15 12 1 2
Date de la convocation
05 juin 2023
N° 09062023009
EQUIPEMENTS SPORTIFS DE
PROXIMITE (2023-2024)
Vote
Exprimés 13
Pour 13
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 30 juin 2023
et publication ou notification
du 30 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 9 juin 2023
L’an deux mil vingt trois
et le neuf juin
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT, Maire,
Présents : Mrs CHAMAYOU P., CHABIDON D., GARRABOS F., V., MIGNE J., ROCHER P., FOURY D., Mmes VIDAL F., ROY S., BRUNETON M., BONCOMPAIN C., VEROT V.
Absents : Mrs ARNAUD A., MICHEL A.
Pouvoir : Mme MARTEL Dominique donne pouvoir à Mme ROY Sylviane
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’Etat, dans le cadre de la préparation des jeux olympiques, a créé un fonds d’équipements sportifs à destination des communes pour réaliser des aires de jeux de plein air pour inciter la jeunesse à pratiquer facilement tous les sports de plein air, tels que :
Basket 3x3 - Foot 5x5 – hand 4x4 – terrain padel – ou espaces de course tels que parcours de santé (street work out) etc……
Ces équipements seront réalisés sur les 2 années 2023-2024
Un budget global de 338 268,00 euros hors taxes sur 2 ans pourra être affecté par la Commune à cette opération financée par l’Etat à 50 %.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide :
de réaliser les équipements suivants :
- un terrain de basket 3x3, padel, teqball d’un coût d’environ 145 000,00 euros HT - un parcours de santé ou street work out de 70 000,00 euros HT environ en 2023 - un espace de toilettes automatique de 13 300,00 euros HT
- un espace ludique de promenade de 107 000,00euros HT et des jeux autour du secteur naturel sur 1500 m
- une structure solide destinée à servir de lieu de convivialité et d’abri en cas d’intempéries, l’ensemble estimé à 61 200,00 euros HT environ.
décide d’approuver le projet global pour un montant de travaux hors taxes de 338 268,00 euros
sollicite une subvention de l’Etat au titre des JO 2024 dans le cadre du Plan de « 5000 terrains de sport »
.
approuve le plan de financement présenté
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 9 juin 2023
Pour extrait certifié conforme
LE MAIRE,
Michel JOUBERT AR Prefecture
043-214300626-20230609-090692023009-DE
Reçu le 30/06/2023