Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 00007602 D
Conseil Municipal - acte 00137705 D
Conseil Municipal - acte 00126591 D
Conseil Municipal - acte 00106844 D
Conseil Municipal - acte 00041522 D
Conseil Municipal - acte 00126067 D
Conseil Municipal - acte 00059583 D
Conseil Municipal - acte 00077737 D
Conseil Municipal - acte 00032972 D
Conseil Municipal - acte 00012327 D
Conseil Municipal - acte 00137705 D
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00137705 D)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine,
Ville de
BORDEAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 02/10/2024
ID Télétransmission : 033-213300635-20241001-137705-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 04/10/2024
certifié exact,
Séance du mardi 1 octobre
2024
D-2024/260
Aujourd'hui 1 octobre 2024, à 14h07,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 17H18 à 17H32
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Madame Myriam ECKERT présente jusqu'à 15H43
Excusés :
Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Extension du périmètre Natura 2000 du site FR7200700 ' La
Garonne en Nouvelle-Aquitaine ' - décision - autorisation
Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
1 - Les actions liées aux sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 vise à favoriser le maintien de la biodiversité d’importance à l’échelle de l’Europe sur des sites naturels ou semi-naturels tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles. La Garonne comprend deux sites Natura 2000 au titre de la "Directive Habitats", la Garonne (en Nouvelle-Aquitaine), ainsi que le site Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste en Occitanie.
Les principales actions menées dans le cadre de l'animation des sites Natura 2000 sont les suivantes :
Mise en place des contrats Natura 2000 pour financer des actions répondant aux objectifs de développement durable des documents d’objectifs DOCOBs et assurer une cohérence territoriale entre les différents projets en lien avec la Garonne,
Mise en place de Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (MAEC) pour soutenir et développer les pratiques agricoles favorables à la biodiversité (Hers, Neste, Pique et Garonne uniquement)
Evaluation et révision des DOCOBs
Veille et évaluation des incidences des différents projets pour concilier développement du territoire avec les enjeux écologiques du site (protection et valorisation des habitats et des espèces d’intérêt communautaire)
Développer les signatures de Chartes Natura 2000 pour favoriser et encourager les bonnes pratiques de gestion et d’entretien sur le territoire
Communiquer et sensibiliser un large public aux richesses écologiques de la Garonne en développant des outils de communication et en participant à diverses manifestations locales
Les documents d’objectifs (DOCOB) sont établis en concertation avec les représentants des acteurs vivant ou exerçant une activité sur le site Natura 2000. Ils dressent un état des lieux du patrimoine naturel, croisé avec les usages, et définissent les enjeux de conservation, ses objectifs de développement durable et les mesures de gestion à mettre en œuvre. Ils constituent au final un document de gestion pour l’évaluation de l’état de conservation des habitats et espèces inventoriés ainsi que pour l’évaluation d’incidences d’éventuels projets d’aménagement.
2 – Natura 2000 « La Garonne en Nouvelle Aquitaine » - Extension du périmètre Sur le territoire de Bordeaux, le site « Natura 2000 la Garonne en Nouvelle Aquitaine » concerne les berges du fleuve sur les deux rives.
Les berges naturelles présentent un patrimoine riche de forêts d’aulnes et de frênes et hébergent des espèces protégées comme l’Angélique des estuaires ou le Grand capricorne. Elles sont situées au niveau du parc aux Angéliques, du parc des Berges de Garonne et du parc de Brandenburg (annexe 1).
D’autres espèces protégées au niveau européen comme la loutre sont également présentes sur la rive gauche.
L’extension du site Natura 2000 proposée concerne la partie nord de la ville de Bordeaux sur la rive gauche. Il s’agit notamment de parcelles naturelles en prairie situées entre le golf de Bordeaux et la Garonne (avenue de Labarde) ainsi que des zones en lanière qui complètent le périmètre existant sur le parc des Berges de Garonne et le long du champ photovoltaïque (avenue de Labarde) (annexe 2).
Le reste du périmètre est inchangé.
Un site Natura 2000 peut permettre à la Ville de bénéficier de certains financements, notamment dans le cadre du document d’objectifs. Il permet aussi d’assurer une meilleure préservation et prise en compte des espèces animales et végétales. Les manifestations d’accueil du public restent possibles, comme par exemple la fête de l’Angélique. Si toutefois, une manifestation était d’ampleur (nombre de participants, type de la manifestation) et que les enjeux écologiques susceptibles d’être concernés par la manifestation étaient forts, l’organisateur devrait, en plus du dossier manifestation de la Ville, déposer une évaluation d’incidence Natura 2000. Elle sera instruite par l’Etat selon une démarche « pas à pas » de manière à collecter les informations selon les enjeux et les compléter si besoin.
Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis, adopter les termes de la délibération suivante :
Le conseil municipal,
VU le Code Général des collectivités territoriales,
VU le Code de l’Environnement notamment les articles L414-1 à L414-7 ;
VU le décret n°2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code rural ;
VU le décret n°2006-922 du 26 juillet 2006 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code de l'environnement ;
VU l’arrêté ministériel du 5 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 FR7200700 « La Garonne » (zone spéciale de conservation)
ENTENDU le rapport de présentation,
CONSIDERANT que l’extension du périmètre Nature 2000 site de Garonne en Nouvelle Aquitaine répond aux attentes de préservation du patrimoine naturel de la ville de Bordeaux ainsi qu’à ses objectifs de la Charpente verte.
DECIDE
Article 1 : d’autoriser Monsieur Le Maire à répondre favorablement à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer en charge du dossier quant à l’extension du Périmètre Natura 2000 site de Garonne en Nouvelle Aquitaine sur le territoire de la ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 1 octobre 2024
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Didier JEANJEAN &
S|
caitisers
20
9
Cinquième
version
de
l’atlas
des
enjeux
du
périmètre
Natura
2000
Garonne
en
Nouvelle-Aquitaine
Sources
: SMEAG
- Novembre
2023 &> SMCDO | |
Blanquefort
\ \
\
| Bassens!
CPR
=
/
7
SE;
nn
£
.e
See
e
!
00.6
.e
Te
cree
TT
°
:
=
r
ù
RSS
0000021212
..e
4
—_
#,
|
"seit
Bordeaux
toc
D
».
0
|
,
19
eéesse
n
'
:
Le
_22006e
Fr:
ne
ce
1081
v
D
£
£
2.8 MEAG
- Mars.2023 C1
Périmètre
actuel
N2000
En)
Autres
sites
N2000
—
- Digues
C2
boisement
rivulaire
C1
culture landes
O2
peupleraie
C2
prairie
-..
Justifiable Fortement
justifiable
Espèces
d'intérêt
communautaire
À
Barbastelle
commune
)
Cuivré
des
Marais
@
Loutre d'Europe
©
Angélique des estuaires
Habitats
d'intérêt
communautaire
OM
Estuaires
O5)
Prés-salés méditerranéens
EM
Lacs
eutrophes
naturels
avec
végétation
du
Magnopotamion
ou
de
l'Hydrocharition
EM
Rivières
des
étages
planitiaire
à montagnard
avec
végétation
du
Ranunculion
fluitantis
et du
Callitricho-Batrachion
EM
Rivières
avec
berges
vaseuses
avec
végétation
du Chenopodion
rubri
p.p. et du
Bidention
p.p.
EM
Mégaphorbiaies
hygrophiles
d'ourlets
planitiaires
et des
étages
montagnard
à alpin
EM)
Prairies
maigres
de
fauche
de basse
altitude
EM
Forêts
alluviales
à Alnus
glutinosa
et
Fraxinus
excelsior
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Umus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
P8 SMEAG
©
IGN
Saint-louis-de-Montferrand
». n
HA
À SPr
A ré
:
Fast
A"
CS
"de
nd
nr
\7
©aps
«
A
-
|
à
PRET
Te
ED ER
Mars 2023
»
FRET»
AC
”
.
LE 1
La
CES"
Ë
CAP:
:
N C2
Périmètre
actuel
N2000
C7
Autres
sites
N2000
—
- Digues
Espèces
d'intérêt
communautaire
Habitats
d'intérêt
communautaire
EM
Estuaires
EM
Rivières
des
étages
planitiaire
à montagnard
avec
végétation
du
Ranunculion
fluitantis
et du
Callitricho-Batrachion
SX
Cuivré
des
Marai
EM
Rivières avec
berges
vaseuses
avec végétation
Se
men
du Chenopodion
rubri p.p. et du Bidention
p.p.
©
Angélique
des
estuaires
BE
Mégaphorbiaies
hygrophiles
d'ourlets
planitiaires
et des
étages
montagnard
à alpin
EM
Prairies
maigres
de fauche
de
basse
altitude
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Umus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines des grands fleuves
P9 ’ /
[lormont
4
DE SN
EE
PE C1
Périmètre
actuel N2000
Habitats
d'intérêt
communautaire
D
res
Arte
EM
Estuaires
un.
rivutaire
ŒM
Lacs
eutrophes
naturels avec
végétation
=
ne
du
Magnopotamion
ou de
l'Hydrocharition
prairie
EM
Rivières des étages
planitiaire à montagnard
avec végétation
du
Ranunculion
fluitantis
et du
Callitricho-Batrachion
Espèces
d'intérêt communautaire
EM
Rivières avec berges
vaseuses
avec végétation
. du Chenopodion
rubri
p.p. et du
Bidention
p.p.
e
Grand Capricorne
EM
Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard
à alpin
©
Angélique
des estuaires
BE
Forêts
alluviales à Alnus
glutinosa
et Fraxinus
excelsior
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Ulmus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
++.
Fortement
justifiable
P10 RP
D
5
cr
|
AQUITAINE
à
|
2
ARE
|
SL?
CRUE
b
Æ
NT
GATE
TT
|
2
Carbon:Blanc
De
Bordeaux
| L | |
Lormont
Eu
A
L
..e
du
NS tone
ne
&'
u
F
$"
È
,
au
-
#
|
+
+
=!
1
tree
re
À, 1
CES C2
Périmètre
actuel
N2000
—
- Digues
C9
boisement
rivulaire
C2
cutture
++.
Fortement
justifiable
Habitats
d'intérêt
communautaire
EM
Estuaires
CE]
Dépressions
humides
intradunaires
EM
Eaux
stagnantes,
oligotrophes
à mésotrophes
avec
végétation
des
Littorelletea
uniflorae
et/ou
des
Isoeto-Nanojuncetea
Espèces
d'intérêt communautaire
M
Eaux oligomésotrophes
calcaires avec végétation benthique à Chara spp.
À
Grand
Rhinolophe
À,
Petit Rhinolophe
hs
Grand
Capricorne
©
Angélique
des
estuaires
EM
Lacs
eutrophes
naturels
avec végétation
du
Magnopotamion
ou
de
l'Hydrocharition
EM
Pelouses
sèches
semi-naturelles
et faciès
d'embuissonnement
sur
calcaires
EM
Mégaphorbiaies
hygrophiles
d'ourlets
planitiaires
et des
étages
montagnard
à alpin
EM
Prairies maigres
de fauche
de basse
altitude
EM
Roches
siliceuses
avec
végétation
pionnière
du
Sedo-Scleranthion
ou
du Sedo
albi-Veronicion
dillenii
EM
Forêts
de pentes,
éboulis
ou ravins
du
Tilio-Acerion
EM
Forêts
alluviales
à Alnus
glutinosa
et Fraxinus
excelsior
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Ulmus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
PT L
Wen
n°
L
|
nt,
QE
We
ne
S
d'u
. Df
HEC
SLR
LI\(e.
mel
[bc
My
ANT
{
me
Pres
Le
CN
?
t
INR
È
(l
.
>
e
"
4
-
ee
-.
FPE",
PS
e .
PR
IRL
EUR
Me OR
p
ES
22 C9
Périmètre
actuel N2000
Espèces
d'intérêt communautaire
—
- Digues
D
Ecaille chinée
Habitats
d'intérêt
communautaire
EM
Estuaires
P 12 &
«
F
L
h
.
,
#
.]
#
:
4
We
0
2
4
k
À
x
,
442®
SMCO
#
|
N
|
PPTI?
+
;
;
193
|
}
TE
[
fr
NS
g/:))
|
.
2
É
4
/
/
Y
Ps
4
Ÿ/
7
H
l
#
Bordeaux
Cenon
L
(l
1
”
#
de
4
PO/FIoirac
UC
‘.
LCY
Fe
…
CCC
AE
OZ
UE C1]
Périmètre
actuel N2000
Habitats
d'intérêt communautaire
=
Digues
EM
Estuaires
no
Re “a
[iYUISre
EM
Eaux
stagnantes,
oligotrophes
à mésotrophes
avec
végétation
des
Littorelletea
uniflorae
et/ou
des
Isoeto-Nanojuncetea
EM
Rivières
avec
berges
vaseuses
avec
végétation
Espèces
d'intérêt communautaire
du Chenopodion
rubri p.p. et du Bidention
p.p.
++.
Fortement
justifiable
! Je
a
Lt
EM
Mégaphorbiaies
hygrophiles
d'ourlets
planitiaires
et des
étages
montagnard
à alpin
A
iCCECNneE
EM
Forêts
alluviales
à Alnus
glutinosa
et Fraxinus
excelsior
©
Angélique
des
estuaires
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Ulmus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
P13 D:
28.
n
SR
7
TE
| JA
dt
El
1x
à
LP
rx
PART
T
Or
PE Ile LEA
#“
;
D Le
LE
Cenon
.:
UT:
2
E
CA
:
FE
Ce
DC
TETE
(Er
ET
.
n
LR
à de
RC
Le 2 C1]
Périmètre
actuel N2000
Habitats
d'intérêt communautaire
-
RER
rivulaire
EURE
[1]
gravière
DE
O5)
Prés-salés
méditerranéens
.
[M
Eaux
stagnantes,
oligotrophes
à mésotrophes
avec
végétation
C1
prairie
8
Boop
Pi
8
des
Littorelletea
uniflorae
et/ou
des
Isoeto-Nanojuncetea
EM
Pelouses
sèches
semi-naturelles
et faciès
d'embuissonnement
sur
calcaires
©
Angélique des estuaires
Em] Mégaphorbiaies
hygrophiles d'ourtets planitiaires et des étages montagnard
à alpin
EM
Prairies maigres
de fauche
de basse
altitude
M
Forêts
alluviales
à Alnus
glutinosa
et Fraxinus
excelsior
EM
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Ulmus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
M
Forêts
à Quercus
ilex
et
Quercus
rotundifolia
-.+.
Fortement
justifiable
P 14 l
L
.
k
2
|
k
:
\
M
?
}
N
2 {
2
:
dy,
Sn
F
FT
U
Bordeaux
d
L
/ ÿ'
) f
-
/
L
j
t
/ y
us
d1
x
pe
Y
7”
b;
:
(
Te.
>»,
#
:
l
.
&
#
S
‘2
ea
;
+
b
Fe
= :
F 4
"
|
L'A
+
ç
|
E
1
Bègies
|
c
|
.
+”
“
4
{
E
:
$
2 L
+
LE
fl
v#
>
.
?
A
Fu
LU '
f
74
£
à
>
on”
|
A!
Es
Late
À
1
:
LE
Y
>
%
VOL"
LE
ba
d
;
mu WE
7
.
;
41
Just
?
rat
2
:
+
4
;
L
Y
5%
APRES
TaR
F
»
I
PS
7
Villenave-d'OrnonÉ
EL
or"
gi
/
| C2
Périmètre actuel N2000
©
Angélique des estuaires
—
- Digues
Espèces
d'intérêt
communautaire
Habitats
d'intérêt
communautaire
EM
Estuaires
À
Ecaille chinée
P15 D
Pour
L'eQUILISRE
GanouNE
mm
|
ANR
TA
EC
ER
pE
OT
ra
EL
ÿ
(
*
A
L'URL
r
tes
à
à
> C2
Périmètre
actuel
N2000
—
- Digues
C2
boisement
rivulaire
C2
prairie
-..
Justifiable
+
Fortement
justifiable
Espèces
d'intérêt
communautaire
À
Barbastelle
commune
À,
Petit Rhinolophe
M
Cistude
d'Europe
€
Cuivré
des
marais
©
Angélique
des
estuaires
Habitats
d'intérêt
communautaire
OM
Estuaires
O5
Prés-salés méditerranéens
M
Eaux
stagnantes,
oligotrophes
à mésotrophes
avec
végétation
des
Littorelletea
uniflorae
et/ou
des
Isoeto-Nanojuncetea
EM
Rivières
des
étages
planitiaire
à montagnard
avec
végétation
du
Ranunculion
fluitantis et du Callitricho-Batrachion
EM
Rivières
avec
berges
vaseuses
avec
végétation
du Chenopodion
rubri
p.p. et du
Bidention
p.p.
EM
Pelouses
sèches
semi-naturelles
et faciès
d'embuissonnement
sur
calcaires
EM
Mégaphorbiaies
hygrophiles
d'ourlets
planitiaires
et des
étages
montagnard
à alpin
OM
Prairies
maigres
de fauche
de
basse
altitude
EM
Forêts
alluviales
à Alnus
glutinosa
et Fraxinus
excelsior
ES
Forêts
mixtes
à Quercus
robur,
Ulmus
laevis,
Ulmus
minor,
Fraxinus
excelsior
ou
Fraxinus
angustifolia,
riveraines
des
grands
fleuves
P16 Cinquième version de l'atlas d'extension du périmètre
Natura 2000 Garonne en Nouvelle-Aquitaine
©] Limites communales 1 Périmètre actuel N2000 [_] Limites parcelles cadastrales © Proposition de nouveau perimetre
Sources : SMEAG - Novembre 2023 © SMEAG
IGN
ONCE RUE CO) PS + del \ A = K \ Sources : IGN - SMEAG - Novembre 20: Saint:Louis;de-Montferrand) MON 0,10 0,2. 0,370, km
\) LL 1
1 LCR ERCEE) €
MEET No SC Artigues:près;Bordeaux
Li 4 CPE CELUI
NAT