Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0039 Actualisation des
Déliberation - CM du 30 juin 2025 2025DELIB0067 Actualisation des
Déliberation - CM du 24 juin 2026 2026DELIB0095 Actualisation des
Déliberation - CM du 10 mai 2021 2021DELIB0050 Actualisation des
Déliberation - CM du 13 mai 2024 2024DELIB0047 Actualisation des
Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0051 Creation dun budg
Déliberation - CM du 15 decembre 2022 2022DELIB0099 Avenant au co
Déliberation - CM 7 octobre 2024 2024DELIB0096 CONCESSION DE SERV
Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0148 Concession de
Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0065 Convention tripar
Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0055 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2022 2023
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 27 juin 2022 2022DELIB0055 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2022 2023)
Thèmes du document : Sport, Animaux, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-deux, le lundi 27 juin, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 21 juin 2022, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 29
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin
ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Pascal MAINGE, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine Gallego
2022DELIB0055 - ACTUALISATION DES TARIFS DU CENTRE ÉQUESTRE MUNICIPAL DE BRY-SUR-MARNE POUR LA SAISON SPORTIVE 2022-2023 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu la délibération n°2018/D55 du 28 mai 2018 approuvant le choix du concessionnaire et le contrat de concession de service public pour l’exploitation du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne du 1er août 2018 au 31 juillet 2028,
Vu le contrat de concession de service public conclu entre la commune et l’UCPA, et notamment son chapitre 14 relatif aux tarifs,
Vu la délibération n°2021DELIB0050 du 10 mai 2021 approuvant les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne rattachés à la saison 2021/2022, Vu le projet d’avenant au contrat de concession relatif à la grille tarifaire portant augmentation de 3,61% en moyenne des nouveaux tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2022/2023, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 Vu l’avis de la Commission « Sport, tourisme, Relations internationales » du 14 juin 2022,
Considérant que les dispositions contractuelles relatives au mécanisme d’indexation des tarifs ne permettent pas, en l’état, au délégataire, dans un contexte économique inflationniste aggravé en particulier plus encore par l’augmentation sans précédent du coût des matières premières, de faire face à ses charges extracontractuelles pesant considérablement sur son activité et bouleversant l’économie générale du contrat, Considérant qu’il y a lieu, sur proposition du concessionnaire, d’actualiser de manière exceptionnelle les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur- Marne pour la saison sportive 2022/2023, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2023,
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour et 1 abstentions (Etienne RENAULT)
ARTICLE 1 : APPROUVE l’avenant n°1 à la convention de concession de service public pour l’exploitation du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne relatif à la révision des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne, sur la base d’une augmentation de 3,61% en moyenne pour la saison sportive 2022/2023, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 dont le recouvrement sera effectué par l’exploitant concessionnaire, comme suit :
PONEYS
Abonnements
Baby Poney (3-5 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 499 €
Poney (6-11 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 659 €
Poney "sport" (6-11 ans) 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines (compétition) 1 218 €
Cartes à horaires libres
Poney (6-11 ans) carte de 10 séances d'une heure 179 €
Heure passagère 1 heure d'équitation occasionnelle à partir du galop 1 ou niveau équilibre 20 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 54 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 254 €
Éthologie cycle de formation 5 séances 89 €
Services
Licence junior licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte licence FFE 18 ans et plus 36 €
Assurance journée assurance annulation facultative 2,20 €
Assurance année assurance annulation facultative 33 € 3
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 80 €
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 23 € prix
de
l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 23 € prix
de
l’engagement
CHEVAUX
Abonnements
Équitation 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 915 €
Équitation "sport" 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines (compétition) 1 698 €
Carte à horaire libre
Équitation carte de 10h 10 séances d'une heure 236 €
Séance à l'unité séance de passage 25 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 59 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 299 €
Éthologie cycle de formation 5 séances 89 €
Services
Licence junior licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte licence FFE 18 ans et plus 36 €
Assurance journée assurance annulation facultative 3 €
Assurance année assurance annulation facultative 33 €
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 80 €
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 23 € prix
de
l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 23 € prix
de
l’engagement
Tarif mensuel pension hébergement et entretien du box 570 €
TARIFS GROUPES
Gratuité appliquée :
- pour 2 séances scolaires (sur un cycle de 8 séances), valable par classe pour les écoles élémentaires de Bry-sur-Marne
ou
- pour 1 séance par semaine d’Escal’Loisirs (activités périscolaires après l’école), valable sur l’année scolaire
Séances
Scolaires / Périscolaires (Escal’Loisirs) 1 heure d’activité - limité à 30 personnes 73 €
CE et Groupes poney 1 heure d’activité - prix par personne d’un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 10 €
CE et Groupes Cheval 1 heure d’activité - prix par personne d'un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 13 €
Équitation adaptée Poney 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 personnes 56 €
Équitation adaptée Cheval 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 personnes 67 € 4
FERME PÉDAGOGIQUE
Gratuité appliquée pour l’accès autour de la ferme pédagogique et ouvert en accès libre sur les heures d’ouverture du centre
Les ateliers du petit fermier (à partir
de 3 ans)
1 heure d’activité - apprentissage et nourrissage du
monde animal et activités manuelles 7 €
Vacances à la ferme (à partir de 3
ans)
2 demi-journées de 2 heures - découverte de la vie à
la ferme + activités 28 €
Séance adaptée à la ferme 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 6 personnes 67 €
Promenade à la ferme (2-8 ans avec
le poney)
20 minutes d’activité en autonomie autour de la
ferme 8€
Séance scolaire à la ferme
1 heure d’activité - prix par classe ou un groupe de
centre aéré - de 30 enfants au maximum 52 €
1 heure d’activité - prix par classe pour les écoles
maternelles et élémentaires de la ville de Bry 45 €
Séance journée mixte équitation
poney et ferme
15€/enfant initiation au poney et mode de vie des
animaux de la ferme 15 €
ARTICLE 2 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit avenant dès que la présente délibération sera exécutoire.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 29 juin 2022
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne