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Déliberation - CM du 10 mai 2021 2021DELIB0050 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2021 2022
Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 10 mai 2021 2021DELIB0050 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2021 2022)
Thèmes du document : Sport, Animaux, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARRONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le lundi 10 mai, à 19h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 4 mai 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Bruno POIGNANT à Mme Virginie PRADAL.
M. Etienne RENAULT à Mme Sylvie ROBY.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Sandrine VILLEMIN à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Laure MARCOCCIA-WARIN à Mme Isabelle DUJARDIN.
Mme Karine BASTIEN-COTARD à Mme Sandrine LALANNE.
M. Vincent PINEL à M. Robin ONGHENA.
Absents excusés :
Absents :
Mme BROCARD Nicole, M. GODARD Serge, M. BRAYARD Thierry.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2021DELIB0050 - ACTUALISATION DES TARIFS DU CENTRE ÉQUESTRE MUNICIPAL DE BRY-SUR-MARNE POUR LA SAISON SPORTIVE 2021-2022 DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu la délibération n°2018/D55 du 28 mai 2018 approuvant le choix du concessionnaire et le contrat de concession de service public pour l’exploitation du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne du 1er août 2018 au 31 juillet 2028,
Vu le contrat de concession de service public conclu entre la commune et l’UCPA, et notamment son chapitre 14 relatif aux tarifs,
Vu la délibération n°2020Delib0047 du 19 mai 2020 approuvant les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne rattachés à la saison 2020/2021, Vu la proposition du concessionnaire d’augmenter les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la prochaine saison sportive 2021/2022, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2022, en référence à l’indice INSEE des prix à la consommation des services récréatifs et culturels, conforme aux conditions du contrat de concession de service public,
Vu les taux de l’indice INSEE précités, publiés au cours des 12 derniers mois, soit entre mars 2020 et mars 2021,
Vu le résultat de la variation entre ces deux indices, soit + 0,853 %, Vu l’avis de la Commission plénière du 4 mai 2021,
Considérant qu’il y a lieu, sur proposition du concessionnaire, d’actualiser les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2021/2022, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2022, conformément au contrat de concession de service public pour l’exploitation du centre équestre municipal de Bry-sur- Marne,
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
ARTICLE UNIQUE : ARRETE les tarifs, actualisés sur la base de l’évolution de l’indice INSEE des prix à la consommation des services récréatifs et culturels publiés au cours des 12 derniers mois, relatifs aux différents services et activités du centre équestre municipal de Bry pour la saison sportive 2021/2022, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2022, dont le recouvrement sera effectué par l’exploitant concessionnaire, comme suit :
PONEYS
Abonnements
Baby Poney (3-5 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 478 €
Poney (6-11 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 633 €
Poney "sport" (6-11 ans) 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines (compétition) 1 184 €
Cartes à horaires libres
Parcours ludique séance de découverte (30 minutes) 8 €
Poney (6-11 ans) carte de 10 séances d'une heure 171 €
Heure d'animation séance à l'unité d’une heure 19 €
Heure de passage 1 heure d'équitation occasionnelle 19 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 52 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 243 €
Éthologie cycle de formation 5 séances 85 €
Services
Licence junior licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte licence FFE 18 ans et plus 36 € Assurance journée assurance annulation facultative 3 €
Assurance année assurance annulation facultative 33 €
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 76 €
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 22 € prix
de
l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 22 € prix
de
l’engagement
Vacances équestres stage tout compris (pension complète et activité) dans un centre UCPA, à partir de : 456 €
CHEVAUX
Abonnements
Équitation 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 876 €
Équitation "sport" 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines (compétition) 1 650 €
Carte à horaire libre
Équitation carte de 10h 10 séances d'une heure 226 €
Heure d'animation séance à l'unité d’une heure 24 €
Séance à l'unité séance de passage 24 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 57 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 290 €
Éthologie cycle de formation 5 séances 85 €
Services
Licence junior licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte licence FFE 18 ans et plus 36 €
Assurance journée assurance annulation facultative 3 €
Assurance année assurance annulation facultative 33 €
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 76 €
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 22 € prix
de
l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 10 + 22 € prix
de
l’engagement
Vacances équestres stage tout compris (pension complète et activité) dans un centre UCPA, à partir de : 492 €
Tarif mensuel pension hébergement et entretien du box 545 €
TARIFS GROUPES
Gratuité appliquée :
- pour 2 séances scolaires (sur un cycle de 8 séances), valable par classe pour les écoles élémentaires de Bry-sur-Marne
ou
- pour 1 séance par semaine d’Escal’Loisirs (activités périscolaires après l’école), valable sur l’année scolaire
Séances
Scolaires / Périscolaires (Escal’Loisirs) 1 heure d’activité - limité à 30 personnes 70 €
CE et Groupes poney 1 heure d’activité - prix par personne d’un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 10 €
CE et Groupes Cheval 1 heure d’activité - prix par personne d'un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 12 €
Équitation adaptée Poney 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 personnes 54 €
Équitation adaptée Cheval 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 64 € personnes
FERME PÉDAGOGIQUE
Gratuité appliquée pour l’accès autour de la ferme pédagogique et ouvert en accès libre sur les heures d’ouverture du centre
Les ateliers du petit fermier (à partir
de 3 ans)
1 heure d’activité - apprentissage et nourrissage du
monde animal et activités manuelles 7 €
Vacances à la ferme (à partir de 3
ans)
2 demi-journées de 2 heures - découverte de la vie à
la ferme + activités 28 €
Séance adaptée à la ferme 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 6 personnes 64 €
Promenade à la ferme (2-8 ans avec
le poney)
20 minutes d’activité en autonomie autour de la
ferme 7 €
Séance scolaire à la ferme
1 heure d’activité - prix par classe ou un groupe de
centre aéré - de 30 enfants au maximum 50 €
1 heure d’activité - prix par classe pour les écoles
maternelles et élémentaires de la ville de Bry 45 €
Séance journée mixte équitation
poney et ferme
15€/enfant initiation au poney et mode de vie des
animaux de la ferme 15 €
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 12 mai 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne