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Déliberation - CM du 13 mai 2024 2024DELIB0047 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2024 2025
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 13 mai 2024 2024DELIB0047 Actualisation des tarifs du centre equestre municipal de Bry sur Marne pour la saison sportive 2024 2025)
Thèmes du document : Sport, Animaux, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 13 mai, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 7 mai 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 25
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Valérie RODD à Mme Sandra CARVALHO.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Serge GODARD à M. Robin ONGHENA.
Mme Marilyne LANTRAIN à Mme Djedjiga ISSAD.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2024DELIB0047 - ACTUALISATION DES TARIFS DU CENTRE ÉQUESTRE MUNICIPAL DE BRY-SUR-MARNE POUR LA SAISON SPORTIVE 2024-2025 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29. Vu le Code de la commande publique.
Vu la délibération n°2018/D55 du 28 mai 2018 approuvant le choix du concessionnaire et le contrat de concession de service public pour l’exploitation du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne du 1er août 2018 au 31 juillet 2029,
Vu le contrat de concession de service public conclu entre la commune et l’UCPA, et notamment son chapitre 14 relatif aux tarifs,
Vu la délibération n°2023DELIB0039 du 9 juin 2023 approuvant les tarifs des services et activités du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne rattachés à la saison 2023/2024, Vu la proposition de grille tarifaire portant augmentation de 2,65% en moyenne des nouveaux tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2024/2025, soit du 1er septembre 2024 au 31 août 2025,
Vu l’avis de la Commission Sport, Tourisme et Relations Internationales du 30 avril 2024,
Considérant qu’il a lieu d’approuver la nouvelle grille tarifaire proposée par le concessionnaire portant augmentation de 2,65% en moyenne des nouveaux tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2024/2025, soit du 1er septembre 2024 au 31 août 2025.
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
ARTICLE UNIQUE : Approuve la révision des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur- Marne, sur la base d’une augmentation de 2,65% en moyenne pour la saison sportive 2024/2025, soit du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 dont le recouvrement sera effectué par l’exploitant concessionnaire, comme suit :
PONEYS
Abonnements
Baby Poney (3-5 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 510 €
Poney (6-11 ans) 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 689 €
Poney "sport" (6-11 ans) 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines 1 289 €
Cartes à horaires libres
Poney (6-11 ans)
A partir du galop 1 Carte de 10 séances d'une heure 185 €
Heure passagère 1 heure d'équitation occasionnelle à partir du galop 1 ou niveau équilibre 23 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 56 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 273 €
Éthologie Cycle de formation 5 séances 89 €
Services
Licence junior Licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte Licence FFE 18 ans et plus 36 €
Assurance journée Assurance annulation facultative 2,60 €
Assurance année Assurance annulation facultative 38 €
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 85 € 3
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 24 € prix de l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 24 € prix de l’engagement
CHEVAUX
Abonnements
Équitation 1 séance d'une heure par semaine sur 44 semaines 959 €
Équitation "sport" 2 séances d'une heure par semaine sur 44 semaines (compétition) 1 790 €
Carte à horaire libre
Équitation carte de 10h 10 séances d'une heure 254 €
Séance à l'unité Séance de passage 28 €
Stages sans hébergement
Stage journée 1 jour 61 €
Stage semaine 5 jours ½ (vacances d'été) 320 €
Éthologie Cycle de formation 5 séances 89 €
Services
Licence junior Licence FFE - de 18 ans 25 €
Licence adulte Licence FFE 18 ans et plus 36 €
Animations Animations de 2 h 33 €
Compétitions extérieures (1er tour) Transport et location de l’animal, coaching et engagement à la compétition 85 €
Compétitions extérieures (2ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 24 € prix de l’engagement
Compétitions extérieures (3ème tour) Location de l’animal, coaching engagement sur le même concours 11 + 24 € prix de l’engagement
Tarif mensuel pension Hébergement et entretien du box 591 €
TARIFS GROUPES
Gratuité appliquée :
- pour 2 séances scolaires (sur un cycle de 8 séances), valable par classe pour les écoles élémentaires de Bry-sur-Marne
ou
- pour 1 séance par semaine d’Escal’Loisirs (activités périscolaires après l’école), valable sur l’année scolaire
Séances
Scolaires / Périscolaires (Escal’Loisirs) 1 heure d’activité - limité à 30 personnes 78 €
CE et Groupes poney 1 heure d’activité - prix par personne d’un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 10 €
CE et Groupes Cheval 1 heure d’activité - prix par personne d'un groupe préconstitué à partir de 7 personnes 13 €
Équitation adaptée Poney 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 personnes 58 €
Équitation adaptée Cheval 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 5 personnes 70 €
FERME PÉDAGOGIQUE
Gratuité appliquée pour l’accès autour de la ferme pédagogique et ouvert en accès libre sur les heures d’ouverture du centre
Les ateliers du petit fermier (à partir
de 3 ans)
1 heure d’activité - apprentissage et nourrissage du
monde animal et activités manuelles 9 €
Vacances à la ferme (à partir de 3
ans)
2 demi-journées de 2 heures - découverte de la vie à
la ferme + activités 31 € 4
Séance adaptée à la ferme 1 heure d’activité - prix par groupe jusqu'à 6 personnes 68 €
Promenade à la ferme (2-8 ans avec
le poney)
20 minutes d’activité en autonomie autour de la
ferme 9 €
Séance scolaire à la ferme
1 heure d’activité - prix par classe ou un groupe de
centre aéré - de 30 enfants au maximum 54 €
1 heure d’activité - prix par classe pour les écoles
maternelles et élémentaires de la ville de Bry 45 €
Séance journée mixte équitation
poney et ferme
15€/enfant initiation au poney et mode de vie des
animaux de la ferme 18 €
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 16 mai 2024
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne