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Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 22 03 24 3 CM 24 03 2022 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 MARS 2022 À 18H15
ORDRE DU JOUR
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
- ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JANVIER 2022
Secteur d'activité Intitulé du dossier Rapporteur
Finances 1.00 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF - COMMUNE 2021 Monsieur MARTELLO
2.00 ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF - POMPES Finances FUNEBRES 2021 Monsieur MARTELLO
Hiéness 3.00 UN DU COMPTE ADMINISTRATIF - TRANSPORTS Monsieur MARTELLO
Finances 4.00 ADOPTION COMPTE DE GESTION - COMMUNE 2021 Monsieur MARTELLO
Finances 5.00 ADOPTION COMPTE DE GESTION - POMPES FUNEBRES Monsieur MARTELLO
2021
Finances 6.00 ADOPTION COMPTE GESTION - TRANSPORTS 2021 Monsieur MARTELLO
7.00 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - Finances COMMUNE 2021 Monsieur MARTELLO
s 8.00 AFFECTATION RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - POMPES 5 Finances FUNEBRES 2021 Monsieur MARTELLO
9.00 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT - ë Finances TRANSPORTS 2021 Monsieur MARTELLO
10.00 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE LA . Finances COMMUNE - ANNEE 2021 Monsieur MARTELLO
Finances 11.00 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2022 Monsieur MARTELLO
12.00 VENTE D'EAU - CONVENTION DE REGULARISATION ENTRE
Finances LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU FOULON ET LA Monsieur le Maire
COMMUNE DE MOUANS-SARTOUX
13.00 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CONTRAT DE BAIE DES
GOLFES DE LERINS (S.I.G.L.E) - DISSOLUTION -
FRA RÉPARTITION DE L'ACTIF ET DU PASSIF ET ACCEPTATION MOnSiEur le Maire
DE LA CLEF DE RÉPARTITION
Affaires Générales 14.00 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS Monsieur le Maire
Affaires Générales 15.00 COMITES CONSULTATIFS - MODIFICATIONS Monsieur le Maire
16.00 ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLUS - Ressources Humaines ANNÉE 2021 Madame BLOSSIER
Ressources Humaines 17.00 PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020 Madame BLOSSIER
à 18.00 APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE 2 Techniques COMMUNAL 2020 - 2030 Monsieur PLASSAT