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Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 mai 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Liste
des
délibérations
Séance
du
conseil
municipal
du
20
Mai
2025
L Z
Cormontreuil
2025-4-1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
31/03/2025
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
19
26
25
/
1
2025-4-2
—
Tarifs
2025-2026
de
la
restauration
scolaire
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
19
26
22
4
/
2025-4-3
—
Tarifs
de
l'accueil
de
loisirs
été
2025
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
20
27
23
-
4
025-4-4
- Tarifs
de
l'ELJ
été
2025
et
petites
vacances
2025-2026
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
20
21
27
/
/
2025-4-5
— Tarifs
2025-2026
de
l'ELM
et
de
l'ELP
mercredis
et
petites
vacances
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
20
27
23
/
4 2025-4-6
— Désaffectation
et
déclassement
de
6
parcelles
à
bâtir
en
habitation
Parc
Jacques
BREL
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
20
27
23
4
/
2025-4-7
—
Cession
de
6
parcelles
à
bâtir
en
habitation
- Parc
Jacques
BREL
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec.
N on
pouvoirs
participant
20
27
23
4
/
°2025-4-8- Tarifs de la TLPE
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
N sh
pouvoirs
participant
20
27
23
/
4
2025-4-9
—
Avis
sur
le
projet
de
révision
du
SCOT
du
Grand
Reims
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
Avet
Non
pouvoirs
participant
20
27
23
/
4
Le
Maire,
Jean
MARX
Le
secrétaire
de
séance,
Lionel
CORDIER