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Déliberation - Liste delib signees
Déliberation - Liste delib CM 24 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 24 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Liste
des
délibérations
Séance
du
conseil
municipal
du
24
juin
2025
Cormontreuil AN
2025-5-1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
20
Mai
2025
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
avec
Non
pouvoirs
participant
20
24
22
/
2
2025-5-2
-
Comptes
de
gestion
2024
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
es
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
/
5
2025-5-3
—- Comptes
administratifs
2024
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
REC
Non
pouvoirs
participant
21
26
21
2
3
2025-5-4
— Affectation
du
résultat
2024
—
budget
principal
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
Aves
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
/
5
2025-5-5
— Affectation
du
résultat
2024
—
budget
annexe
Bord
de
Vesle
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
AyeE
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
/
5 2025-5-6
— Affectation
du
résultat
2024
—
budget
annexe
Lotissement
J.
Brel
Conseillers
Nbre
votants
Pour
Contre
Abstention
/
présents
saines
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
À
5
2025-5-7
—
Budget
supplémentaire
2025
—
budget
principal
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
5
/
2025-5-8
— Budget
supplémentaire
2025
—
budget
annexe
Bord
de
Vesle
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
/
$
2025-5-9
—
Budget
supplémentaire
2025
—
budget
annexe
Lotissement
J.
Brel
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
4
l
2025-5-10
— Réalisation
d’un
contrat
de
prêt
PSPL
Cohésion
sociale
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le financement
du
complexe
sportif
et
culturel
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
5
/
2025-5-11
—
Convention
d’objectifs
2025-2026
avec
l’ACCB
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
27
ñ
/ Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
2025-5-12
—
Convention
d’objectifs
2025-2026
avec
le
CFC
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
27
/
/
2025-5-13
—
Convention
d’objectifs
2025-2026
avec
la MJEP
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
24
/
3
2025-5-14
—
Convention
d’objectifs
2025-2026
avec
le
CTC
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
27
/
/
2025-5-15
— Fixation
du
nombre
et
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté
urbaine
du
Grand
Reims
dans
le
cadre
d’un
accord
local
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
/
5
2025-5-16
— Travaux
de
construction
du
complexe
sportif
et
culturel
— demande
d’une
aide
européenne
auprès
de
la
région
Grand
Est
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
22
3
2
2025-5-17
— Autorisation
de
recours
au
contrat
d’apprentissage
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
27
/
/ 2025-5-18
—- Modification
du
tableau
des
effectifs
Conseillers
Nbre
Pour
Contre
Abstention
/
présents
votants
avec
Non
pouvoirs
participant
22
27
27
/
/
Le
Maire,
Jean
MARX
Le
secrétaire
de
séance,
Guy
BIGIN