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Déliberation - Liste des deliberations 12 09 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Cormontreuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
2023-6-1-Approbation du Procès-Verbal du 4 juillet 2023
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
15 22 22 - 2
2023-6-2 - Attribution du RIFSEEP (IFSE+CIA) aux agents contractuels de droit public sur emplois
permanents
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
17 28 28 - -
2023-6-3 - Approbation du rapport de la CLECT
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 29 29 - -
2023-6-4 - Cession du car communal
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 24 24 - 5
2023-6-5 - Convention de fonds de concours avec la CU du Grand Reims
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 29 29 - -
Liste des délibérations 2023-6-6- Convention d'objectifs 2023/2024 avec l'Association Cormontreuil Champagne Basket
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 26 26 - 3
2023-6-7- Convention d'objectifs 2023/2024 avec l'Association Cormontreuil Football Club
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 29 29 - -
2023-6-8 - Convention d'objectifs 2023/2024 avec la MJEP
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
18 26 26 - 3
2023-6-9 - Lancement d'une nouvelle modification du PLU
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
19 28 28 - 1
2023-6-10 - Mesures de préservation du centre ancien face aux projets immobiliers
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
19 29 29 - -
2023-6-11- Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2023
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention
/ Non
participant
19 27 25 2 2
2 Le Maire, Jean MARX Le secrétaire de séance, Patrick MECHERI
3