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Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2024 26 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 5 JUIN 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le ET
ID : 077-217700483-20240625-C2024_26-DE
République Française
Valle Département SEINE ET MARNE Commune de Bourron Marlotte # x Enr
L'an 2024, le 25 Juin à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 14/06/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 15/06/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme SCHAPPACHER Karine A l'unanimité
Pour : 20 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BREGERE-MAILLET Jean à Mme GREMY Dominique, Contre :0 Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude à Mme CERCEAU Christelle, M. DE FARIA CASTRO AGSiention #0 Custodio à M. BOUILLETTE Lionel, M. HAGARD Stéphane à M. COLAS Christophe, Mme HAMEL ACRERT BEEN ës dépôt Catherine à Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal à Mme MOURICHON Véronique, M. D BRÉRECTURE 0 PO PETIT Yves à M. VALENTE Vitor
Le : 27/06/2024
Et Absent(s) : M. BALOUZAT Alain, M. CAPOIS Guillaume, M. KECK Frédéric Publication ou notification du :
2TIOOROEE A été nommé(e) secrétaire : M. BOUILLETTE Lionel
C2024_26 — Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 juin 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mercredi 5 juin 2024, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Madame Nathalie DUWEZ.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du mercredi 5 juin 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
A Bourron-Marlotte, le 26/06/2024 (
Secrétaire de séance,
Lionel BOUILLETTE