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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 44 2025 Avenant Contrat Cohesion Territorial 2023 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 44 2025 Avenant Contrat Cohesion Territorial 2023 2025)
Thèmes du document : Tourisme, Jeunesse, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Paraphe
à
019-200066645-20250526-44-2025-DE)
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié exécutoire
19260
Treignac
Réception
par
le
préfet :
02/06/2025)
Lundi
26
mai
2025
Feuillet
-
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
.
.
.
Suppléants
avec vote
0
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
5
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
a
a
ss
de
Treignac,
sur la convocation
qui leura
été
adressée
par le
Président,
Certifié exécutoire le
26/05/2025
Monsieur JENTY
Philippe.
Date
d'affichage
29/05/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
PHIOSI20ES
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal,
VERGNE
Patrick.
ELUS
PRESENT
SANS
VOTE
: GAUGNON
Bastien.
EXCUSES
: BOURDARIAS
Sophie
(excusée),
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
François
BOURROUX),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent),
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
Philippe
JENTY),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à
Véronique
JANICOT).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
44-2025
Avenant
au
Contrat
de
Cohésion
Territorial
2023-2025.
Le
Président
rappelle
que
la
Communauté
de
communes
bénéficie
d’aides
financières
de
la
part
du
Conseil
Départemental
par
l'intermédiaire
du
Contrat
de
Cohésion
Territorial
qui
se
termine
en
2025.
Certaines
aides
ne
seront
pas
demandées
sur
des
projets
existants
au
contrat
avant
la
fin
2025.
Le
Président
propose
de
signer
un
avenant
au
CCT
permettant
de
redéployer
ces
aides
disponibles
sur
d’autres
projets. Le
Président
propose
le tableau
ci-dessous :
Projets
Montant
projet
HT
Aide
CD
Nouveau
projet
: Réfection |
12
000
€
HT
25%
soit
3
000
€
accès
au
site
touristique
de
Puy
de
la
Monédière
Nouveau
projet:
10
000
€
HT
25%
soit 2
500
€
Renforcement
et
sécurisation
de
l'accès
du
quai
de
la
déchetterie
de
Bugeat
—
Electrification
Clédat
8000 €
45
%
soit
3 600
€
Aménagement
35
331
€
HT
25%
soit
8
330
€
médiathèque
Bugeat
Aménagement
saut
de
la |
8
000
€
25%
soit
2
000
€
Virole Station
carburant
7
000
€
20%
soit
1 400
€
Restructuration
friche
800
000
€
30
000
€
maximum
touristique
CCAS
des
Bariousses Réfection
quai
déchetterie |
37
300€
HT
7
500
€
soit
25
%
plafonnée
à
Bugeat
30
000
€
HT Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
Autorise
le
Président
à
solliciter
un
avenant
au
Conseil
Départemental
du
Contrat
de
Cohésion
Territorial
permettant
de
redéployer
ces
aides
disponibles
sur
d'autres
projets.
-__
Approuve
la
réalisation
des
projets
susnommés
et
les
plans
de
financement
afférents
;
-__
Autorise
le
Président
à
signer
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
cet
avenant.
Fait
à
Treignac
le
28/05/2025
Le
Président,
Philippe
JENTY