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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 04 23
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 04 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Culture et patrimoine,
Département des Alpes-Maritimes
Mairie
5, rue de la république, BP1
06530 Saint-Cézaire-surSiagne
mairie@saintcezairesursiagne.fr SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
mercredi 12 avril 2023 à 18 h 30, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le jeudi 06 avril 2023
Le Maire)" © À
Christian ZEDET
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2023.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du
Conseil municipal :
- Décision du Maire n°09/2023 : Travaux de construction d’un équipement.
- Décision du Maire n°11/2023: Travaux de construction d'un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Marché n°2021-14 Lot 13
Electricité courants forts et faibles, Avenant n°4.
- Décision du Maire n°12/2023: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Marché n°2021-02 Lot 1 VRD, avenant n°4.
- Décision du Maire n°13/2023: Travaux de construction d’un équipement
polyvalent Espace Terre de Siagne (ex BATIPOLY) — Marché n°2021-02 Lot 1 VRD —
Avenant n°5.
- Décision du Maire n°14/2023 : Cession tableau planning kit portefeuille ROBO.
Secrétariat :
04 93 40 57 57
04 93 60 81 80 www.saintcezairesursiagne.fr ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adoption du projet culturel scientifique éducatif et social de la commune pour la
période 2023-2026.
2. Extension des heures d’ouverture de la médiathèque Simone Raybaud - demande de
subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de la dotation
générale de décentralisation des bibliothèques.
3. Acquisition du matériel et du mobilier de la médiathèque Simone Raybaud — demande
de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de la
dotation générale de décentralisation des bibliothèques et au Département des Alpes-
Maritimes pour la création d’une médiathèque.
4. Informatisation de la médiathèque Simone Raybaud — demande de subvention à l’Etat
(Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre de la dotation générale de
décentralisation des bibliothèques et au Département des Alpes-Maritimes pour la
création d’une médiathèque
5. Acquisition de collections tous supports pour la médiathèque Simone Raybaud —
Demande de subvention à l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) au titre
de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques et au Département des
Alpes-Maritimes au titre de l'enrichissement du fonds documentaire.
RESSOURCES HUMAINES
6. Création d’un emploi permanent d’Adjoint Territoriaux du Patrimoine.
INTERCOMMUNALITE
7. Contrat de mixité sociale.
AMENAGEMENT - URBANISME
8. Rétrocession des parcelles cadastrées section B n°2572 — 2574 sises au carrefour de la
Vierge.
FINANCES
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget principal.
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget principal.
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget annexe cimetière.
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget annexe cimetière.
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 du budget principal.
Subventions au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des Ecoles pour
l’année 2023.
Subventions aux associations.
Vote des taux des taxes directes 2023.
Révision d’une autorisation de programme et crédits de paiements pour le bâtiment
polyvalent.
Vote du budget principal 2023.
Vote du budget annexe du cimetière pour l’exercice 2023
AFFAIRES DIVERSES
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