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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21 09 23
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21 09 23)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
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Saint-Cézaire sur-Siagne
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 21
septembre 2023 à 19 h, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 15 septembre 2023
Christian ZEDET
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2023.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil
municipal:
- Décision du Maire n°22/2023 : Aménagement paysage des Puits de la Vierge - Marché de
maîtrise d'œuvre n°2023-07.
- Décision du Maire n°23/2023 : Club de tennis de Saint-Cézaire-sur-Siagne — Exploitation du
restaurant du club house de Tennis — Autorisation d'occupation du domaine public n°2023-
02.
- Décision du Maire n°24/2023 : Achat de véhicules électriques —- Modification demande de
subvention auprès du Conseil départemental.
- Décision du Maire n°25/2023 : Acceptation d’un don pour la restauration d’une statue.
- Décision du Maire n°26/2023 : Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de
service — chef de service de la Police municipale.
- Décision du Maire n°27/2023 : Marchés d'assurance de la commune 2022-2024.
- Décision du Maire n°28/2023: Prestation de services informatiques — contrat de
maintenance du matériel informatique du groupe scolaire Maxime COULLET.
- Décision du Maire n°29/2023 : Lot 18 Mobilier menuiserie bois pour la médiathèque
Simone Raybaud — Espace Terre de Siagne — Marché n°2023-03 conclu avec MENUISERIE
GRASSOISE.
- Décision du Maire n°30/2023 : Contentieux — Recours à Maître ORLANDINI, avocat,
Cabinet d’avocats Piénot, Suarez, Bianco, Orlandini — Affaire SARL CAE MOSAÏQUE et Cyril
PIASCO/Commune.
- Décision du Maire n°31/2023 : Remboursement caution snack tennis occupation domaine
public.
Wal e Ville - 5, rue de la République - 06530 Suint-Cézaire-sur-Siagne saintcezairesursi agn e.fr 04.93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr caneceiR “ sur- iagne Le F
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ORDRE DU JOUR
Modification du nombre d'adjoints.
Octroi de la protection fonctionnelle à M. Jacques-Edouard DELOBETTE.
Modification des délégués au sein du Syndicat du Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur (PNR).
Modification des délégués au sein du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes- Maritimes.
Ravalement de la façade nord-est de l’hôtel de ville - demande de subvention.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « House en Provence ». Dissolution de la Caisse des Ecoles en 2027.
Convention de réciprocité avec la commune du Rouret relative à la répartition des frais de fonctionnement des écoles publiques.
Extension du service cartes achats comme moyen de paiement.
Modification du prix du repas servi au restaurant scolaire.
Modification durée du bail à réhabilitation avec AGIS 06 — logement place de la Liberté.
Convention habitat à caractère multi-sites établie avec l'Etablissement Public Foncier
Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA), la Ville de Saint-Cézaire-sur-Siagne et la Communauté
d'Agglomération du Pays de Grasse — Autorisation de signature.
Cession d’un bien non cadastré du domaine privé de la commune, quartier des Tirasses à M. Adrien FRANCHI.
Renoncement à l'acquisition des emprises foncières liées à l'emplacement réservé SP 2.
Retrait de l’adhésion à l'Agence d'ingénierie départementale des Alpes-Maritimes, Agence06.
Ravalement de la façade nord-est de l’hôtel de ville — Autorisation de déposer et de signer une
demande de déclaration préalable de travaux.
Rénovation énergétique du groupe scolaire Maxime COULLET — Réalisation de l'audit
énergétique — Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse —
Autorisation de signature.
Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.
- Affaires diverses
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