Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 23 06 2022
Procès Verbal - Proces verbal CM 27 11 23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17 03
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 novembre 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 mars 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 septembre 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21 09 23
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 21 09 23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 09 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 01 23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 11 23
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 27 11 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1/3
Saint-Cézaire sur-Siagne
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le
lundi 27 novembre 2023 à 19 h, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le mardi 21 novembre 2023
Le Maire,
Christian ZEDET
-_ Intronisation de Monsieur Alain LAUTARD, conseiller municipal.
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 21 septembre 2023.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal :
- Décision du Maire n°32/2023 : Tremplin Ose ton en-vie —- Récompenses Lauréats.
- Décision du Maire n°33/2023 : Espace Terre de Siagne — Achat du mobilier de la
médiathèque Simone Raybaud — Marché n°2023-08.
- Décision du Maire n°34/2023 : Espace Terre de Siagne — Achat du matériel informatique
et multimédia — Marchés n°2023-09 — n°2023-10 - n°2023-11.
Wal de Ville - 5, rue de la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne saintcezaires ursiagne.fr 04.93.40.57.57 - mairie@saintcezoiresursiagne.fr Saint-Cézaire ‘ sur-Siagne _f, :
2/3 x | T3 Ps
ORDRE DU JOUR
GOUVERNANCE
1. Modification de la composition des commissions municipales.
AMENAGEMENT
2. Autorisation de déposer des demandes d’autorisation d’urbanisme et d’autorisation de
défrichement sur les parcelles C n°1819 — 1821 et 1823 et confirmation de leur cession.
INTERCOMMUNALITE
3. Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux — Approbation
et autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES
4. Création d’un poste de rédacteur principal de 1*"° classe et d’un poste d’adjoint administratif
— Modification du tableau des effectifs.
5. Modification du temps de travail d’un poste dans le cadre du dispositif emploi compétences. 6. Recrutement de vacataires
7. Recrutement d’un contrat aidé au sein des services techniques.
FINANCES
8. Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les commerçants ambulants sur les marchés de Noël.
9. Budget annexe du cimetière — Renouvellement de concessions — Fixation du tarif de renouvellement.
10. Décision budgétaire modificative n°1 - Budget principal.
11. Révision d’une autorisation de programme et crédits de paiements pour le bâtiment polyvalent « Espace Terre de Siagne ».
12. Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2024.
13. Exercice budgétaire 2023 — Admission en non-valeur.
ASSOCIATIONS
14. Convention d’objectif avec la chorale « A TOUT CHŒUR ».
15. Versement d’un acompte sur subvention à certaines associations.
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint- Cézaire-sur-Siagne.
> Ja République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siogne . . .
saintcezairesursiagne.fr 94.93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr Saint-Cézaire FA sur-Siagne
<&- 3/3
pe
AFFAIRES DIVERSES
— Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets année 2022.
— Rapport sur le prix et la qualité du service de la Régie des Eaux du Canal Belletrud année 2022.
— Rapport d'activité du SICTIAM année 2022.
— Rapport d’activités et compte administratif de la Communauté d'Agglomération du Pays de
Grasse année 2022.
È la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siogne . . |
saintcezairesursiagne.fr 04.93.40.57.57 - moirie@saintcezairesursiagne.fr