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Compte-Rendu - CR CM 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Barbaira.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
BARBAIRA Berceau. d'Histoire CONSEIL MUNICIPAL du 13 AVRIL 2023
Sous la présidence de Jacques FABRE, Maire
COMPTE-RENDU
Présents : Mesdames et Messieurs Bérangère DUCLOS, François GONZALEZ, Alain SENESSE, Claudine DIEL-GETTO, , Tommy TOLEDO, Céline ROMAN, Sébastien GOMARIZ, Marie-Christine ARDOUIN,
André FALCOU, Carmen LUZ.
Absents excusés : Geneviève TAILLEFER (procuration Marie-Christine ARDOUIN), Nathalie ROBERT (procuration Bérangère DUCLOS).
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la no- mination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. est NS remplir cette fonction qu’il ac-
e ON . cepte. Décempest D l
Le compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2023 est approuvé à l'unanimité.
= Budget primitif 2023 :
Monsieur le Maire propose d'approuver le budget primitif 2023 qui s’équilibre en section de Fonctionne- ment à 1 274 076,12 € et en section d'investissement à 1 252 392,39 €.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
# Subventions associations 2023 :
Monsieur le Maire, président d'honneur de plusieurs associations et M. Sébastien GOMARIZ, prési-
dent du Scion Barbairanais Flouréen, ayant quitté la salle pour ne pas prendre part au vote,
Madame Bérangère DUCLOS, adjointe au maire, donne lecture des propositions de subventions aux
associations pour l’année 2023.
Approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
= M57 provisions budget 2023 :
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de la comptabilité M57, en application des règles de pru- dence et de sincérité, toute entité publique locale appliquant l’instruction budgétaire et comptable M57 a l’obligation de constituer une provision dès l'apparition d’un risque avéré.
Monsieur le Maire propose de prévoir au budget primitif 2023 un montant de 5 700.00 € à l'article 681
{provision pour risque - dépense de fonctionnement), concernant un risque de dettes locatives. Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
m Emplois d’été 2023:
Monsieur le Maire propose de renouveler le dispositif emplois d’été en faveur des jeunes étudiants, ma-
jeurs, scolarisés, deux semaines de travail à 25h/hebdo, échelle C1 de rémunération, grade adjoint tech- nique.
Approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.
Le Maire,
J. FABRE.
MANN Bar aira - Place François Mitterrand - 11800 Barbaira
Tél. 04 68 79 01 98 - mairie-de-barbaira@wanadoo.fr - www.mairie-barbaira.fr