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Conseil Municipal - CM+22 02
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h15 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+22 02)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Loisirs,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22-02-2016
Le vingt deux février deux mil seize à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT,
LEGRAS, LESEIGNEUR, VAUCLIN.
MM. LEBLANC, GONDARD, MODARD, DUFLO, FLAGUAIS
Étaient absent(e)s : Mmes : PECKRE (pouvoir à M VINCENT) M DANET (pouvoir à R MODARD)
M ADAM (pouvoir à S GONDARD)
MM. : LECONTE Jean Philippe
Secrétaire de Séance : Caroline RASSET
ACQUISITION D’UNE SONO EXTERIEURE POUR FEU D’ARTIFICE
M. Michel LEBLANC présente le devis concernant ce matériel dont le montant s’élève à 1 907. 82 € TTC.
Monsieur le Maire propose de le mettre à disposition des Associations, sous la responsabilité d’un
bénévole de la commune.
Monsieur le Maire précise qu’elle sera nécessaire pour les15 et 16 septembre prochain pour le spectacle à
Augeville.
REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS
Monsieur LEBLANC chargé de la maintenance des extincteurs, présente le devis pour le remplacement
de 15 extincteurs eau et 3 poudre qui ont plus de 10 ans, pour un montant TTC de 1 180 €. Le conseil
municipal après en avoir délibéré, décide d’inscrire cette somme au budget primitif. M Leblanc précise,
qu’il n’y a pas d’extincteur au presbytère et qu’il faudrait en prévoir un pour raison de sécurité. Un devis
complémentaire sera sollicité auprès de SMATIS.
TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE AU GROUPE SCOLAIRE
Monsieur le Maire expose qu’il a rencontré à plusieurs reprises M Pettit du PETR du Pays de Bray et, en
plus du remplacement des menuiseries, il conseille la pose d’une ventilation, d’un répartiteur de chaleur
par zone et la réalisation d’un diagnostic prévisionnel, afin de connaître l’impact de ces travaux sur les
éventuelles économies d’énergie.
Le montant des travaux se décompose comme suit :
• Remplacement des menuiseries en classe maternelle, préau pour un montant HT de 45 651. 29 €
• Etude thermique pour 1 100 €
• Gestion chauffage living de Danfoss : 10 113 € H.T.
• Ventilation : 6 590 € H.T.
Soit un total de travaux H.T. de 63 454. 29 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord et dédide de solliciter une subvention
auprès de la Sous Préfecture de Dieppe au titre de la DETR. VENTE D’HERBE
Monsieur GOSSE étant toujours intéressé par la récolte de l’herbe située sur le terrain communal rue de
Caux, propose la somme de 1375 €. Le Conseil Municipal donne son accord. Les modalités de paiement
seront identiques à l’année précédente ; payable en deux fois, un acompte de 50 % avant récolte et le solde
après récolte.
AIRE DE JEUX POUR ENFANTS PRÈS DE LA GARDERIE
Monsieur le maire présente le tableau comparatif des trois offres qui nous sont parvenues concernant le
projet de l’aire de jeux.
ENTREPRISES fournitures jeux pose jeux total jeux HT plate forme gazon synthétique TOTAL HT
CAMMA SPORTS /
LECOQ 6 620 € 2 428 € 9 048 € 9 336 € 19 772,00 €
Sans contrôle
des jeux
FD Aménagement/
Environnement
service
6 449 € 2 451,00 8 900 € 9 230,06 €
19 769,17 €
Contrôle
compris 253€
JET S Sports
12 828,10 € 11 335 €
24 163,10 €
Contrôle
compris 420€
Le Conseil Municipal après avoir étudié les différents devis, compte tenu de la différence de qualité et de
la configuration des jeux, celui de la société Jets sports étant beaucoup plus complet, décide à
l’unanimité :
- D’attribuer les travaux à la Société JETS SPORTS pour un montant de 24 163. 10 € HT.
- De solliciter une subvention la plus élevée possible auprès du service social de la CAF de Dieppe,
- De solliciter une subvention auprès de Madame CHAUVEL, Député, au titre de sa dotation
parlementaire. CLOTURES DU TERRAIN DE TENNIS ET LE LONG DU PARKING ET DU TROTTOIR
Les 2 devis sont présentés au Conseil Municipal, à savoir :
Environnement service : le montant de la clôture pour le tennis s’élève à 8 761 € et pour le parking et
trottoir à 9 100 €, soit au total 17 861, 41 € € HT
Entreprise Tropardy : pour l’ensemble des deux clôtures à 15 919 € HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, choisi à l’unanimité l’entreprise Tropardy.
DEMOUSSAGE TOITURE DU GROUPE SCOLAIRE
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de faire démousser la toiture de l’école, car nous sommes souvent
appelés à cause de fuites dans le logement. Le devis s’élève à 6 600 €, compte tenu de l’urgence pour
intervenir, le Conseil Municipal donne son accord, cependant, le Conseil Municipal souhaiterait connaître
la garantie pour cette intervention.
TRAVAUX DE LA SALLE DES LOISIRS
Monsieur le Maire rappelle qu’en 2017, il envisage lancer un programme de travaux à la Salle des Loisirs
pour le chauffage et que les conseils d’un architecte seront nécessaires. Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal donne son accord pour lancer un appel d’offres pour désigner un architecte.
SECURISATION DU CHATEAU D’EAU
Monsieur le Maire expose qu’une étude du schéma directeur de l’eau potable a été réalisée par la société EGIS en 2012.
De cette étude, divers travaux avaient été préconisés, dont la sécurisation intérieure du château d’eau.
Une visite a été faite sur site par notre délégataire VEOLIA avec les préconisations d’EGIS.
Pourtant, chacune a rendu un devis assez différent en prenant en compte seulement 3 postes communs et des options diverses.
Trois devis ont été demandés à différentes sociétés, et les résultats sont les suivant :
-La société SECOMOC pour un montant de 19 135€ HT
-La société RESINA pour un montant de 17 634.84€ HT
-La société 2CSM pour un montant de 21 380€ HT
Après examen des devis, le Conseil Municipal décide
D’émettre un avis favorable pour la réalisation de ces travaux
De retenir l’offre de l’entreprise SECOMOC, dont le devis de sécurisation est le plus
complet et s’élève à 19 135€ HT
De demander les aides de nos financeurs,
d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document en application de la présente
délibération TERRAIN DE FOOT
Le terrain a été mesuré par le géomètre et M Dubosc attend le retour de son permis avant de rétrocéder la
parcelle de 700 m à la commune.
VEHICULE ELECTRIQUE
A été livré le 11février
INVITATION DE L’AJC communiquée au Conseil Municipal pour la Foulée Bolhardaise
ELEVAGE DE CHIENS pour info un élevage de chiens va s’installer à la Garenne.
EMPLACEMENT POUR LES FORAINS
Monsieur le Maire expose que les forains lavent leurs véhicules sur le parking et utilisent beaucoup d’eau
pour autre chose que pour la consommation courante, et qu’il convient d’étudier le paiement de cette
consommation, par un forfait compris avec l’emplacement. Les modalités restent à déterminer.