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Compte-Rendu - CR CM 7 février 2018
Document publié le Mercredi 7 février 2018 par la commune de Saint-Lyé-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 7 février 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
République Française
Département Loiret
Commune de Saint Lyé la Forêt
Compte rendu de séance
Séance du 7 Février 2018
L’an 2018 et le 7 Février à 21 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de BEURIENNE CHANTAL Maire
Présents : Mme BEURIENNE CHANTAL, Maire, Mmes : ECHARD-LISA ELISABETH, FAVIER GWENAELLE, HASCOAT NATHALIE, LAUNAY MONIQUE, POTHIER CORINNE, MM : CHASLINE JOEL, GUERTON BRUNO, JOULIN DAVID, LAVERTON THIERRY, LE MOING JAMES, PERSONYRE JOEL, VAN BELLE JACQUES
Absents : SIMON SYLVIE, BEAUDHUY NICOLE (ont donné respectivement pouvoir à Elisabeth Echard-Lisa et Monique Launay)
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 13
Date de la convocation : 02/02/2018
Date d'affichage : 02/02/2018
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture
Le : 12/02/2018
Et publication ou notification
Du : 12/02/2018
A été nommé(e) secrétaire : HASCOAT NATHALIE
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
DESIGNATION DU MAITRE D'OEUVRE : RESTRUCTURATION DU CHEMIN DU GRILLON EN VOIRIE ET CREATION DE VOIES EN DEPLACEMENT DOUX POUR LES VELOS ET LES PIETONS - 2018-07 DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET AU TITRE DES APPELS A PROJET DU VOLET N°3 - 2018 ET AU TITRE DES CREDITS D'ETAT 2018 - 2018-08 PLAGES HORAIRES DU FONCTIONNEMENT DE LA CLOCHE DE L'EGLISE - 2018-09 DESIGNATION DU MAITRE D'OEUVRE : RESTRUCTURATION DU CHEMIN DU GRILLON EN VOIRIE ET CREATION DE VOIES EN DEPLACEMENT DOUX POUR LES VELOS ET LES PIETONS réf : 2018-07
Vu, le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics fixent à 25 000 euros HT le seuil de dispense de procédure pour l’ensemble des acheteurs soumis à l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics,
Vu, le rapport d'analyse des offres d'Orling, Inca et GS Conseils,
Considérant, que le candidat GS Conseils présente une méthodologie et un suivi des travaux plus approfondis,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DESIGNE, à l'unanimité, GS conseils comme titulaire du marché public de maîtrise d'œuvre pour la restructuration du chemin du Grillon en voirie et création de voies de déplacements doux pour les vélos et les piétons,
AUTORISE, à l'unanimité, Madame le Maire à signer le marché public de maîtrise d'oeuvre avec GS Conseils.
A l'unanimité (pour : 15 ; contre : 0 ; abstentions : 0)
DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET AU TITRE DES APPELS A PROJET DU VOLET N°3 - 2018 ET AU TITRE DES CREDITS D'ETAT 2018 réf : 2018-08
Vu, le projet de restructuration du chemin du Grillon en voirie et de création de voies de déplacements doux pour les vélos et les piétons sur le territoire de la Commune de Saint Lyé la Forêt,
Vu, les appels à projets du Département du Loiret au titre du volet n° 3 - 2018 et au titre des crédits d'Etat 2018,
Vu, le montant du projet : 255 088.25 € HT,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
AUTORISE, à l'unanimité, Madame le Maire à faire une demande de subventions auprès du Département du Loiret au titre du volet n° 3 - 2018 et au titre des crédits d'Etat 2018.
A l'unanimité (pour : 15 ; contre : 0 ; abstentions : 0)
PLAGES HORAIRES DU FONCTIONNEMENT DE LA CLOCHE DE L'EGLISE réf : 2018-09
Considérant, l'installation de la nouvelle cloche dans l'église Saint Roch de Saint Lyé la Forêt,
Considérant, que le fonctionnement de la cloche avait été interrompu en raison des problèmes de sécurité que présentait le beffroi de l'église,
Considérant, qu'il y a lieu de statuer sur les plages horaires de fonctionnement de la nouvelle cloche,
David Joulin : 12h et 19h tous les jours,
Joël chasline : 8h, 12h et 19h en semaine et à partir de 9h le week end Joël Personyre : 8h, 12h et 19h tous les jours
Elisabeth Echard-Lisa : 8h, 12h et 19h tous les jours
Bruno Guerton : 8h, 12h et 19h en semaine et à partir de 9h le week end James Le Moing : A toutes les heures tous les jours
Jacques Van Belle : 9h, 12h et 19h en semaine et à partir de 12h le week end Monique Launay : 8h, 12h et 19h tous les jours
Thierry Laverton : 8h, 12h et 19h en semaine et à partir de 9h le week end Gwenaëlle Favier : 8h, 12h et 19h en semaine et à partir de 9h le week end Corinne Pothier : 12h et 19h tous les jours
Nathalie Hascoat : 12h et 19h tous les jours
Chantal Beurienne : 12h et 19h tous les jours Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE, à la majorité, que les plages horaires du fonctionnement de la nouvelle cloche de l'église seront :
- Du lundi au vendredi - à 8h, 12h et 19h,
- Le samedi et dimanche - à 12h et 19h.
- A l'occasion de toutes cérémonies (mariages, obsèques, baptêmes, offices religieux...etc)
A la majorité (pour : 9 contre : 6 abstentions : 0)
Prochain Conseil Municipal le mercredi 4 avril 2018 à 20h30
Séance levée à: 22 :00
En mairie, le 09/02/2018
Le Maire
CHANTAL BEURIENNE