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Ordre du Jour - ODJ CM 26 mai 2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 mai 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 26 MAI 2026
Ordre du jour
1 - Adoption du procès verbal de le séance du 20 avril 2026.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Règlement intérieur du Conseil municipal.
4 - Création des Commissions municipales - Délibération modificative.
5 - Récup’Action 65 désignation des représentants du Conseil municipal - Délibération modificative.
6 - Budget principal 2026 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisésées.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
7 - Programme CCE « ACTEE+» - Partenariat entre la ville de Tarbes et la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies « FNCCR » dans le cadre du programme « ACTEE+» promouvant la réduction de la consommation en énergies des bâtiments.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
8 - Société Publique Locale AREC OCCITANIE - Création de filiale.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
9 - Protocole transactionnel - Litige relatif à des dommages sur un véhicule stationné au parking Brauhauban - Approbation de la procédure d’indemnisation du tiers par transaction.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
10 - Constitution d’un groupement de commande permanent entre la ville de Tarbes et le Parc des Expositions (Tarbes Pyrénées Congrés) pour la passation des marchés publics de diverses prestations de fournitures et services.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
11 - Création d’un comité social territorial et d’une formation spécialisée communs aux agents de la ville, de la Caisse des Écoles et du Centre Communal d’Action Sociale.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026) 12 - Comité social et Formation spécialisée : fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
13 - Création de trois commissions administratives partenaires et d’une commission consultative paritaire communes aux agents de la ville, de la Caisse des Écoles et du Centre Communal d’Action Sociale.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
14 - Convention entre la Ville de Tarbes et la Communauté d’Agglomération Tarbes- Lourdes-Pyrénées relative à la mise à disposition partielle d’un responsable de la coordination culturelle.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
15 - Convention entre la Ville de Tarbes et la Caisse des Écoles relative à la mise à disposition partielle de la directrice du pôle Éducation.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
16 - Création de deux emplois permanents à la ville de Tarbes.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
17 - Modification de l’emploi de responsable du service Vie Associative de la ville de Tarbes.
(Cion Finances - Administration générale - Ressources humaines du 19/05/2026)
18 - Bilan des acquisitions et cessions d’immeubles et droits réels immobiliers de l’année 2025.
(Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
19 - Constitution d’une servitude de passage d’une canalisation électrique au profit de la société ENEDIS sur la parcelle AD n°208.
(Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
NPNRU BEL-AIR : Synthèse des échanges entre la ville de Tarbes et les copropriétés des bâtiments A, C, D-E, I-J, et F1.
20 - NPNRU BEL-AIR : Déplacement du lot n°20 et division de la parcelle cadastrée section BP numéro 378 en 20 nouvelles parcelles.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
21 - NPNRU BEL-AIR : Échange entre la Ville de TARBES et la copropriété du bâtiment A.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
22 - NPNRU BEL-AIR : Échange entre la Ville de TARBES et la copropriété du bâtiment C.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026) 23 - NPNRU BEL-AIR : Échange entre la ville de TARBES et la copropriété des bâtiments D-E.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
24 - NPNRU BEL-AIR : Échange entre la Ville de TARBES et la copropriété des bâtiments I-J.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
25 - NPNRU BEL-AIR : Échange entre la ville de TARBES et la Société Anonyme d’Économie Mixte de Construction de la ville de Tarbes (bâtiment F1). (Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
26 - NPNRU BEL-AIR : Jonction du bâtiment B à la copropriété du bâtiment A. (Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
27 - NPNRU BEL-AIR : Dissolution de la copropriété Bel-Air.
(Cion Urbanisme – Habitat – Action Cœur de Ville du 24/11/2025 et Cion Travaux - Mobilités douces et plan vélo - Urbanisme et foncier du 05/05/2026)
28 - Aides exceptionnelles aux associations sportives.
(Cion Sports et infrastructures associées du 06/05/2026)
29 - Aides aux sportifs de haut niveau : délibération modificative.
(Cion Sports et infrastructures associées du 06/05/2026)
30 - Exposition « Le cheval, formes et représentations », maison natale du Maréchal Foch : juin - septembre 2026.
(Cion Culture, Relations extérieures et grands évènements, Condition de la femme du 19/05/2026)
31 - Exposition de la collection d’Art asiatique du musée Georges Labit septembre 2026-mars 2027.
(Cion Culture, Relations extérieures et grands évènements, Condition de la femme du 19/05/2026)
32 - Affectation du produit de la taxe de séjour 2025.
(Cion Commerce - Habitat - Action Cœur de Ville du 13/05/2026)
33 - Aide à l'investissement immobilier pour les commerces de proximité du centre ville - attribution de subventions.
(Cion Commerce - Habitat - Action Cœur de Ville du 13/05/2026)
34 - Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les samedis piétons.
(Cion Commerce - Habitat - Action Cœur de Ville du 13/05/2026) 35 - Attribution de primes pour l’amélioration des logements privés.
(Cion Commerce - Habitat - Action Cœur de Ville du 13/05/2026)
36 - 23ème édition des « Rendez-vous aux jardins » - Gratuité du petit train le 5 juin 2026.
(Cion Circulation et stationnement du 19/05/2026)