Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation CM 20 avril
Procès Verbal - PV CM 20 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 26 mai 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 29 juin 2026
Ordre du Jour - CM 12.07.21 ODJ
Ordre du Jour - CM 27.10.25 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 27sept2021
Ordre du Jour - ODJ CM 28.06.21
Ordre du Jour - CM 7.02.22 ODJ
Compte-Rendu - 20 avril 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 20 avril 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Logement,
14/04/2026
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 20 AVRIL 2026
Ordre du jour
1 - Adoption des procès-verbaux des séances des 26 janvier, 16 février et 27 mars 2026.
2 - Délégations du Conseil municipal au Maire - Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3 - Définition des périmètres des quartiers ayant donné lieu à la création de postes d’adjoints au Maire.
4 - Indemnité de fonction des élus municipaux. Calculs et répartition de l’enveloppe globale indemnitaire.
5 - Indemnité de fonction des élus municipaux. Fixation des majorations.
6 - Emplois de collaborateurs de cabinet : crédits budgétaires.
7 - Désignation des représentants de la Ville - Vote à main levée.
8 - Création des commissions municipales et désignation des représentants de la Commune.
9 - Définition du nombre d’administrateurs du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social.
10 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social.
11 - Comité de la Caisse des Écoles - Désignation des représentants de la Commune.
12 - Conseil d’exploitation de la régie de la restauration collective - Désignation des représentants du Conseil municipal.
13 - Régie des Parcs de stationnement - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’exploitation de la régie.
14 - Régie du Centre de Santé Louis Lareng - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’exploitation de la régie.
15 - Conseil d’administration de la Régie Tarbes Expo Pyrénées Congrès - Désignation des représentants du Conseil municipal.
16 - Commission d’Appel d’Offres - Désignation des représentants du Conseil municipal. 17 - Commission Concessions - Désignation des représentants du Conseil municipal.
18 - Commission Consultative des Services Publics Locaux : Composition et désignation des membres.
19 - Désignation des représentants de la commune habilités à signer les actes concernant les droits réels immobiliers et les baux passés en la forme administrative.
20 - SEMI Tarbes - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires.
21 - Conseil d’administration du Centre de Gestion des Hautes-Pyrénées - Désignation des représentants du Conseil municipal.
22 - Écoles maternelles et élémentaires. Désignation des représentants du Conseil municipal aux conseils d’école.
23 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration des collèges et lycées.
24 - Université de Technologie Tarbes Occitanie Pyrénées (UTTOP) - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au conseil d’administration.
25 - Institut Universitaire de Technologie de Tarbes. Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’IUT.
26 - École Nationale d’Ingénieurs de Tarbes - Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil de l’école.
27 - École Supérieure d’Art et de Design des Pyrénées - Désignation des représentants du Conseil municipal.
28 - Association École tarbaise de musique et de tradition - Désignation des représentants du Conseil municipal.
29 - Commission communale pour l’accessibilité - Désignation des représentants du Conseil municipal.
30 - « SAS HELIOSTARBES » - Désignation des représentants du Conseil municipal de Tarbes.
31 - Syndicat Départemental d’Énergie des Hautes-Pyrénées - Désignation des délégués du Conseil municipal.
32 - Conseil d’administration de l’agence régionale de l’énergie et du climat Occitanie - Désignation du représentant du Conseil municipal.
33 - Commission communale des Impôts directs - Désignation des membres. 34 - Commission locale des transports publics particuliers de personnes - Désignation des représentants du Conseil municipal.
35 - Conseil d’administration de l’Office de Tourisme - Désignation des représentants du Conseil municipal.
36 - Conseil d’administration de l’association ATRIUM F.J.T. - Désignation des représentants du Conseil municipal.
37 - Auberge internationale de jeunesse de Tarbes - Désignation des représentants du Conseil municipal.
38 - Association nationale des élus en charge du sport - Désignation du représentant du Conseil municipal.
39 - Solidarité avec les gens du voyage - Désignation des représentants du Conseil municipal.
40 - Récup’Actions 65 - Désignation du représentant du Conseil municipal.
41 - Association Médianes - Désignation du représentant du Conseil municipal.
42 - Office de Commerce, de l’Artisanat et des services de la Ville - Désignation des représentants du Conseil municipal.
43 - ATMO Occitanie - Désignation du représentant du Conseil municipal.
44 - Conseil d’administration de l’association Ambition Pyrénées. Désignation des représentants du Conseil municipal.
45 - Association Réseau Vélo et Marche - Désignation du représentant du Conseil municipal.
46 - Désignation des membres du jury de la procédure de conception-réalisation pour la construction, la réhabilitation de plusieurs bâtiments à caractère de logements sociaux, la résidentialisation de bâtiments et le réaménagement des espaces publics dans le cadre du programme de rénovation urbaine du quartier Bel- Air de la ville de Tarbes.
47 - Fiscalité directe locale - Vote des taux d’imposition pour 2026.
48 - Fiscalité directe locale - Suppression de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV).
49 - Mesure de soutien au commerce tarbais - Extension de la gratuité du stationnement de surface à une heure par jour et par véhicule.