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Déliberation - DCM+2025 55+Travaux+–+Remplacement+des+lanternes+Avenue+du+marsan
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+2025 55+Travaux+–+Remplacement+des+lanternes+Avenue+du+marsan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
19/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/11/2025
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
regig
Pübreie
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
: 13
novd1n!:040.214002883-20251113-DCM202555-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: 7
novembre
2025
40120
SARBAZAN
Présents
: ARRUABARRENA
Francis,
DUCOS
Laurence,
MESTRE
AGUILAR
Nombre
d
b
d
Bernard,
PENCHAUD
Sébastien,
ZENON
Stéphanie,
PARISOT
Francis,
ambre
de:membles
au
DULUC
Nathalie,
LACOSTE
Viviane,
CALIOT Xavier.
Conseil
Municipal
Absents
excusés
: PATTE
Julie,
LALUQUE
Florence,
LEME
Emilie,
Florent
en
exercice:
14
ASSENNE, Procurations
:
Présents:
10
LALUQUE
Florence
donne
procuration
à
LAMARQUE
Philippe
LEME
Emilie
donne
procuration
à ARRUABARRENA
Francis
PATTE
Julie
donne
procuration
à
DUCOS
Laurence
Votants
:
14
Florent
ASSENNE
donne
procuration
à
PENCHAUD
Sébastien
‘
Secrétaire
de
Séance
:
ZENON
Stéphanie
DELIBERATION
N°
DCM
2025-55
Travaux
- Remplacement
des
lanternes
Avenue
du
marsan
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
7
novembre
2025,
se
sont
réunis
le
13
novembre
2025,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
aux
travaux
validés
lors
du
conseil
municipal
du
19
janvier
2024,
il
convient
de
valider
les
principes
d'amortissements.
Considérant
qu'il
convient
de
fixer
les
durées
d'amortissement
des
subventions
d'investissement
d'équipement
versées,
Considérant
l'application
de
la
règle
du
prorata
temporis
pour
les
nouvelles
immobilisations
à
compter
du
19°
janvier
2026
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
discuté,
le
Conseil
Municipal
décide :
-
D'adopter
le
principe
de
l'amortissement
à compter
du
1° janvier
2026
-
Fixer
la durée
d'amortissement
de
15
ans.
-
De
mandater
les
travaux
réalisés
au
compte
204182
pour
un
montant
de
4
721.68€
VOTE
:
Pour:
à
l’unanimité
Fait
et délibéré
en
séance les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
13
novembre
2025
[/
Le
Secrétaire
de
séance,
ppe
LAMARQUE
1/1 D