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Arrêté - AP 38 2022 05 18 00003 VigilanceAlerteSecheresse
Document publié le Jeudi 29 avril 2004 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - AP 38 2022 05 18 00003 VigilanceAlerteSecheresse)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
E 3 Direction départementale des territoires PRÉFET.
DE L'ISÈRE Liberté
Égalité
Fraternité
Service Environnement
ARRETE N°38-2022-05-18-00003
relatif à la mise en situation de Vigilance et d’Alerte sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire
et Galaure-Drôme des Collines
Le Préfet de l'Isère,
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Chevalier de l’Ordre National du Mérite,
VU le Code de l'Environnement, notamment le titre 1° du livre Il et le titre 3 du livre IV;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif au pouvoir des Préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'Etat dans les Régions et les Départements ;
VU le décret n°2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse ;
VU l'instruction ministérielle du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse hydrologique et son guide de mise en œuvre opérationnelle ;
VU l'arrêté du Préfet Coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée du 21 mars 2022 paru au Journal Officiel du 3 avril 2022, portant approbation.du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée 2022-2027 ;
VU farrêté préfectoral n° 38-2022-05-18-00002 du 18 mai 2022 fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse dans le Département de l'Isère ;
Considérant que les niveaux des cours d'eau et des eaux souterraines des Unités dé gestion de la Bourbre, des Chambaran, du Trièves/Matheysine ont dépassé les seuils d'alerte ;
Considérant que pour le reste du département les niveaux des cours d'eau et des eaux souterraines des unités de gestion ont dépassé les seuils de vigilance ;
Considérant que pour l'unité de gestion souterraine Molasse miocène Chambaran les niveaux des eaux souterraines ont dépassé les seuils d'alerte et que pour l'unité de gestion souterraine 2
Sanne/Varèze/4 Vallées les niveaux des eaux souterraines ont dépassé les seuils de vigilance ;
Considérant que les rivières Isère, Drac et Romanche ont dépassé les seuils de vigilance ;
Considérant la nécessité de communiquer en début de saison d'étiage sur le déficit hydrique de début 2022;
Sur proposition du Directeur Départemental des Territoires,
ARRETE
ARTICLE 1 :
La situation de sécheresse est la suivante :
UNITÉS DE GESTION SrruATION DE GESTION
Bourbre Alerte
Trièves-Matheysine Alerte Belledonne Vigilance
Chartreuse-Guiers Vigilance
Isle Crémieu Vigilance
Paladru - Fure Vigilance
Sanne-Varèze-4Vailées Vigilance
Oisans-Bonne Vigilance
Chambaran Alerte
Vercors Vigilance
UNITÉS DE GESTION SOUTERRAINES SITUATION DE GESTION
Molasse Miocène Chambaran Alerte
Sanne-Varèze-4 Vallées Vigilance
GRANDS COURS D'EAU SITUATION DE GESTION
Rivière Isère Vigilance
Rivière Drac Vigilance
Rivière Romanche Vigilance
La liste des communes concernées par l'unité de gestion est celle définie en annexe 2 de l'arrêté cadre du 18 mai.2022 disponible sur le site internet des services de l'Etat en Isère à l'adresse http:/vww.isere.gouv.fr/Po- litiques-publiques/Environnement/Eau/Secheresse2/Secheresse
ARTICLE 3 : MESURES DE RESTRICTIONS
Il'est rappelé que quel que soit le secteur et la situation de gestion, les prélèvements en eau superficielle sont interdits lorsque le débit du cours d’eau est inférieur au dixième de son débit moyen interannuel.
ll est rappelé que le prélèvement et l'utilisation de l'eau sont limités ou interdits conformément aux dispositions définies sur les tableaux de l'annexe 1 de l'arrêté cadre n°38-2022-05-18-00002 du 18 mai 2022, repris en annexe et résumées ci-dessous.
Ÿ En vigilance, aucune mesure de restriction n'est imposée. Les usagers sont toutefois invités à l'économie afin de retarder au maximum les mesures de restriction.
V En alerte, des mesures de restrictions sont imposées :
Pour tous :
Ÿ._ Interdiction du lavage des voitures hors stations professionnelles ; 3
Y_ Interdiction de nettoyer façades, toitures, trottoirs et autres surfaces imperméabilisées sauf si réalisé par une collectivité ou une entreprise de nettoyage professionnel ;
Y Interdiction du remplissage des piscines de plus de 1 m° à. usage privé, la remise à niveau est
interdite de 18h à 9h ;
Y Interdiction d'arrosage des pelouses et massifs fleuris publics et privés, des espaces verts publics, des jardins potagers, des stades et terrains de sport, de 11H00 à 18H00 ;
Interdiction de remplir ou maintenir le niveau des plans d'eau de loisir à usage personnel ; Le débit naturel entrant doit être intégralement restitué à l'aval pour l'alimentation d'étangs ou de réserves installés sur des cours d'eau ;
Y Réduction de 25 % ou interdiction de 11h à 18h de tout prélèvement d'eau ou usage domestique de l'eau ;
Y_ Interdiction de manœuvrer des ouvrages hydrauliques entraînant des lächers d'eau ;
_Les travaux dans le tit du cours d'eau destinés à accroître ou maintenir le prélèvement.
Pour l'usage économique :
J Réduction de moitié du débit dérivé alimentant les plans d’eau et des étangs par rapport au débit dérivé autorisé ;
Ÿ_ Interdiction de laver les voiries {hors impératifs sanitaires ou sécuritaire) ; | /_ Interdiction de faire fonctionner les fontaines publiques en circuit ouvert sur l'eau potable dans la mesure où cela est techniquement possible. :
Y Interdiction d'arrosage des golfs (hors green'et départs)
Pour l'agriculture :
‘ Baisse de 25 % des prélèvements agricoles non domestiques autorisés pour l'irrigation hors . & cultures spécialisées (Maraîchage -dont légumes de plein champ-, pépinères , horticulture, plantes en pot, cultures’ hors-sol, gazon en plaques et petits fruits)
& utilisation d'un outil de pilotage de l'irrigation et équipé d'un système d'irrigation localisée,
économe, et déclarés à l'administration ,
& prélèvements agricoles domestiques déclarés à l'administration ; |
“Pour l'irrigation des cultures intermédiaires, un seul tour ‘eau autorisé pour la levée des cultures ; “ Pour les autres prélèvements agricoles (hors irrigation ou assimilés domestiques) interdiction de prélever de 11h à 18h. |
Pour l’industrie et l'artisanat :
Baisse de 25 % des prélèvements industriels ou artisanaux non domestiques autorisés pour leur usage économique hors : |
& Autorisations installations classées pour l'environnement disposant de mesures . spécifiques sécheresse ; |
& Installations classées pour l'environnement ayant déjà diminué au maximum leur prélèvement économique ; |
W Installations classées pour l'environnement prélevant moins de 7000 m° sur le réseau d'eau potable ; |
Pour les gestionnaires de réseau d’eau potable :
Y Renforcement du suivi des niveaux des captages et des forages d'eau potable, transmission des données à l'administration :
Interdiction de laver les réservoirs d'eau potable hors dérogation sanitaire du préfet ,
Pour l'usage neige de culture :
Réduction de 25 % du prélèvement pour le remplissage des retenus collinaires si présence de compteurs, sinon interdiction de remplissage entre 6h et 22h ;
Y- Interdiction de faire fonctionner des enneigeurs prélévant en direct dans le milieu naturel ou sur réseau AEP ou via un réseau interconnecté avec un réseau AEP.
ARTICLE 4 : MESURES DE COMMUNICATION
Dès la vigilance des mesures de sensibilisation et d'information du public doivent être entreprises afin d'inciter la population aux économies volontaires pour tous les usages de l'eau. À
Les communes, les intercommunalités et les EPCI (Etablissements public de coopération intercommunale) exerçant une compétence eau potable communiquent les restrictions à leurs administrés par tous les médias à leur disposition : journal, affichage lumineux, réseaux sociaux, etc. Les syndicats ou EPCI exerçant des compétences dans le domaine de la gestion de l'eau (GEMAPI, gestion quantitative et qualitative} et les collectivités communiquent également sur les dispositions en vigueur et la nécessité d'économiser l'eau via leurs réseaux d'informations.
ARTICLE 5 : DURÉE DE VALIDITÉ
Les dispositions du présent arrêté sont valables au plus tard jusqu'au 15 juillet 2022. En cas d'amélioration suffisante de la situation un arrêté d'abrogation pourra être pris. |
Arnce 6 : DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS
Le présent arrêté peut être déféré devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa-publication.
ARTICLE 7 : EXÉCUTION ET PUBLICATION
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié.au recueil des actes administratifs de la Préfecture, affiché dans les Mairies concernées et dont un extrait sera publié dans la presse locale :
la Secrétaire Générale de la Préfecture, le Directeur de Cabinet, les Sous-Préfets des arrondissements de La Tour-du-Pin et de Vienne ; |
les Maires des Communes concernées du Département de l'Isère; :
le Colonel, Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Isère .
la Directrice Départementale de la Sécurité Publique ;
le Directeur Départemental des Territoires ;
le Directeur Départemental de la Protection des Populations ;
le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement;
le Délégué Départemental de l'Agence Régionale de Santé ; FFFFFEE
Une copie sera adressée à
& Monsieur le Directeur de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse & Monsieur le Directeur Départemental du Service d'incendie et de Secours
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Laurent PREVOST EE | Département de l'Isère
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Liberté du 18 mai 2022
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Situation des unités de gestion
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18 mai 2022 EH Département de l'Isère
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Égalité
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FLO des unités de gestion souterraines
| et des grands cours d'eau
Arrêté préfectoral n°38-2022-051800003
du 18 mai 2022
Grands cours d'eau en vigilance sécheresse
Situation des unités de gestion souterraines
C2] Situation de vigilance (niveau 1)
EM Situation d'alerte (niveau 2)
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Commune Dax uneraitiies Eaux ROUE ES SrOfnues INSEE |
Les Abrets en Dauphiné Bourbre 38001 |
Les Adrets Belledonne | 38002
L'Albenc Chambaran Molasse miocène Chambaran | 38004
Allemond Oisans-Bonne _ Co _{ | 38005 |
Allevard Belledonne 38006
Ambel Trièves-Matheysine 38008
Annoisin-Chatelans lIsle Crémieu . 38010 |
jAnthon Bourbre _ __| 38011 |
Aoste Chartreuse - Guiers 38012
Apprieu Paladru - Fure 38013
Arandon isle Crémieu - 38014
Artas ____ |[SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38015 |
Assieu SanneVarèzel4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38017
{Auberives-en-Royans Vercors Molasse miocène Chambaran 38018
Auberives-sur-Varèze Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38019
Auris Oisans-Bonne _ 38020
Autrans \Vercors 38021 |
Les Avenières Veyrins-Thuellin __lisie Crémieu - EL | | 28022
Avignonet Trièves-Matheysine 38023
La Balme-les-Grottes _ Isle Crémieu _ 38026
Barraux Chartreuse - Guiers 38027
La Bâtie-Montgascon Isle Crémieu h 38029 |
IBeaufin Trièves-Matheysine = 38031
Beaulieu Chambaran Molasse miocène Chambaran 38033
Beauvoir-de-Marc SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38035
Beauvoir-en-Royans Vercors 38036 |
Belmont Bourbre _ 38038 | Bernin Chartreuse - Guiers on 38039 Besse Oisans-Bonne L 38040 Bessins LU Chambaran __ {Motasse miocène Chambaran 38041 Bilieu Paladru - Fure on 38043 Biol h Bourbre 38044 | Biviers {Chartreuse - Guiers h 38045 Blandin Bourbre h | 38047 {Bonnefamille Bourbre 38048 Le Bouchage isle Crémieu 38050 | Le Bourg-d'Oisans Oisans-Bonne 38052 Bourgoin-Jallieu Bourbre L L 38053 Bouvesse-Quirieu Isle Crémieu | 38054 | Brangues ___lisle Crémieu oo 38055 {Bresson Belledonne _ .-. | 38057 (Brié-et-Angonnes 38059 | La Buisse - Guiers do _||38061 | La Buissière artr : Guiers _ 38062 Burcin Bourbre L L |38063 | Cessieu Bourbre __| 38064 |Châbons Bourbre U h | 38065 | . [Chalon |SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38066 |
Page 1/10 Commune
|Chamagnieu
|Champagnier
[Le Champ-près-Froges
|Champ-sur-Drac
{Chamrousse
|Chantelouve
|Chantesse
|Chapareillan
La Chapelle-de-la-Tour
Unités de gestion
Eaux superficielles
{Bourbre
{Belledonne
{Belledonne
[Trièves-Matheysine
‘Belledonne
(Oisans-Bonne
|Chambaran
{Chartreuse - Guiers
Bourbre
La Chapelle-de-Surieu
La Chapelle-du-Bard
|Charancieu
Charantonnay
Charavines
Charette
Charnècles
Charvieu-Chavagneux
Chasselay
Chasse-sur-Rhône
Chassignieu
Château-Bernard
|Châteauvilain
|Châtelus
|Châtonnay
{Chatte
|Chavanoz
\Chélieu
|Chevrières
Le Cheylas |Cheyssieu
|Chèzeneuve
|Chichilianne
|Chimilin
|Chirens
(Cholonge |Chanas-l'Amballan
|Choranche
|Chozeau
Chuzelles
(Claix Clavans-en-Haut-Oisans
Clelles
{Clonas-sur-Varèze
{Saint-Martin-de-la-Cluze
Cognet
Cognin-les-Gorges
|La Combe-de-Lancey
Corbelin
|Cordéac
|Corenc
Cornillon-en-Trièves
|SanneVarèze/A Vallées
Belledonne
IBourbre
|Sanne/Varèze/4 Vallées
{Paladru - Fure
Isle Crémieu
IPaladru - Fure
IBourbre
|{Chambaran
Sanne/Varèze/4 Vallées
IBourbre |
__ [Vercors Bourbre
[Vercors
|SanneWVarèze/4 Valiées
|Chambaran
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{Belledonne
|Sanne/Varèze/4 Vallées
{Bourbre
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_Isle Crémieu
{Chartreuse - Guiers
[Trièves-Matheysine
|Sanne/Varèze/4 Vallées
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[Vercors
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|SanneWVarèze/4 Vallées
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(Trièves-Matheysine
[Vercors
{Belledonne
Isle Crémieu
_[Trièves-Matheysine
{Chartreuse - Guiers
[Trièves-Matheysine _
Unités de gestion
Eaux souterraines profondes INSEE
| 38067
| 38068
|_38070|
| 38071
| 38567
38073
Molasse miocène Chambaran
[Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées
| 38074
| 38075
| 38076
_| 38077
_| 38078
| 38080
| 38081
| 38082
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IMolasse miocène Chambaran
_ Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées
__ |Molasse miocène Chambaran
(Molasse miocène Chambaran
[Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées
|Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées
Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées
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| 38085
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| 38087
| 38089
| 38090
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| 88094
| 38095
| 38097
| 38098
| 38099
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| 38103
| 38104
| 38105
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| 38107
| 38108
| 38109
| 38111|
| 38112
| 38113
38114|
| 38115
| 38116
| 38117 |
| 38120
| 38124|
| 38125|
| 38126|
38127
Page 2/10 | Sommune Faux Supesicielles Eaux souterraines profondes | INSEE |
Corps Trièves-Matheysine . co | 38128
Corrençon-en-Vercors ___ |Vercors _ 38129
[Les Côtes-d'Arey |SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38131 |
Les Côtes-de-Corps Trièves-Matheysine _ | 88132 |
Coublevie Paladru - Fure _ _|_ 38133
Cour-et-Buis SanneW\arèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38134
Courtenay Isle Crémieu 38135 |
|Crachier_ Bourbre L | 38136 |
|Cras h Chambaran |Molasse miocène Chambaran 38137
Crémieu _|Iste Crémieu E 38138 |
Creys-Mépieu . isle Crémieu 38139 |
Crolles Chartreuse - Guiers 38140 |
Culin ___|Sanne/Varèze/4. Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38141 |
Diémoz |Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène-Sanne/Varèze/4 Vallées 38144 |
Dionay Chambaran Molasse miocène Chambaran 38145 |
[Dizimieu Isle Crémieu | _ 88146
Doissin Bourbre 38147
Dolomieu . Isle Crémieu {L | 38148
Domarin Bourbre 38149 |
Domène __{Beliedonne : EL | 38150 |
(Échirolles {Beliedonne 38151
Eclose-Badinières U {Bourbre 38152
Engins Vercors 38153 |
(Entraigues Oisans-Bonne | 38154 |
[Entre-deux-Guiers Chartreuse - Guiers 38155 |
Les Éparres . Bourbre 38156 |
Le _ Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38157 |
[Eybens _: |Belledonne | | 38158 |
lEyzin-Pinet |SanneWVarèze/4 Vallées IMolasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38160 |
(Faverges-de-la-Tour |Isle Crémieu — | 38162 |
La Ferrière ___{Beliedonne L 38163 |
La Flachère _ [Chartreuse - Guiers 38166 |
(Fontaine Vercors | 38169
(Fontanil-Cornillon Chartreuse - Guiers | L 38170 |
[Four Bourbre | 38172 |
Le Freney-d'Oisans [Oisans-Bonne L | 38173 |
|Froges IBelledonne | . | 38175|
{Frontonas Bourbre | LU _38176 |
[La Garde do |Oisans-Bonne | 88177
Gières L Belledonne | L 38179
|Goncelin Belledonne ne 38181 |
Granieu Isle Crémieu L _____| 38183 |
Grenay {Bourbre | 38184
|Grenable Belledonne _ | 38185 |
(Gresse-en-Vercors [Vercors 38186 |
Le Gua Vercors 38187 | Herbeys Belledonne co L | 38188 |
(Hières-sur-Amby Isle Crémieu _| | 38190 |
{Huez Oisans-Bonne _. | 38191
Hurtières Belledonne | 38192
[L'Isle-d'Abeau |Bourbre 38193 |
Page 3/10 | Commune Eaux supoñiiolles | Eouxsoutemaimsprotondes | INSEE| Izeron Vercors |Molasse miocène Chambaran 38195
Jardin SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38199
Jarrie … Belledonne on h | 38200 |
Laffrey Trièves-Matheysine L 38203 |
Lalley Trièves-Matheysine | 38204 |
Lans-en-Vercors [Vercors 38205
Laval Belledonne 38206
Lavaldens Oisans-Bonne 1 . _| 38207
Lavars Trièves-Matheysine | 38208
Leyrieu Isle Crémieu 38210
Lieudieu ____|Sanne/WVarèze/A Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38211
|Livet-et-Gavet Oisans-Bonne | 38212
Lumbin Chartreuse - Guiers | _ 38214
Luzinay Sanne/Varèze/4 Vallées [Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38215
Malleval-en-Vercors Vercors Co 38216
Marcieu — [Trièves-Matheysine 38217 |
|Massieu Chartreuse - Guiers h | 38222
|Maubec Bourbre « on | 38223
|Mayres-Savel Trièves-Matheysine h _ 38224
Méaudre Vercors LU LL. 38225
Mens Trièves-Matheysine L 38226
Merlas _ {Chartreuse - Guiers | 38228
Meylan — Chartreuse - Guiers | 38229
Meyrié Bourbre | 38230 Meyrieu-les-Étangs SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées _38231 Meyssiès Sanne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38232 Miribel-Lanchâtre Vercors oo 38235 [Miribel-les-Échelles Chartreuse - Guiers 38236 1Mizoën: Oisans-Bonne . 38237 | Moidieu-Détourbe Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38238 | Moirans Paladru - Fure 38239 |Manestier-d'Ambel Trièves-Matheysine U | 38241 | Monestier-de-Clermont Vercors | 38242 Le Monestier-du-Percy Trièves-Matheysine | 38243 |Monsteroux-Milieu Sanne/Varèze/4 Vallées IMolasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38244 Montagne Chambaran Molasse miocène Chambaran | 38245 {Montagnieu Bourbre LU LU 38246 Montalieu-Vercieu Isle Crémieu h | LU 38247 Montaud __ [Vercors _ | 38248 Montbonnot-Saint-Martin Chartreuse - Guiers 38249 Montcarra Bourbre 38250 Montchaboud Belledonne L — 38252 Mont-de-Lans ____ [Oisans-Bonne 38253 [Monteynard Trièves-Matheysine | 38254 | Montierrat Paladru - Fure _ . 38256 | Montrevel Bourbre 38257 Mont-Saint-Martin Chartreuse - Guiers | 38258 | |Montseveroux |SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38259 | Moras {Bourbre = = : 38260 | Morestel ne liste Crémieu … _| 38261 | Morêtel-de-Mailles Belledonne | 38262|
Page 4/10 | Unités de gestion Unités de gestion ‘
| commune Eaux superficielles | Eaux souterraines profondes INSEE
[Morette Chambaran ____ [Molasse miocène Chambaran 38263 |
La Morte Oisans-Bonne .: 38264
La Motte-d'Aveillans Trièves-Matheysine h | 38265 | La Motte-Saint-Martin Trièves-Matheysine L | 38266 | Le Moutaret Belledonne He 38268 La Mure (Trièves-Matheysine L 38269 La Murette Paladru- Fure_ U | 38270 Murianette Belledonne ___ |] = _ 38271 | Murinais Chambaran _|Molasse miocène Chambaran 38272 Nantes-en-Ratier Oisans-Bonne 38273 Serre-Nerpol Chambaran [Molasse miocène Chambaran 38275 Nivolas-Vermelle Bourbre L | 38276 Notre-Dame-de-Commiers __[Trièves-Matheysine . 38277 [Notre-Dame-de-l'Osier ____ [Chambaran Molasse miocène Chambaran 38278 | [Notre-Dame-de-Mésage Oisans-Banne _ 38279
Notre-Dame-de-Vaulx Trièves-Matheysine 38280
Noyarey |Vercors ee 38281
Optevoz Isle Crémieu | 38282
Oris-en-Rattier Oisans-Bonne _ 38283
Ornon |Oisans-Bonne 38285 | Oulles _ Oisans-Bonne .. 38286 (Oytier-Saint-Oblas SanneVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38288 | {Oz Oisans-Bonne : | 38289 Paladru Paladru - Fure 38292 E —— ___
Panissage Bourbre (—_— 38293
Panossas Bourbre h 38294
Parmilieu Isle Crémieu _ 38295
Le Passage Bourbre = | 38296 |
IPassins isle Crémieu L 38297 |
Le Péage-de-Roussillon Sanne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38298
{Pellatol ___[Trièves-Matheysine 38299
Percy Trièves-Matheysine ne 38301
lLe Périer Oisans-Bonne | 38302 |
La Pierre Belledonne | 38303
Pierre-Châtel Trièves-Matheysine 38304
Le Pin Paladru - Fure 38305
Pinsot (Belledonne : |38306|
Poisat IBelledonne 38309 !
Poliénas Chambaran _ Molasse miocène Chambaran 38310
{Pommiers-la-Placette __ {Chartreuse - Guiers | 38312 |
jPonsonnas _[Oisans-Bonne 38313 |
Pontcharra Belledonne in 38314 |
Le Pont-de-Beauvoisin __ [Chartreuse - Guiers LU | rl
Pont-de-Chéruy Bourbre =] _ 38316
Le Pont-de-Claix |Belledonne | 38317 | Pont-Évêque SanneVarèze/4 Vallées _[Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38318 | Pent-en-Royans Vercors U |38319 | Porcieu-Amblagnieu [ste Crémieu | _| 38320 IPrébois ___|Trièves-Matheysine | : 38321 |
Presles Vercors | |38322 |
Pressins Chartreuse - Guiers | 38323 |
Page 5/10 Unités de gestion Unités de gestion
Commune Eaux superficielles Eaux souterraines profondes INSBE
|Proveysieux Chartreuse - Guiers | | 38325 | Prunières Trièves-Matheysine 38326 Quaix-en-Chartreuse Chartreuse - Guiers — 38328 (Quet-en-Beaumont Trièves-Matheysine ____ | 38329 (Quincieu (Chambaran Molasse miocène Chambaran . 38330 | Réaumont |Paladru - Fure 38331 Renage {Paladru - Fure 38332 Rencurel Vercors . 38333 | Revel Belledonne | de | 38334 Reventin-Vaugris SanneVarèze/4 Vallées _ |Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38336 Rives |Paladru - Fure on 38337 La Rivière Vercors + + 38338 (Roche Bourbre … | 38339 Les Roches-de-Condrieu SanneVarèze/4 Vallées = | 38340 Rochetoirin Bourbre : 38341 Roissard [Trièves-Matheysine 38342 Romagnieu (Chartreuse - Guiers 38343 Roussillon ISanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38344 Rovon Vercors Molasse miocène Chambaran | 38345 |Royas |SanneWarèze/4 Vallées |IMolasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38346 Ruy Bourbre | _ _| 38348 Sainte-Agnès Belledonne | _ 38350 Saint-Agnin-sur-Bion {Bourbre 38351 Saint-Alban-de-Roche {Bourbre | 38352 Saint-Alban-du-Rhône |SanneWarèze/4 Vallées | 38353 Saint-Albin-de-Vaulserre Chartreuse - Guiers | 38354 |Saint-Andéol Vercors || 38355 {Saint-André-en-Royans Vercors Le _ 38356. {Saint-André-le-Gaz Bourbre _ 38357 Sainte-Anne-sur-Gervonde _|Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38358 {Saint-Antoine-l'Abbaye |Chambaran h Molasse miocène Chambaran 38359 Saint-Appolinard (Chambaran Molasse miocène Chambaran 38360 Saint-Arey Trièves-Matheysine Cf 38361| Saint-Aupre Paladru - Fure 38362 Saint-Barthélemy-de-Séchilienne |Oisans-Bonne 38364 Saint-Baudille-de-la-Tour Isle Crémieu _ 38365 Saint-Baudille-et-Pipet Trièves-Matheysine | 38366 Saint-Bernard Chartreuse - Guiers do | 38367 Saint-Blaise-du-Buis Paladru - Fure … | 38368 Sainte-Blandine Bourbre 38369 Saint-Bonnet-de-Chavagne Chambaran Molasse miocène Chambaran 38370 | Saint-Bueil Chartreuse - Guiers L EE oo 38372 | (Saint-Cassien Paladru- Fure —| . 38373 (Saint-Chef Bourbre _ | 38374 Saint-Christophe-en-Oisans {Oisans-Bonne _ | 38375 | {Saint-Christophe-sur-Guiers Chartreuse - Guiers 38376 Saint-Clair-de-la-Tour {Bourbre 38377 {Saint-Clair-du-Rhône Sanne/Varèze/4 Vallées _| 38378 {Saint-Didier-de-la-Tour ___ |{Bourbre | oo | 38381 Saint-Égrève ___ [Chartreuse - Guiers | | 38382 Saint-Étienne-de-Crossey Paladru- Fure _| 38383.
Page 6/10 Saint-Geoire-en-Valdaine
Unités de gestion |Unités de gestion
Saint-Gervais
|Saint-Guillaume
Saint-Hilaire-de-Brens
Saint-Häaire-du-Rosier
Saint-Hilaire
Saint-Honoré
Saint-Ismier .
Saint-Jean-d'Avelanne
|Saint-Jean-de-Bournay
Saint-Jean-de-Moirans
Saint-Jean-de-Soudain
Saint-Jean-de-Vaulx
Saint-Jean-le-Vieux
|Saint-Joseph-de-Rivière
|Saint-Julien-de-l'Herms
Saint-Julien-de-Raz
Saint-Just-de-Claix
Saint-Lattier
Saint-Laurent-du-Pont
Sainte-Luce
|Saint-Marcel-Bel-Accueil
Saint-Marcellin
Sainte-Marie-d'Alloix
Sainte-Marie-du-Mont
Saint-Martin-de-Clelles
Saint-Martin-d'Hères
{Saint-Martin-d'Uriage
{Saint-Martin-le-Vinoux
Saint-Maurice-l'Exil
Saint-Maximin
Saint-Michel-les-Portes
Saint-Mury-Monteymond
Saint-Nazaire-les-Eymes
Saint-Ondras |
Saint-Pancrasse
Saint-Paul-de-Varces
(Saint-Paul-lès-Monestier
SOmmNS, Eaux superficielles Eaux souterraines profondes | INSEE
Chartreuse - Guiers do : | 38386
|Saint-Georges-de-Commiers Trièves-Matheysine L EL | 38388
Saint-Georges-d'Espéranche Sanne/Varèze/4 Vallées |Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38389 |
Vercors |Molasse miocène Chambaran 38390 |
Vercors 38391
[Bourbre U 38392
Chambaran Molasse miocène Chambaran __| 38394 |
Chartreuse - Guiers 38395 |
[Trièves-Matheysine 38396
Chartreuse - Guiers 38397
{Chartreuse - Guiers | ___| 38398
SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38399
Paladru - Fure 38400
Bourbre | 38401
Trièves-Matheysine | 38402
Saint-Jean-d'Hérans _|Trièves-Matheysine | 38403 Belledonne | … 38404
Chartreuse - Guiers ° 38405
|Sanne/WVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38406
Chartreuse - Guiers | 38407 |
Saint-Just-Chaleyssin SanneVarèze/4 Valiées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38408 |
Vercors _. ° Molasse miocène Chambaran 38409
Chambaran Molasse miocène Chambaran 38410
__ [Chartreuse - Guiers : 38412
Saint-Laurent-en-Beaumont (Oisans-Bonne —| : 38413
[Trièves-Matheysine | __| 388414 |
Bourbre ___ | 38415 |
Chambaran Molasse miocène Chambaran ____| 38416 |
(Chartreuse - Guiers 38417
Chartreuse - Guiers | 38418
_[Trièves-Matheysine | | 38419
Saint-Martin-de-Vauiserre ___ [Chartreuse - Guiers 38420
Belledonne [| 38421
Belledonne _| . 38422
Chartreuse - Guiers 38423
{Saint-Maurice-en-Trièves [Trièves-Matheysine | 38424 |
Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38425
_ ___/Belledonne | 38426
Saint-Michel-en-Beaumont Oisans-Bonne U | 38428 | Trièves-Matheysine _. LU _____| 88429 |
__ {Belledonne _ 38430
_|Chartreuse - Guiers 38431
Saint-Nicolas-de-Macherin Paladru - Fure a! 38432
Saint-Nizier-du-Moucherotte __ |Vercors ——E} _ 38433
| |Bourbre _ | 38434 |
{Chartreuse - Guiers | 38435
Vercors . | | 38436
[Vercors _ | 38438 |
|Saint-Pierre-d'Allevard {Belledonne ” 38439 |
[Saint-Pierre-de-Chartreuse (Chartreuse - Guiers | __| 38442 [Vercors | 38443 |Saint-Pierre-de-Chérennes
Page 7/10 | tasse Eaux superficielles Eaux souterraines profondes INSEE Saint-Pierre-de-Méaroz ___|Trièves-Matheysine 1 _ 38444 |
|Saint-Pierre-de-Mésage Oisans-Bonne Il 38445 | {Saint-Pierre-d'Entremont Chartreuse - Guiers A __| 38446 | Saint-Prim Sanne/Varèze/4 Vallées Moiasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38448 Saint-Quentin-Fallavier Bourbre | ‘ h 38449 | |Saint-Quentin-sur-Isère Vercors 38450 Saint-Romain-de-Jalionas Isle Crémieu 38451 Saint-Romain-de-Surieu Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38452 | Saint-Romans [Vercors Molasse miocène Chambaran | 38453 | Saint-Sauveur Chambaran : Molasse miocène Chambaran 38454 [Saint-Savin Bourbre . À |_ 38455 Saint-Sébastien Trièves-Matheysine | 38456 Saint-Sorlin-de-Morestel Isle Crémieu | 38458 (Saint-Sorlin-de-Vienne Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38459 {Saint-Sulpice-des-Rivoires Chartreuse - Guiers _ do L 38460 Saint-Théoffrey Trièves-Matheysine 38462 Saint-Vérand Chambaran Molasse miocène Chambaran 38463 Saint-Victor-de-Cessieu Bourbre Co 38464 Saint-Victor-de-Morestel Isle Crémieu = 38465 | |Saint-Vincent-de-Mercuze Chartreuse - Guïers L 38466 | |Salagnon Bourbre 38467 | {Salaise-sur-Sanne SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38468 La Salette-Fallavaux (Trièves-Matheysine 38469 La Salle-en-Beaumont ITrièves-Matheysine | 38470 Le Sappey-en-Chartreuse {Chartreuse - Guiers 38471 Sarcenas (Chartreuse - Guiers 38472 | |Sassenage Vercors 38474 |Satolas-et-Bonce Bourbre _ _ | 38475 |Savas-Mépin Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38476 Séchilienne Belledonne - | 38478 Septème ISanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38480 Sérézin-de-la-Tour (Bourbre 38481 Sermérieu ___ |[Bourbre ‘ : | 38483 Serpaize Sanne/Varèze/4 Vallées [Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38484 Seyssinet-Pariset Vercors h 38485 |Seyssins Vercors ne 38486 | Seyssuel Sanne/Varèze/4 Vallées __- 38487 | Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu |Isle Crémieu 38488 Siévoz Oisans-Bonne [A 38489 Sinard Trièves-Matheysine L ____ | 38492 | Soleymieu Isle Crémieu : do | _38494 | La Sône Chambaran Molasse miocène Chambaran 38495 Sousville Oisans-Bonne 38497 Succieu {Bourbre __| 38498 {Susville Trièves-Matheysine _ | 38499 [Têche Chambaran __Molasse miocène Chambaran 38500 [Tencin _. Belledonne 38501 | [La Terrasse (Chartreuse - Guiers U 38503 | [Theys Belledonne | 38504 Tignieu-Jameyzieu __|Bourbre | 38507 | Torchefelon Bourbre . 38508 |
Page 8/10 Unités de gestion Unités de gestion | INSEE a. corne _| Eaux superficielles Eaux souterraines profondes |
La Tour-du-Pin Bourbre | L __| 38509
Le Touvet oo Chartreuse - Guiers U | 38511 |
Tramolé |Bourbre | 38512 | Treffort _ Trièves-Matheysine h ee | 38513 (Tréminis Trièves-Matheysine OR | 38514 (Trept Bourbre _ L . n 38515 {La.Tronche {Chartreuse - Guiers | 88516 Tullins |Paladru - Fure . _ 38517 Valbonnais Oisans-Bonne ie __| 38518 | Valencin __ [SanneWVarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38519 | Valencagne ___|Paladru - Fure 38520 | La Valette |Oisans-Bonne 38521 Valjouffrey Oisans-Bonne Le 38522 | Varacieux Chambaran Molasse miocène Chambaran 38523 | Varces-Allières-et-Risset [Vercors 38524 | Vasselin Isle Crémieu 38525 Vatilieu (Chambaran Molasse miocène Chambaran 38526 Vaujany Oisans-Bonne | 38527 Vaulnaveys-le-Bas _ Belledonne b 38528 Vaulnaveys-le-Haut _{Belledonne 38529 Vaulx-Milieu Bourbre ___| 38530 | Velanne _ Chartreuse - Guiers 38531 | Vénérieu Bourbre _ 38532 Venon Belledonne | 38533 | [Vénosc ___[Oisans-Bonne _ |38534 Vernas __|Isle Crémieu h 38535 [Vernioz Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38536 La Verpillière Bourbre _| 38537 Le Versoud Belledonne | 38538 | Vertrieu Isle Crémieu _38539 | Veurey-Voroize Vercors 38540 | Veyssilieu {Bourbre LU 38542 | Vézeronce-Curtin Isle Crémieu LL | 38543 | Vienne Sanne/Varèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38544 Vif Vercors | oo |38545 | Mignieu Bourbre . 38546 Millard-Bonnot Belledonne h ___| 38547 Villard-de-Lans Vercors h _| 38548 Villard-Notre-Dame |Oisans-Bonne | 38549 Villard-Reculas _[Oisans-Bonne 38550 | Villard-Reymond Oisans-Bonne __| _ L 38551 | Villard-Saint-Christophe _______|Trièves-Matheysine _ | 38552 | Villefontaine IBourbre h _| 38553 Villemoirieu in Isle Crémieu __ | L 38554 Villeneuve-de-Marc SanneWVarèze/4 Vallées |Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38555 | Ville-sous-Anjou |SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées 38556 | Villette-de-Vienne SanneWarèze/4 Vallées Molasse miocène Sanne/Varèze/4 Vallées | 38558 | Minay Chambaran Molasse miocène Chambaran 38559 | [Virieu Bourbre | 38560 Vizille Belledonne | D— | 38562 Voiron Paladru - Fure 38563 |
Page 9/10 Unités de gestion Unités de gestion INSEE Commune | Eaux superficielles Eaux souterraines profondes |
Voissant {Chartreuse - Guiers | 38564
Voreppe {Chartreuse - Guiers | 38565 |
Vourey Paladru - Fure | 38566
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