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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C27 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C27 04 2025)
Thèmes du document : Ruralité, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
C- 27-04-2025
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 mars 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 avril 2025
ATTRACTIVITÉ - SOUTIEN DE LA CAN À L'ASSOCIATION PAYSANS SOLIDAIRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Ségolène BARDET pouvoir à Florent SIMMONET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Florent JARRIAULT, Noélie FERREIRA pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Philippe TERRASSIN, Rose-Marie NIETO pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU, Nicolas ROBIN pouvoir à Sophie BOUTRIT, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Nicolas VIDEAU pouvoir à François GUYON, Florence VILLES pouvoir à Gérard LEFEVRE, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 27-04-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 AVRIL 2025
ATTRACTIVITÉ - SOUTIEN DE LA CAN À L'ASSOCIATION PAYSANS SOLIDAIRES
Monsieur Florent SIMMONET, Délégué du Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence Développement économique, la Communauté d’Agglomération du Niortais a élaboré un Projet Alimentaire Territorial (PAT) Niort Agglo – Haut Val de Sèvre 2021-2027, en vue de relocaliser l’alimentation et l’agriculture sur son territoire. A ce titre, elle accompagne de nombreux exploitants agricoles et porteurs de projet, comme prévu dans l’action n°4 du PAT intitulée Réseau d’accompagnement des projets / des cédants // vocations // conseil.
L’association Paysans Solidaires s’est créée en 2024, en vue de défendre les intérêts matériels et moraux du monde rural en difficulté. A la recherche de subventions pour mener à bien sa mission, l’association Paysans Solidaires, sollicite cette année une contribution auprès des collectivités, dont la Communauté d’Agglomération du Niortais.
La prévention du mal-être agricole fait partie des enjeux identifiés dans le Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo / Haut Val de Sèvre 2021-2027 et partagés au sein du groupe de travail Agriculture animé par la Communauté d’Agglomération du Niortais. Il s’agit d’une thématique faisant l’objet d’une feuille de route engagée par les services de l’Etat depuis 2022 pour encourager la prévention du mal-être agricole et l'accompagnement des agriculteurs et des salariés agricoles. Une rencontre s’est tenue en février 2025 entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et l’association afin d’identifier plus précisément les axes de coopération à conduire ensemble.
Au vu de ces différents éléments, il est proposé de soutenir l’association Paysans Solidaires à hauteur de 1 000 € pour l’année 2025.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le soutien de la Communauté d’Agglomération du Niortais à l’association Paysans Solidaires à hauteur de 1 000 € ;
- Autorise le Président, ou le Délégué du Président, à signer tous documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Délégué du Président