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Convocation - convocation CM 12 02 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Grandcamp-Maisy.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 12 02 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sport,
MAIRIE DE GRANDCAMP-MAISY
Place de la République — 14450 Grandcamp-Maisy
Tél. : 02.31.22.64.34 — Fax : 02.31.22.99,95
Courriel : contact(@grandcamp-maisy.fr
CENT
Grandcamp-Maisy, le lundi 5 février 2024,
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira, salle de la Maresquerie,
Le lundi 12 février 2024 à 18h00
Je vous demande de bien vouloir assister à cette réunion ou de nous informer de votre indisponibilité. Dans
ce cas, vous voudrez bien remettre un pouvoir à un autre membre du Conseil Municipal.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, /
Éric POISSONNIERE.
ORDRE DU JOUR : rs VU Z
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2023. A 2. Comité stratégique interportuaire pour les ports du calvados : Désignation d'un membre. | 3. Inscription de la commune dans le décret relatif aux mesures d'adaptation de la commune au recul du trait de côte. |
Convention de prestation portant sur l'entretien du parc à huitres pédagogique de la base conchylicole avec la communauté de communes Isigny Omaha Intercom.
Maresquerie : Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre.
Actualisation du règlement des cimetières.
Aire de camping-cars : validation du règlement intérieur.
Aménagement d'un city stade : demandes de subvention auprès de l'agence nationale du Sport, de la DETR/ DSIL, du conseil régional et de tout autre partenaire pouvant concourir à la réalisation du projet. 9. Taxe foncière : exonération des logements économes en énergie.
10. Tarifs et conditions 2024 des services communaux.
11. Aide au permis de conduire.
12. Compte à terme : Placement.
13. Subvention exceptionnelle pour l'association les p'tits écoliers : participation voyage. 14. Fresque : convention avec le propriétaire du 50, rue A Briand.
15. Questions diverses (seules les questions posées par écrit et déposées en mairie par mail ou toute autre manière à votre convenance avant le 12/02/2024 à midi seront abordées lors de cette séance).
ui
moe
POUVOIR
Je soussigné(e) ii nieeinenensrnines
empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2024
Déclare donner pouvoir à mon (ma) collègue : nier
CE Signature :