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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 103 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 103 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
N° DELIB 2023/12/103
République Française
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024
Publié le 09/01/2024
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 103-DE
TT
Date de la convocation : 08/12/2023
Département de la Nièvre Date d’affichage : 08/12/2023 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Nombre de votants | 28
“Effectifs | 22
I
Votes « Pour » 28
| Votes « Contre» | 0
Abstentions 0
Procurations 6
Séance du 14 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze décembre à dix-neuf heures.
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
| Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD,
premier adjoint, en application de l’article L2122-17 du CGCT.
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme
Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, Mmes Guiblin, Breuzet,
Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse, Cassera, Reby, Mmes Colonel,
Tabbagh Gruau, M. Veneau, Mmes Quillier, Leclerc, M. Boucher-
Baudard, Mme Borel, M. Bouililat, Mme Denis.
|
| Absents ayant donné procuration : M. Gillonnier à M. Lienhard, M. | Marasi à Mme LEROY, M. Blandin à M. Cassera, Mme Guillaume à Mme Boulogne, M. Gabez à Mme Breuzet, Mme Pabiot à Mme
Guiblin.
Secrétaire de séance : M. Cassera
Obijet_de la délibération: Attributions de subventions de
fonctionnement aux associations généralistes avant le vote du budget
primitif 2024.
Vu, les articles L-2313 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2024 interviendra au mois d’avril
2024 ;
| Considérant, les demandes formulées par les associations pour
| subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser la trésorerie des associations Cosnoises ;
Il est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget
primitif 2024 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits
dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2023 ; N° DELIB 2023/12/103
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024 CS L
Publié le 09/01/2024 G
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 103-DE
Associations Subventionnées Attribué
0 - Services Généraux 14 620,00 €
020 - Administration Générale de la
Collectivité
- COS du Personnel Communal (Comité des
Œuvres Sociales de la Ville) 2 000,00 €
- Amicale du Personnel Communal et de la
Communauté de Communes 300,00 €
023 - Information, communication.
publicité
-Re-Création Cosnoise (ex-Cosne AVF 120.00 €
Accueil des Villes Françaises) ?
- CDAD (Conseil Départemental de l'Accès -
au droit de la Nièvre) €
025 - Aides aux associations
- Groupe Choral "Variations" 300,00 €
- Anciens Combattants et des victimes des
deux guerres (ACVG) 200,00 €
- ANDAVI France Victimes 58 2 000,00 €
- Association Cosnoise Echanges 8 800.00 €
Internationaux (Jumelage)
- Association les amis des Grands Champs
- Tarot club de Cosne 300,00 €
- Scrabble Club Ligérien 200,00 €
- Club de modélisme ferroviaire 400,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance