Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arret 2020 74
Arrêté - arret 2020 76
Arrêté - arret 2020 116
Arrêté - arret 2020 135
Arrêté - arret 2020 153
Arrêté - arret 2020 166
Arrêté - arret 2020 17
Arrêté - arret 2020 67
Arrêté - arret 2020 111
Arrêté - arret 2020 134
Arrêté - arret 2020 02
Document publié le Mardi 7 janvier 2020 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Arrêté - arret 2020 02)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité routière, Transports,
DEPARTEMENT DU RHONE REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
ARRETE N° 002/2020
OBJET : Règlementation de la circulation
Chemin piétons parc Chotard.
Elagage arbre.
NOUS, MAIRE de la commune de GREZIEU LA VARENNE (Rhône)
VU le code général des collectivités territoriales art L2211-1, L 2212-2, L2212-5.
VU le code de la route.
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvé par l'arrêté interministériel du 24/11/1967 du ministre de l’intérieur et du ministre de l’équipement et du logement et modifiée par les textes subséquents.
VU la demande de Monsieur Antoine METELLI, société D’Anton Arbre Elagage.
CONSIDERANT qu'il va être entrepris un élagage d’arbre dont les branches surplombent le chemin piétonnier accédant au Parc Chotard.
CONSIDERANT qu'il importe de réglementer la circulation pour assurer la sécurité des piétons et de ouvriers.
CONSIDERANT que le secteur en cause est à l’intérieur des limites de l’agglomération.
ARRETONS
ARTICLE 1: Le mardi 07 janvier 2020 et le mercredi 08 janvier 2020, le chemin piétonnier entre la rue des Monts du Lyonnais et l’Allée du Parc.
ARTICLE 2: Le présent arrêté sera publié et affiché par l’entreprise aux abords immédiats des travaux au plus tôt.
ARTICLE 3 : Une signalisation appropriée sera installée par l’entreprise. ARTICLE 4: Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
e Monsieur le Commandant de la brigade de Gendarmerie de Vaugneray,
e Monsieur le Responsable de la Police municipale de Grézieu la Varenne,
e Monsieur le Responsable de la société D’Anton Arbre Flagage, 120, Impasse des Œillets, 69290 CRAPONNE
Fait à GREZIEU LA VARENNE le 06 janvier 2020
LE MAIRE : B. ROMIER