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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 21032026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Aix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 21032026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
D’AIX-EN-PEVELE REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU NORD
CANTON D'ORCHIES
Mesdames Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la salle des
associations de la médiathèque, pour la réunion qui aura lieu le :
SHSLRE
N
10.
11.
12.
13.
14.
15:
16.
17.
SAMEDI 21 MARS 2026 A 17H30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Election du maire
Détermination du nombre d'adjoints
Election des adjoints
Lecture et remise de la charte de l'élu local
Remise du chapitre du CGCT relatif aux conditions d'exercice des mandats municipaux (articles L.2123-1
à L.2123-35 du CGCT)
Indemnité de fonction des élus locaux
Demande de subvention au Département au titre de l'ADVB Voirie Communale 2026 pour la réfection de
la rue du Général de Gaulle - tranche 1
Demande de subvention au Département au titre de l'ADVB 2026 pour les travaux de construction du
restaurant scolaire et l'aménagement de ses abords
Candidature à l'appel à projets 2026 pour la sécurité des sites cultuels (SSC)
Renouvellement des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Aide à l'Enfance Inadaptée (SICAEI)
Renouvellement des délégués au sein du Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des
Inondations de la Scarpe Aval et du Bas Escaut (SMAPI)
Désignation d'un correspondant défense (CORDEF)
Désignation d'un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou d'arrondissement au
titre de la compétence "Défense Extérieure contre l'incendie"
Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) : modification de l'attribution de compensation
suite à la prise de compétence "confection et livraison de repas"
Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) : adhésion au groupement de commande
assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) et signature d'une convention
Questions diverses
451 rue Sadi Carnot — 59310 AIX-EN-PEVELE
Tél 03 20 71 8001 Mail : mairie@aixenpevele.fr