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Ordre du Jour - ordre du jour CM 11122025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h20 par la commune d'Aix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 11122025)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
D'AIX-EN-PEVELE REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU NORD
CANTON D'ORCHIES
Mesdames Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la
salle des associations, pour la réunion qui aura lieu le :
JEUDI 11 DECEMBRE 2025 A 19H30
ORDRE DU JOUR
Nomination du secrétaire de séance
© Approbation du dernier compte-rendu du 2 octobre 2025
© Communauté de communes Pévèle Carembault
-__ Adhésion au service commun Energie
-_ Groupement de commandes réfection de chaussée
- Groupement de commandes abords de chaussée
- Demande de fonds de concours supplémentaire suite à l’abondement voté par la CCPC au titre
du programme 2022-2025
© Personnel communal :
-__ création de poste(s) pour accroissement temporaire d'activités (services périscolaires,….)
- création du poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques (suite à
l'obtention du concours d’un agent)
- Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP), faisant suite à la création de poste
- Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion (LDG), faisant suite à la création de poste
© Ecole : subvention communale au voyage pédagogique au futuroscope des CM1-CM2 en 2026
© Demande de subvention à la Région pour les travaux rue Paul Allegot
© Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant vote du Budget Primitif 2026
© Virements de crédit
© Redevance d'occupation du domaine public communal due par les différents concessionnaires
> Centre de Gestion du nord (CDG59) :
- affiliation du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
-__ renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG59 pour une mission
de délégué à la protetiibnuéeSadiidaérot — 59310 AIX-EN-PEVELE
© Questions diverses Tél 03 20 71 80 01 Mail : mairie@aixenpevele.fr